Conventions Collectives

Avenant n° 5 du 14 novembre 2022 relatif aux rémunérations

ASET2251514M

Avenant n° 5 du 15 juin 2018 à l'accord du 28 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Manche)

AGRS1897207M

Avenant n° 5 du 15 juin 2023 à l'accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux

ASET2350849M

Avenant n° 5 du 15 mai 2024 à l'accord du 14 décembre 2016 relatif au régime conventionnel de prévoyance

ASET2450659M

Avenant n° 5 du 16 mai 2014 relatif au régime de prévoyance

ASET1450967M

Avenant n° 5 du 16 mars 2022 à l'avenant n° 11 du 16 avril 2008 relatif au régime frais de santé

ASET2250538M

Avenant n° 5 du 16 novembre 2011 modifiant la convention

AGRS1297022M

Avenant n° 5 du 16 octobre 2018 à l'accord du 10 décembre 1990 relatif à la prévoyance

ASET1950168M

Avenant n° 5 du 16 octobre 2020 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Eure)

AGRS2197048M

Avenant n° 5 du 16 septembre 2016 à l'accord du 7 octobre 2009 relatif aux frais de santé (Lot) (Avenant n° 1 du 16 septembre 2016)

AGRS1797042M

Avenant n° 5 du 17 avril 2007 relatif aux salaires

ASET0750570M

Avenant n° 5 du 17 décembre 2009 relatif aux classifications

ASET1051245M

Avenant n° 5 du 17 février 2011 relatif aux absences pour maladie ou accident

ASET1150710M

Avenant n° 5 du 17 janvier 2020 à l'accord du 6 février 2007 relatif à la prévoyance (Hautes-Pyrénées)

AGRS2097088M

Avenant n° 5 du 17 octobre 2018 à l'accord du 26 février 2001 relatif au financement du paritarisme

ASET1950207M

Avenant n° 5 du 18 décembre 2023 relatif à la révision de certaines dispositions de la convention collective

ASET2450160M

Avenant n° 5 du 18 mai 2000 à l'accord national paritaire du 24 juin 1992 relatif à la liste des diplômes et titres qualifiants

ASET0050441M

Avenant n° 5 du 18 octobre 2017 à l'accord du 19 juin 2009 relatif aux frais de santé (Orne)

AGRS1897134M

Avenant n° 5 du 19 janvier 2006 à l'accord du 22 janvier 1999 relatif à l'ARTT

ASET0650649M

Avenant n° 5 du 19 mai 2006 relatif aux moyens du droit syndical

ASET0650861M

Avenant n° 5 du 19 octobre 2016 à l'accord du 1er juillet 2009 relatif aux classifications

ASET1651081M

Avenant n° 5 du 19 septembre 2018 à l'accord du 15 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Pays de la Loire et ouest de la France)

AGRS1997011M

Avenant n° 5 du 2 octobre 2018 à l'accord du 18 juin 2009 relatif aux frais de santé (Calvados)

AGRS1997017M

Avenant n° 5 du 20 décembre 2005 à l'accord du 13 juillet 2004, relatif aux forfaits horaires et modalités de prise en charge par l'OPCA des actions organisées dans le cadre de la professionnalisation

ASET0650357M

Avenant n° 5 du 20 décembre 2016 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire frais de santé

ASET1750072M