Chargement des conventions collectives…
Conventions Collectives
Textes de conventions collectives et accords de branche publiés sur Légifrance (KALI).
14 816
En vigueur
10 269
Étendues
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Avenant n° 50 du 14 mars 2024 relatif au brevet technique des métiers (BTM) « Coiffeur »
ASET2450371M
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Avenant n° 50 du 15 décembre 2009 relatif à la portabilité des garanties de prévoyance complémentaire
ASET1050338M
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Avenant n° 50 du 16 février 2007 relatif aux salaires (annexe I)
ASET0750502M
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Avenant n° 50 du 17 février 2003 relatif au contingent d'heures supplémentaires
ASET0350325M
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Avenant n° 50 du 17 septembre 2020 relatif aux rémunérations conventionnelles pour l'année 2020
ASET2050890M
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Avenant n° 50 du 19 mars 2025 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2025
ASET2550413M
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Avenant n° 50 du 21 février 2012 à l'avenant n° 4 du 6 mars 1998 relatif aux astreintes
ASET1250730M
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Avenant n° 50 du 22 mars 2017 relatif à la classification des postes
ASET1750525M
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Avenant n° 50 du 26 novembre 2014 relatif aux congés pour événements familiaux
ASET1550067M
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Avenant n° 50 du 28 mai 2013 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013
ASET1350951M
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Avenant n° 50 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Agent de sécurité de l'événementiel »
ASET1051277M
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Avenant n° 51 du 10 juin 2015 relatif au régime de prévoyance
ASET1550758M
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Avenant n° 51 du 12 décembre 2012 à l'accord du 31 juillet 1968 relatif à la prévoyance (ouvriers)
ASET1350375M
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Avenant n° 51 du 13 juillet 2007 relatif aux frais de déplacements des ouvriers (annexe I)
ASET0751009M
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Avenant n° 51 du 14 janvier 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2009
ASET0950403M
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Avenant n° 51 du 14 juin 2024 relatif aux rémunérations
ASET2550029M
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Avenant n° 51 du 15 avril 2010 relatif aux salaires et aux primes pour l'annee 2010
ASET1050761M
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Avenant n° 51 du 15 juin 2023 relatif aux salaires au 1er juillet 2023
ASET2350838M
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Avenant n° 51 du 15 octobre 2020 à l'avenant n° 44 relatif à l'aménagement du titre V « Prévoyance »
ASET2051005M
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Avenant n° 51 du 18 septembre 2020 relatif à la modification de l'article 6.2.1 de la convention collective
ASET2150119M
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Avenant n° 51 du 19 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle
ASET1551080M
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Avenant n° 51 du 21 février 2012 relatif aux coefficients
ASET1250731M
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Avenant n° 51 du 21 juin 2011 modifiant l'annexe II « Salaires » de la convention collective
ASET1151127M
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Avenant n° 51 du 22 mars 2017 relatif aux salaires minima, à la prime annuelle conventionnelle, aux jours fériés et au repos hebdomadaire au 1er avril 2017
ASET1750527M
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Avenant n° 51 du 23 mai 2014 relatif aux salaires minima pour l'année 2014
ASET1451009M
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Source : Légifrance KALI (open data officiel DILA). 14 816 textes en vigueur.