Chargement des conventions collectives…
Conventions Collectives
Textes de conventions collectives et accords de branche publiés sur Légifrance (KALI).
14 816
En vigueur
10 269
Étendues
Page 352/411
Avenant n° 57 du 11 avril 2011 relatif aux frais de déplacement
ASET1150701M
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Avenant n° 57 du 11 juin 2014 relatif à l'actualisation de la convention collective
ASET1451092M
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Avenant n° 57 du 12 juin 2023 relatif au remboursement des frais d'hébergement liés à la participation aux réunions paritaires
ASET2350900M
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Avenant n° 57 du 13 octobre 2016 relatif aux salaires garantis et aux primes pour l'année 2017
ASET1651052M
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Avenant n° 57 du 14 janvier 2013 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013
ASET1350439M
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Avenant n° 57 du 17 février 2020 relatif aux salaires minima conventionnels
ASET2050458M
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Avenant n° 57 du 19 décembre 2012 relatif aux salaires minima et à la valeur du point des annexes II et III
ASET1450342M
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Avenant n° 57 du 23 juin 2022 relatif à la négociation annuelle obligatoire
ASET2251003M
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Avenant n° 57 du 25 mai 2016 relatif aux salaires minima conventionnels
ASET1650703M
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Avenant n° 57 du 25 octobre 2005 relatif aux salaires des cadres
ASET0551418M
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Avenant n° 57 du 28 novembre 2017 relatif aux salaires minima conventionnels
ASET1850095M
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Avenant n° 57 du 29 novembre 2016 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2016
ASET1750150M
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Avenant n° 57 du 3 mars 2020 relatif à la prime de coupure, à l'accès au certificat d'aptitude au niveau II et au congé spécial pour enfant malade
ASET2050498M
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Avenant n° 57 du 30 juin 2016 à l'accord du 31 juillet 1968 relatif au régime de prévoyance
ASET1650910M
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Avenant n° 57 du 4 décembre 2024 relatif aux salaires au 1er janvier 2025
ASET2550265M
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Avenant n° 57 du 7 juillet 2010 relatif aux dispositions conventionnelles en matière de salaire et de formation-qualification
ASET1051208M
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Avenant n° 57 du 7 juillet 2015 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ASET1550814M
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Avenant n° 57 du 7 septembre 2006 relatif aux salaires
ASET0651104M
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Avenant n° 58 du 11 décembre 2006 relatif aux salaires minima des employés au 1er janvier 2007
ASET0750159M
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Avenant n° 58 du 13 octobre 2016 relatif aux autres éléments de rémunération pour l'année 2017
ASET1651053M
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Avenant n° 58 du 14 janvier 2013 relatif à la modification des montants forfaitaires de la prime d'ancienneté (art. 36)
ASET1350441M
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Avenant n° 58 du 17 février 2020 relatif à la prime d'activité continue (PAC)
ASET2050459M
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Avenant n° 58 du 17 octobre 2023 relatif au remboursement des frais d'hébergement liés à la participation aux réunions paritaires pendant les Jeux Olympiques 2024
ASET2351278M
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Avenant n° 58 du 2 juillet 2013 relatif au forfait annuel en jours
ASET1350942M
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Avenant n° 58 du 20 décembre 1994 relatif à la formation professionnelle
ASET9550424M
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Source : Légifrance KALI (open data officiel DILA). 14 816 textes en vigueur.