Conventions Collectives

Avenant n° 6 du 15 décembre 2017 à l'accord du 11 juin 2009 relatif au régime de prévoyance

ASET1850120M

Avenant n° 6 du 15 janvier 2004 relatif aux secondes carrières

ASET0450312M

Avenant n° 6 du 15 juillet 2009 à l'avenant n° 40 relatif à la prévoyance

ASET0950898M

Avenant n° 6 du 15 juin 2007 relatif aux salaires au 1er juin 2007

ASET0751059M

Avenant n° 6 du 16 février 2024 relatif à la mise à jour des dispositions de la convention collective et de l'avenant nº 8 du 1er juillet 2014

ASET2450547M

Avenant n° 6 du 16 mars 1987 relatif à la prévoyance

Avenant n° 6 du 16 octobre 2024 à l'accord du 3 juillet 2009 relatif à la prévoyance (Centre Val-de-Loire)

AGRS2597101M

Avenant n° 6 du 17 avril 2018 à l'accord du 10 juin 2008

AGRS1897138M

Avenant n° 6 du 17 décembre 2013 relatif aux barèmes de rémunérations annuelles au 1er janvier 2014

ASET1450369M

Avenant n° 6 du 17 décembre 2021 à l'accord du 3 décembre 2007 relatif au développement du dialogue social, à la prévention des conflits et à la continuité du service public

ASET2250079M

Avenant n° 6 du 17 juin 1982 relatif à la durée du travail

Avenant n° 6 du 17 mai 2011 relatif au fonctionnement de la commission paritaire

ASET1151308M

Avenant n° 6 du 17 mai 2023 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »

ASET2350673M

Avenant n° 6 du 17 mai 2023 relatif aux modifications de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier »

ASET2350675M

Avenant n° 6 du 18 février 2020 relatif à la contribution conventionnelle à la formation professionnelle

ASET2050592M

Avenant n° 6 du 19 avril 2023 relatif aux salaires minima

ASET2350608M

Avenant n° 6 du 19 novembre 2015 à l'accord du 26 avril 2005 relatif à la prévoyance

ASET1650762M

Avenant n° 6 du 1er décembre 2022 relatif aux salaires minima

ASET2350042M

Avenant n° 6 du 1er juillet 2016 modifiant le champ d'application de la convention collective et les dispositions du CDD d'usage

ASET1650954M

Avenant n° 6 du 1er juillet 2020 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

ASET2051025M

Avenant n° 6 du 1er juillet 2024 relatif à la modification de la fiche emploi-repère « Clerc assistant » et « Clerc gestionnaire »

ASET2450688M

Avenant n° 6 du 1er juin 2015 relatif au régime de frais de santé

ASET1550645M

Avenant n° 6 du 2 décembre 2013 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2014

ASET1450166M

Avenant n° 6 du 20 avril 2023 à l'avenant n° 11 du 16 avril 2008 relatif au régime frais de santé

ASET2350587M

Avenant n° 6 du 20 janvier 2026

AGRS2697021M