Chargement des conventions collectives…
Conventions Collectives
Textes de conventions collectives et accords de branche publiés sur Légifrance (KALI).
14 816
En vigueur
10 269
Étendues
Page 380/411
Avenant n° 81 du 13 juillet 2007 relatif aux rémunérations au 1er juillet 2007 (annexe III)
ASET0751039M
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Avenant n° 81 du 16 décembre 2013 relatif au régime de prévoyance
ASET1450287M
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Avenant n° 81 du 16 juin 2009 portant modification de la période d'essai
ASET0950711M
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Avenant n° 81 du 19 octobre 2016 relatif aux certificats de qualification professionnel (CQP)
ASET1651098M
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Avenant n° 81 du 2 décembre 2025 relatif aux frais de déplacement des ouvriers au 1er janvier 2026 (annexe I)
ASET2551014M
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Avenant n° 81 du 4 avril 2016 relatif à l'annexe IV « Ingénieurs et cadres »
ASET1650671M
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Avenant n° 81 du 4 octobre 2004 relatif au temps de travail des cadres autonomes
ASET0451044M
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Avenant n° 81 du 5 décembre 2012 relatif au contrat de travail intermittent à durée indéterminée
ASET1350095M
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Avenant n° 81 du 8 juillet 2021 relatif à la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)
ASET2150964M
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Avenant n° 81 du 9 juillet 2021 relatif à la réforme de la formation professionnelle (réécriture des titres IX et XII et adaptation des titres X et XI de la convention collective)
ASET2250041M
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Avenant n° 82 du 15 juillet 2009 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2009
ASET0950899M
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Avenant n° 82 du 18 avril 2017 relatif à l'annexe IV « Ingénieurs et cadres »
ASET1750599M
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Avenant n° 82 du 19 mai 2008 relatif aux rémunérations et indemnités aux 1er mai et 1er octobre 2008 (annexe III)
ASET0850639M
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Avenant n° 82 du 19 octobre 2016 relatif à la validation des acquis de l'expérience (VAE)
ASET1651099M
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Avenant n° 82 du 19 septembre 2006 relatif aux salaires personnels employés (annexe II)
ASET0651127M
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Avenant n° 82 du 2 décembre 2019 relatif au salaire minimum VRP exclusif immobilier (non cadre)
ASET2050245M
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Avenant n° 82 du 21 avril 2015 relatif aux salaires et aux primes au 1er janvier 2015
ASET1550558M
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Avenant n° 82 du 22 février 2016 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle
ASET1650379M
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Avenant n° 82 du 30 juin 2021 relatif aux salaires minima conventionnels
ASET2150931M
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Avenant n° 82 du 30 septembre 2021 relatif aux salaires
ASET2150966M
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Avenant n° 82 du 9 avril 2013 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »
ASET1350881M
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Avenant n° 83 du 13 juillet 2007 relatif aux rémunérations au 1er juillet 2007 (annexe II)
ASET0751038M
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Avenant n° 83 du 15 décembre 2017 relatif aux rémunérations conventionnelles (annexe IV)
ASET1850307M
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Avenant n° 83 du 16 avril 2010 relatif aux salaires au 1er avril 2010
ASET1050972M
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Avenant n° 83 du 18 mars 2016 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2016
ASET1650547M
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Source : Légifrance KALI (open data officiel DILA). 14 816 textes en vigueur.