Conventions Collectives

Avenant n° 89 du 4 avril 2016 relatif à l'annexe III « techniciens et agents de maîtrise »

ASET1650673M

Avenant n° 89 du 5 janvier 2022 modifiant l'annexe II de la convention collective « Salaires »

ASET2250122M

Avenant n° 89 du 7 juillet 2023 relatif aux salaires

ASET2350817M

Avenant n° 9 du 1 juin 2006 relatif à la durée du travail

ASET0650792M

Avenant n° 9 du 10 septembre 2025 à l'accord du 10 décembre 1990 relatif à la prévoyance

ASET2550872M

Avenant n° 9 du 11 mai 2023 relatif à la révision des minima conventionnels

ASET2350774M

Avenant n° 9 du 12 mars 2025 à l'avenant n° 11 du 16 avril 2008 relatif au régime frais de santé

ASET2550456M

Avenant n° 9 du 12 novembre 2020 relatif au lieu de travail et aux frais de déplacement professionnels

ASET2150082M

Avenant n° 9 du 13 novembre 2006 relatif à l'organisation du temps de travail

ASET0651257M

Avenant n° 9 du 13 novembre 2020 à l'avenant n° 7 du 9 juillet 2020 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire santé (rectificatif)

ASET2150058M

Avenant n° 9 du 13 octobre 2016 relatif au régime de prévoyance non cadre

ASET1651048M

Avenant n° 9 du 13 septembre 2005 à l'accord du 16 novembre 2000 relatif à la prévoyance - règlements RGP et RPO

ASET0551281M

Avenant n° 9 du 13 septembre 2011

ASET1151376M

Avenant n° 9 du 14 décembre 2010 relatif à la rémunération et au décompte des heures d'activité

ASET1150312M

Avenant n° 9 du 15 novembre 2019 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

ASET2050638M

Avenant n° 9 du 16 octobre 2024 à l'accord du 3 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Centre-Val de Loire)

AGRS2597100M

Avenant n° 9 du 16 septembre 2010 relatif au champ d'application

ASET1151222M

Avenant n° 9 du 17 avril 2013 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties au 1er janvier 2013

ASET1350737M

Avenant n° 9 du 17 décembre 2020 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Hérault)

AGRS2197064M

Avenant n° 9 du 17 janvier 2022 relatif aux salaires pour l'année 2022

ASET2250201M

Avenant n° 9 du 17 novembre 2008 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

ASET0851312M

Avenant n° 9 du 18 juillet 2007 relatif à la formation professionnelle, à la classification et à la rémunération

ASET0750926M

Avenant n° 9 du 19 décembre 2024 relatif au régime d'allocation de fin de carrière (annexe II)

ASET2550057M

Avenant n° 9 du 19 juillet 2010 à l'accord du 13 juillet 2004 relatif à la mise en œuvre de la formation professionnelle

ASET1051384M

Avenant n° 9 du 19 mars 2019 relatif aux rémunérations mensuelles minimum au 1er mars 2019

ASET1950966M