Conventions Collectives

Avenant n° 90 du 14 décembre 2023 relatif aux salaires et aux jours de congés supplémentaires

ASET2450061M

Avenant n° 90 du 15 juin 2005 portant modification de certains articles

ASET0550867M

Avenant n° 90 du 18 avril 2017 relatif à l'annexe III « Techniciens et agents de maîtrise »

ASET1750600M

Avenant n° 90 du 19 mars 2007 relatif aux salaires (annexe I)

ASET0750602M

Avenant n° 90 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Moniteur d'escrime »

ASET1451096M

Avenant n° 90 du 28 juin 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles des ingénieurs et cadres (annexe IV de la convention collective)

ASET2350843M

Avenant n° 90 du 29 janvier 2018 relatif aux salaires minima des cadres

ASET1850411M

Avenant n° 90 du 5 janvier 2022 modifiant l'annexe II de la convention collective « prime d'ancienneté »

ASET2250123M

Avenant n° 90 du 8 avril 2021 relatif aux salaires

ASET2150665M

Avenant n° 91 du 10 mars 2008 relatif aux salaires et aux primes

ASET0850480M

Avenant n° 91 du 10 octobre 2019 à l'accord du 15 mai 2019 relatif à l'ouverture temporaire d'un droit au capital de fin de carrière (retraite anticipée)

ASET1951230M

Avenant n° 91 du 11 avril 2022 relatif aux régimes prévoyance et remboursements de frais de santé

ASET2250604M

Avenant n° 91 du 11 avril 2024 relatif aux salaires minima conventionnels

ASET2450470M

Avenant n° 91 du 12 juin 2020 à l'accord du 21 février 2019 relatif à l'intéressement

ASET2050850M

Avenant n° 91 du 15 décembre 2017 relatif aux rémunérations conventionnelles (annexe III)

ASET1850308M

Avenant n° 91 du 16 octobre 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles des ingénieurs et cadres (annexe 4 de la convention collective)

ASET2351195M

Avenant n° 91 du 17 septembre 2018 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

ASET1950286M

Avenant n° 91 du 18 avril 2024 relatif à la prévoyance

ASET2450615M

Avenant n° 91 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Technicien sportif de basket-ball »

ASET1451097M

Avenant n° 91 du 4 avril 2016 relatif à l'annexe II « Employés »

ASET1650674M

Avenant n° 91 du 7 septembre 2005 portant modification d'articles de la convention collective

ASET0551108M

Avenant n° 91 du 9 juillet 2002 relatif à l'emploi de personnel "extra" pour l'activité traiteurs de réception

ASET0250670M

Avenant n° 92 du 10 octobre 2019 à l'accord paritaire national du 25 juin 2019 relatif au tarif des cotisations de prévoyance obligatoire

ASET1951231M

Avenant n° 92 du 11 octobre 2016 relatif au régime de prévoyance complémentaire

AGRS1797151M

Avenant n° 92 du 14 juin 2024 relatif aux catégories objectives en matière de protection sociale complémentaire

ASET2450941M