Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 19 décembre 2012 relatif à la formation professionnelle

ASET1350200M

Avenant n° 1 du 19 mars 2025 relatif à la mise en conformité de la convention collective

ASET2550775M

Avenant n° 1 du 1er décembre 2010 portant modification de la convention

ASET1150357M

Avenant n° 1 du 1er décembre 2023 à l'accord du 27 octobre 2016 relatif à la création d'un régime de retraite surcomplémentaire

ASET2450007M

Avenant n° 1 du 1er juillet 2020 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif au régime prévoyance complémentaire

ASET2050948M

Avenant n° 1 du 1er octobre 2008 relatif aux astreintes (Rhône-Alpes)

ASET0851304M

Avenant n° 1 du 2 décembre 2025 à l'accord de méthode du 13 janvier 2025 relatif aux classifications des emplois

ASET2650001M

Avenant n° 1 du 20 décembre 2013 prorogeant l'accord du 16 décembre 2010

ASET1450629M

Avenant n° 1 du 20 février 2003 à l'accord du 9 juillet 2002 sur la cessation anticipée d'activité

ASET0350288M

Avenant n° 1 du 20 mai 2022 à l'avenant n° 02-2020 du 11 décembre 2020 relatif à la mise en place d'un régime collectif de prévoyance obligatoire

ASET2250973M

Avenant n° 1 du 20 mars 2025 à l'accord de méthode du 28 février 2024 relatif à la négociation de la nouvelle grille de classification des qualifications professionnelles et des métiers

ASET2550527M

Avenant n° 1 du 20 octobre 2011 relatif à la négociation collective

ASET1151536M

Avenant n° 1 du 21 janvier 2016 relatif à la couverture des risques décès, incapacité temporaire et invalidité permanente

ASET1650297M

Avenant n° 1 du 21 janvier 2016 relatif à la couverture du risque dépendance totale

ASET1650296M

Avenant n° 1 du 21 novembre 2022 à l'accord du 1er octobre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)

ASET2251511M

Avenant n° 1 du 22 juin 2017 à l'accord du 6 octobre 2016 relatif à la révision de la convention collective

ASET1750752M

Avenant n° 1 du 23 avril 2003 à l'accord du 27 octobre 1999 relatif aux certificats de qualification professionnelle

ASET0350476M

Avenant n° 1 du 23 avril 2009 à l'accord du 12 mai 2005 portant création du certificat de qualification professionnelle « Préparateur-réparateur de véhicules de loisirs »

ASET0950684M

Avenant n° 1 du 23 janvier 2020 à l'accord de branche du 11 juillet 2019 relatif à l'intéressement

ASET2050303M

Avenant n° 1 du 23 juin 2003 à l'accord du 1er octobre 2001 relatif au régime de prévoyance.

ASET0350882M

Avenant n° 1 du 23 mai 2014 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er juin 2014

ASET1450898M

Avenant n° 1 du 23 novembre 2017 à l'accord du 25 juin 2015 relatif à la formation, à la sécurisation de l'emploi et aux parcours professionnels

ASET1850209M

Avenant n° 1 du 23 octobre 2025 à l'accord du 13 mars 2025 relatif au règlement général de prévoyance (RGP) et au régime professionnel obligatoire (RPO)

ASET2550847M

Avenant n° 1 du 23 septembre 1998 à l'accord national professionnel du 27 novembre 1996 instituant le dispositif du capital de temps de formation dans les branches professionnelles de l'immobilier et de la promotion-construction

ASET9850681M

Avenant n° 1 du 24 août 2011 à l'accord du 9 décembre 2008 relatif à la désignation de l'OPCA de la branche brosserie

ASET1151527M