Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 30 avril 1999 relatif aux salaires

ASET9950693M

Avenant n° 1 du 30 juin 1994 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

ASET9450037M

Avenant n° 1 du 30 novembre 2009 à l'accord du 9 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors

AGRS1097062M

Avenant n° 1 du 30 octobre 2001 à l'accord du 9 janvier 2001 portant diverses dispositions en matière de salaires minima professionnels, de prévoyance sociale, d'information des salariés et de relance de la négociation collective

ASET0150957M

Avenant n° 1 du 30 septembre 2014

AGRS1597026M

Avenant n° 1 du 31 décembre 2003 portant modifications diverses à l'accord du 20 décembre 2002

ASET0450104M

Avenant n° 1 du 31 décembre 2020 relatif à l'application du règlement technique de la gestion du fonds de solidarité santé

ASET2350981M

Avenant n° 1 du 31 janvier 2003 à l'accord du 29 avril 2002 relatif à la cessation anticipée d'activité

ASET0350199M

Avenant n° 1 du 31 janvier 2023 à l'avenant n° 2023-04 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés

ASET2350686M

Avenant n° 1 du 4 décembre 2012 relatif aux salaires et aux primes de vacances au 1er janvier 2013

ASET1350337M

Avenant n° 1 du 5 avril 2017 à l'accord du 12 janvier 2016 relatif à la création d'une catégorie temporaire de cadres

ASET1750560M

Avenant n° 1 du 5 décembre 2013 portant modification de l'article 13 de la convention et du B de l'annexe I

ASET1450025M

Avenant n° 1 du 5 juin 2024 relatif au contrat cadre du régime conventionnel de prévoyance

ASET2550570M

Avenant n° 1 du 5 juin 2025 à l'accord du 20 novembre 2020 relatif au dispositif de promotion et de reconversion par alternance

ASET2550651M

Avenant n° 1 du 6 juillet 1995 relatif aux conditions spécifiques d'application de l'accord du 23 novembre 1994 sur le temps de service, les repos récupérateurs et la rémunération des personnels de conduite « grands routiers » ou « longue distance »

ASET9550712M

Avenant n° 1 du 6 juin 2007 à l'accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle

ASET0750752M

Avenant n° 1 du 6 mai 2014 à l'accord du 7 avril 2011 relatif à la responsabilité sociétale des entreprises

ASET1450935M

Avenant n° 1 du 6 mars 2025 à l'avenant n° 2023-06 du 31 janvier 2023 relatif au parcours professionnel d'assistant médical

ASET2550791M

Avenant n° 1 du 7 avril 2025 à l'accord du 28 juin 2023 relatif à la réduction du temps de travail

ASET2550543M

Avenant n° 1 du 7 décembre 2011 à l'accord du 8 décembre 2009 relatif à l'ordre des tuteurs

ASET1250247M

Avenant n° 1 du 7 décembre 2016 modifiant l'annexe III « Régime de prévoyance des salariés des entreprises d'économistes de la construction »

ASET1750082M

Avenant n° 1 du 7 décembre 2017 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif à la complémentaire santé

ASET1850222M

Avenant n° 1 du 7 juin 2018 à l'accord du 15 janvier 2010 relatif au travail dominical (Pyrénées-Orientales)

ASET1851011M

Avenant n° 1 du 7 juin 2019 à l'avenant n° 17 du 3 mai 2016 relatif au contrat de professionnalisation et reconversion ou promotion par l'alternance (Pro A)

ASET1951092M

Avenant n° 1 du 7 novembre 2011 à l'accord du 13 septembre 2011 relatif à la représentation de l'OPCA de la construction

ASET1250201M