TA59 · 5ème Chambre — 14 mars 2024

Vu la procédure suivante : 
 I. Par une requête, enregistrée sous le n° 2109953 le 21 décembre 2021, et un mémoire, enregistré le 25 septembre 2023, Mme C B, représentée par Me Guilbeau, demande au tribunal : 
 1°) d'annuler la décision du 18 novembre 2021 par laquelle la maire de la commune de Flines-lez-Râches a rejeté sa demande n° PC 059 239 21 D 0015 de permis de construire une maison individuelle d'une surface de plancher de 149,18 m2 sur un terrain sis rue Joyeuse, parcelle section cadastrée A 2486 ; 
 2°) d'enjoindre à la maire de la commune de Flines-lez-Râches de reprendre l'instruction de sa demande ; 
 3°) de mettre à la charge de la commune de Flines-lez-Râches la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Elle soutient que : 
 - la décision implicite de rejet contestée est insuffisamment motivée ; 
 - elle est entachée d'un vice de procédure dès lors qu'elle procède au retrait d'un permis de construire tacite sans procédure contradictoire préalable, en méconnaissance des dispositions de l'article L. 121-1 du code des relations entre le public et l'administration ; 
 - elle est illégale dès lors qu'elle a été prise avant l'expiration du délai de trois mois qui lui avait donné le 1er octobre 2021 pour compléter son dossier ; 
 - elle est entachée d'une erreur d'appréciation dès lors que son dossier était complet, les pièces fournies étant conformes aux dispositions du f) de l'article R. 431-16 du code de l'urbanisme ; 
 - son projet est conforme aux dispositions de l'article U13 de la section II du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Flines-lez-Râches ; 
 - son projet est conforme aux dispositions de l'article R.111-26 du code de l'urbanisme. 
 Par un mémoire enregistré le 24 juillet 2023, la commune de Flines-lez-Râches, représentée par la SELAS Fidal, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de Mme B au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.  
 Elle soutient que : 
 - les moyens soulevés par Mme B ne sont pas fondés ; 
 - la méconnaissance par le projet des dispositions de l'article U13 de la section II du règlement du PLU de la commune de Flines-lez-Râches et de l'article  R.111-26 du code de l'urbanisme justifient la décision attaquée, au besoin par substitution de motif. 
 II. Par une requête, enregistrée sous le n° 2109954 le 21 décembre 2021, et un mémoire, enregistré le 25 septembre 2023, Mme C B, représentée par Me Guilbeau, demande au tribunal : 
 1°) d'annuler la décision du 18 novembre 2021 par laquelle la maire de la commune de Flines-lez-Râches a rejeté sa demande n° PC 059 239 21 D 0016 de permis de construire deux maisons individuelles d'une surface de plancher totale de 270,09 m2 sur un terrain sis  rue Joyeuse, parcelle section cadastrée A 2486 ; 
 2°) d'enjoindre à la maire de la commune de Flines-lez-Râches de reprendre l'instruction de sa demande ; 
 3°) de mettre à la charge de la commune de Flines-lez-Râches la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Elle soutient que : 
 - la décision implicite de rejet contestée est insuffisamment motivée ; 
 - elle est entachée d'un vice de procédure dès lors qu'elle procède au retrait d'un permis de construire tacite sans procédure contradictoire préalable, en méconnaissance des dispositions de l'article L. 121-1 du code des relations entre le public et l'administration ; 
 - elle est illégale dès lors qu'elle a été prise avant l'expiration du délai de trois mois qui lui avait donné le 1er octobre 2021 pour compléter son dossier ; 
 - elle est entachée d'une erreur d'appréciation dès lors que son dossier était complet, les pièces fournies étant conformes aux dispositions du f) de l'article R. 431-16 du code de l'urbanisme ; 
 - son projet est conforme aux dispositions de l'article U13 de la section II du règlement du PLU de la commune de Flines-lez-Râches ; 
 - son projet est conforme aux dispositions de l'article R.111-26 du code de l'urbanisme. 
 Par un mémoire enregistré le 24 juillet 2023, la commune de Flines-lez-Râches, représentée par la SELAS Fidal, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de  
 3 000 euros soit mise à la charge de Mme B au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.  
 Elle soutient que : 
 - les moyens soulevés par Mme B ne sont pas fondés ; 
 - la méconnaissance par le projet des dispositions de l'article U13 de la section II du règlement du PLU de la commune de Flines-lez-Râches et de l'article R.111-26 du code de l'urbanisme justifient la décision attaquée, au besoin par substitution de motif. 
 Vu les autres pièces des dossiers. 
 Vu : 
 - le code des relations entre le public et l'administration ; 
 - le code de l'urbanisme ; 
 - le code de justice administrative. 
 Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. 
 Ont été entendus au cours de l'audience publique : 
 - le rapport de Mme Grard, 
 - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, 
 - les observations de Me Guilbeau, représentant Mme B, 
 - et les observations de Me Hau, représentant la commune de Flines-lez-Râches. 
 Considérant ce qui suit :  
 1. Les requêtes susvisées n° 2109953 et n° 2109954, présentées par Mme B, présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune. Il y a lieu de les joindre pour statuer par un seul jugement. 
 2. Mme B a déposé deux demandes de permis de construire, enregistrées par les services de la mairie de Flines-lez-Râches le 24 juin 2021 sous les numéros  
 PC 059 239 21 D 0015 et PC 059 239 21 D 0016, tendant respectivement à la construction d'une maison individuelle d'une surface de plancher de 149,18 m2 et deux maisons individuelles d'une surface de plancher totale de 270,09 m2 sur un terrain sis rue Joyeuse, parcelle section cadastrée A 2486. Par ses requêtes, Mme B demande l'annulation des décisions du 18 novembre 2021 par lesquelles la maire de la commune de Flines-lez-Râches a rejeté ses deux demandes de permis de construire.  
 Sur les conclusions à fin d'annulation :   
 3. D'une part, le délai d'instruction des demandes de permis de construire, d'aménager ou de démolir et des déclarations préalables est, selon l'article R* 423-18 du code de l'urbanisme, déterminé dans les conditions suivantes : " a) Un délai de droit commun est défini [à l'article R. 423-23]. En application de l'article R. 423-4, il est porté à la connaissance du demandeur par le récépissé () ". Aux termes de l'article L. 424-2 du code de l'urbanisme : " Le permis est tacitement accordé si aucune décision n'est notifiée au demandeur à l'issue du délai d'instruction () ". Aux termes de l'article R. 423-23 du même code : " Le délai d'instruction de droit commun est de : / () / b) Deux mois pour les demandes ()  de permis de construire portant sur une maison individuelle () / c) Trois mois pour les autres demandes de permis de construire () ". L'article R. 423-22 de ce code précise que : " () le dossier est réputé complet si l'autorité compétente n'a pas, dans le délai d'un mois à compter du dépôt du dossier en mairie, notifié au demandeur ou au déclarant la liste des pièces manquantes dans les conditions prévues par les articles R. 423-38 et R. 423-41 ". Aux termes de l'article R. 423-38 du même code, dans sa version applicable au litige : " Lorsque le dossier ne comprend pas les pièces exigées en application du présent livre, l'autorité compétente, dans le délai d'un mois à compter de la réception ou du dépôt du dossier à la mairie, adresse au demandeur ou à l'auteur de la déclaration une lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou, dans le cas prévu par l'article R. 423-48, un échange électronique, indiquant, de façon exhaustive, les pièces manquantes. ". Aux termes de l'article R. 423-41 dudit code : " Une demande de production de pièce manquante notifiée après la fin du délai d'un mois prévu à l'article R.423-38 () n'a pas pour effet de modifier les délais d'instruction définis aux articles R.423-23 à R.423-37-1 et notifiés dans les conditions prévues par les articles R.423-42 à R. 423-49. ". Aux termes de l'article R. 423-46 du code de l'urbanisme : " Les notifications et courriers prévus par les sous-sections 1 et 2 ci-dessus sont adressés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. ". Enfin aux termes de l'article R. 423-47 de ce code : " Lorsque les courriers sont adressés au demandeur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, l'intéressé est réputé en avoir reçu notification à la date de la première présentation du courrier. ". 
 4. Il résulte de ces dispositions qu'à l'expiration du délai d'instruction d'une demande de permis de construire naît un permis tacite, en l'absence de notification d'une décision expresse de l'administration ou d'une demande de pièces complémentaires. Ce délai est interrompu par une telle demande adressée au pétitionnaire, à la condition toutefois que celle-ci intervienne dans le délai d'un mois et qu'elle porte sur l'une des pièces limitativement énumérées par le code de l'urbanisme. Cette notification intervient à la date à laquelle le demandeur accuse réception de la décision, en cas de réception dès la première présentation du pli la contenant, ou, à défaut, doit être regardée comme intervenant à la date à laquelle le pli est présenté pour la première fois à l'adresse indiquée par le demandeur. 
 5. D'autre part, aux termes de l'article L. 211-2 du code des relations entre le public et l'administration : " Les personnes physiques ou morales ont le droit d'être informées sans délai des motifs des décisions administratives individuelles défavorables qui les concernent.       / A cet effet, doivent être motivées les décisions qui : / () / 4° Retirent ou abrogent une décision créatrice de droits () ". Aux termes de l'article L. 122-1 du même code : " Les décisions mentionnées à l'article L. 211-2 n'interviennent qu'après que la personne intéressée a été mise à même de présenter des observations écrites et, le cas échéant, sur sa demande, des observations orales () ".   
 6. La décision portant retrait d'un permis de construire tacite est au nombre de celles qui doivent être motivées en application de l'article L. 211-2 du code des relations entre le public et l'administration. Elle doit, par suite, être précédée d'une procédure contradictoire, permettant au titulaire de la décision d'être informé de la mesure qu'il est envisagé de prendre, ainsi que des motifs sur lesquels elle se fonde, et de bénéficier d'un délai suffisant pour présenter ses observations. Le respect, par l'autorité administrative compétente, de la procédure contradictoire prévue par les dispositions de l'article L. 121-1 du même code constitue une garantie pour le titulaire d'une décision tacite de permis de construire que cette autorité entend retirer. La décision de retrait est illégale s'il ressort de l'ensemble des circonstances de l'espèce que le bénéficiaire a été effectivement privé de cette garantie. 
 En ce qui concerne la décision portant refus de la demande de permis de construire  
 n° PC 059 239 21 D 0015 : 
 7. Il ressort des pièces du dossier que Mme B a déposé sa demande de permis de construire le 24 juin 2021. Si la commune allègue que le courrier daté du  
 20 juillet 2021 par lequel elle a sollicité auprès de la requérante la production de pièces complémentaires a fait l'objet d'une première présentation à l'adresse de l'intéressée le  
 22 juillet 2021, elle ne produit aucun élément permettant de l'établir malgré la demande du tribunal faite en ce sens et alors que la requérante soutient que ce courrier ne lui a été notifié que le 26 juillet 2021, après l'expiration du délai d'un mois prévu à l'article R 423-38 du code de l'urbanisme. Eu égard à cette dernière date, cette demande de pièces complémentaires n'a pas pu interrompre le délai d'instruction de deux mois de la demande de permis de construire. Ce délai courait ainsi jusqu'au 24 août 2021 à minuit, un permis de construire tacite naissant à compter du 25 août 2021 à 00h00, à défaut de notification d'une décision expresse. Par suite, la décision du 18 novembre 2021, édictée postérieurement à cette date, a implicitement mais nécessairement eu pour effet de retirer le permis de construire tacite dont Mme B était devenue titulaire. En application de l'article L. 121-1 du code des relations entre le public et l'administration, ce retrait devait être précédé d'une procédure contradictoire. Or, il n'est pas contesté que la commune de Flines-lez-Râches n'a pas averti la requérante de son intention de procéder au retrait du permis tacite dont elle était titulaire et ne l'a pas mise en demeure de formuler des observations sur les motifs susceptibles de fonder ce retrait. Une telle irrégularité dans la procédure a, dans les circonstances de l'espèce, privé Mme B de la garantie prévue par les articles L. 121-1 et L.122-1 du code des relations entre le public et l'administration. Elle est ainsi fondée à en demander l'annulation pour ce motif.  
 8. Pour l'application de l'article L. 600-4-1 du code de l'urbanisme, les autres moyens soulevés par Mme B ne sont pas, en l'état du dossier et eu égard notamment à la nature de la décision contestée, de nature à fonder cette annulation. 
 9. La commune de Flines-lez-Râches sollicite une substitution de motifs dès lors que la méconnaissance par le projet des dispositions de l'article U13 de la section II du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Flines-lez-Râches et de l'article R.111-26 du code de l'urbanisme justifient la décision attaquée. Toutefois, celle-ci étant annulée pour un vice de procédure ne tenant pas aux motifs qui la fondent, une telle substitution ne peut utilement être demandée.  
 10. Il résulte de ce qui précède que Mme B est fondée à demander l'annulation de la décision du 18 novembre 2021 par laquelle la maire de la commune de Flines-lez-Râches a rejeté sa demande de permis de construire n° PC 059 239 21 D 0015.  
 En ce qui concerne la décision portant refus de la demande de permis de construire  
 n° PC 059 239 21 D 0016 : 
 11.  Il ressort des pièces du dossier que Mme B a déposé sa demande de permis de construire le 24 juin 2021. Si la commune allègue que le courrier daté du  
 20 juillet 2021 par lequel elle a sollicité auprès de la requérante la production de pièces complémentaires a fait l'objet d'une première présentation à l'adresse de l'intéressée le  
 22 juillet 2021, elle ne produit aucun élément permettant de l'établir malgré la demande du tribunal faite en ce sens et alors que la requérante soutient que ce courrier ne lui a été notifié que le 26 juillet 2021, après l'expiration du délai d'un mois prévu à l'article R 423-38 du code de l'urbanisme. Eu égard à cette dernière date, cette demande de pièces complémentaires n'a pas pu interrompre le délai d'instruction de trois mois de la demande de permis de construire. Ce délai courait ainsi jusqu'au 24 septembre 2021 à minuit, un permis de construire tacite naissant à compter du 25 septembre 2021 à 00h00, à défaut de notification d'une décision expresse. Par suite, la décision du 18 novembre 2021 de la maire de la commune de  
 Flines-lez-Râches, édictée postérieurement à cette date, a implicitement mais nécessairement eu pour effet de retirer le permis de construire tacite dont Mme B était devenue titulaire. En application de l'article L. 121-1 du code des relations entre le public et l'administration, ce retrait devait être précédé d'une procédure contradictoire. Or, il n'est pas contesté que la commune de Flines-lez-Râches n'a pas averti la requérante de son intention de procéder au retrait du permis tacite dont elle était titulaire et ne l'a pas mise en demeure de formuler des observations sur les motifs susceptibles de fonder ce retrait. Une telle irrégularité dans la procédure a, dans les circonstances de l'espèce, privé Mme B de la garantie prévue par les articles L. 121-1 et L.122-1 du code des relations entre le public et l'administration. Elle est ainsi fondée à en demander l'annulation pour ce motif.  
 12. Pour l'application de l'article L. 600-4-1 du code de l'urbanisme, les autres moyens soulevés par Mme B ne sont pas, en l'état du dossier et eu égard notamment à la nature de la décision contestée, de nature à fonder cette annulation. 
 13. La commune de Flines-lez-Râches sollicite une substitution de motifs dès lors que la méconnaissance par le projet des dispositions de l'article U13 de la section II du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Flines-lez-Râches et de l'article R.111-26 du code de l'urbanisme justifient la décision attaquée. Toutefois, celle-ci étant annulée pour un vice de procédure ne tenant pas aux motifs qui la fondent, une telle substitution ne peut utilement être demandée.  
 14. Il résulte de ce qui précède que Mme B est fondée à demander l'annulation de la décision du 18 novembre 2021 par laquelle la maire de la commune de Flines-lez-Râches a rejeté sa demande de permis de construire n° PC 059 239 21 D 0016.  
 Sur les conclusions à fin d'injonction : 
 15. Le présent jugement, qui a pour conséquence de faire renaître les permis de construire tacites dont bénéficiait Mme B n'implique pas la reprise de l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme de la requérante. Par suite, ses conclusions à fin d'injonction doivent être rejetées. 
 Sur les frais liés au litige : 
 16. Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge de Mme B, qui n'est pas la partie perdante dans la présente instance, la somme que la commune de Flines-lez-Râches demande au titre des frais exposés et non compris dans les dépens. Il y a lieu, en revanche, de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge de la commune de Flines-lez-Râches une somme de 1500 euros au titre des frais exposés par Mme B et non compris dans les dépens. 
 D E C I D E : 
 Article 1er : Les décisions du 18 novembre 2021 de la maire de la commune de  
 Flines-lez-Râches sont annulées. 
 Article 2 : La commune de Flines-lez-Râches versera à Mme B une somme de  
 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Article 3 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté. 
 Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme C B et à la commune de Flines-lez-Râches. 
 Délibéré après l'audience du 15 février 2024, à laquelle siégeaient : 
 - M. Chevaldonnet, président, 
 - Mme Grard, première conseillère, 
 - Mme Leclère, conseillère. 
 Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024. 
 La rapporteure, 
 E. GRARDLe président, 
 B. CHEVALDONNET 
 La greffière, 
 M. A 
 La République mande et ordonne au préfet du Nord, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision. 
 Pour expédition conforme, 
 La greffière. 
 N°s 2109953, 2109954