TA20 · Tribunal Administratif de Bastia — 19 septembre 2025

Vu la procédure suivante : 
 Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 août et 17 septembre 2025, Mme C D et Mme A B, représentées par Me Muscatelli, demandent au juge des référés : 
 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 27 mai 2025 par lequel le maire de la commune de Furiani a délivré à l'association Le Foyer de Furiani, un permis de construire en vue de la surélévation et de l'agrandissement d'un établissement recevant du public existant, pour une surface de plancher créée de 311m2, sur les parcelles cadastrées section B n°876 et B n°2052, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de cette décision ; 
 2°) de mettre à la charge solidairement de la commune de Furiani et de l'association Le Foyer de Furiani la somme de 2 000 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens. 
 Elles soutiennent que :  
 - elles ont un intérêt direct et certain à agir ; en effet, Mme B est propriétaire d'une parcelle cadastrée section B n° 2067 sur laquelle est édifiée sa résidence principale, limitrophe du terrain d'assiette du projet - cadastré section B n°876 et n°2052 - à l'instar de la propriété de Mme D, cadastrée B n°2335 ; de fait, la surélévation projetée expose les requérantes aux troubles de jouissance suivants : un " vis-à-vis " direct sur leurs jardins et piscines compte tenu de la hauteur de l'immeuble envisagé (environ 9 mètres), une altération évidente de leur intimité/tranquillité eu égard à la création d'un R+2 - et, a fortiori, de nouvelles ouvertures - surplombant les parcelles cadastrées B n°2067 et n°2335, une perte conséquente d'ensoleillement et une aggravation des nuisances sonores et de l'insécurité consécutive à l'augmentation de la capacité d'accueil du bâtiment existant ; 
 - la condition d'urgence est remplie dès lors que les travaux de construction autorisés sont susceptibles de commencer très prochainement et d'entraîner des conséquences irréversibles ; en outre, l'intérêt public qui pourrait éventuellement s'attacher à la réalisation du projet, qui  est contestable et qui n'est pas démontré, ne peut être considéré comme supérieur du fait d'une part, des atteintes portées à l'intérêt général protégé par les prescriptions d'urbanisme méconnues et d'autre part, aux nuisances qui leur seront occasionnées ;  
 - en l'état de l'instruction, sont propres à créer un doute sérieux, quant à la légalité de la décision attaquée, les moyens tirés : 
 . de l'incompétence du signataire de la décision attaquée, et notamment de l'absence d'accomplissement des mesures de publicité de l'arrêté de délégation,  
 . de l'inexacte application des dispositions des articles UD12 et 1.10 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Furiani qui reprennent celles de l'article L. 151-33 du code de l'urbanisme qui sont effectivement applicables au projet en litige dès lors que la sous-destination " logement social " constitue bien celle à laquelle les structures dites de " logement temporaire semi-médicalisé " sont les plus directement assimilables ; en l'espèce, ce sont 10 logements qui vont être créés, de sorte que le pétitionnaire était tenu d'aménager 10 places de stationnement supplémentaires au droit du terrain d'assiette du projet, outre les 18 places existantes ; or, le contrat de location de 10 places de stationnement conclu avec la société LDR au droit de la parcelle cadastrée B n°2599 ne peut être regardé comme un " contrat de concession à long terme dans un parc privé de stationnement " au sens des articles L.151-33 du code de l'urbanisme et 1.10 des dispositions générales du règlement du PLU de Furiani, du fait d'une part de sa nature aisément révocable, d'autre part, de sa durée qui n'est que de trois ans et enfin, dès lors qu'il est résiliable à tout moment à la demande de l'une ou l'autre des parties ; en tout état de cause, quelle que soit la catégorie à laquelle les logements projetés appartiennent, le pétitionnaire doit respecter les prescriptions de l'article UD 12 du règlement du PLU de Furiani imposant la réalisation de 10 places de stationnement pour la création de 8 LHSS et 2 ACT (soit l'équivalent de 10 chambres ou 10 logements / hébergements) ; par ailleurs, contrairement à ce que soutient la commune de Furiani, l'article R. 111-25 du code de l'urbanisme n'est pas applicable ; par ailleurs, les constructions ou établissements non expressément mentionnés par l'article UD 12 relèvent du régime applicable à ceux auxquels ils sont le plus directement assimilables ; en l'occurrence, l'établissement médico-social en cause, malgré sa finalité d'intérêt collectif, a pour objet l'hébergement - bien que provisoire - de personnes en situation de précarité, ce qui conduit à l'assimiler à une " construction à usage d'habitation " ; enfin, dès lors que l'établissement existant s'inscrit déjà en méconnaissance dudit article, dans la mesure où il ne dispose que de 18 places de stationnement pour 57 logements sociaux, en application de la jurisprudence du CE, Seckler, du 27 mai 1988, des travaux ne pouvant être autorisés que s'ils rendent l'immeuble plus conforme aux dispositions réglementaires méconnues, ou bien s'ils sont étrangers à ces dispositions, ce qui n'est donc pas le cas pour le permis de construire contesté ;  
 . de l'inexacte application des dispositions de l'article UD11 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Furiani qui posent deux conditions cumulatives que sont la production d'un argumentaire technique démontrant le bien-fondé des toitures-terrasses en 
 regard des objectifs poursuivis dans le domaine des économies d'énergie et du stockage des eaux pluviales et l'intégration de ces dernières dans le bâti environnant ; en l'espèce, alors que l'établissement répond à un intérêt collectif, le pétitionnaire ne justifie pas à travers sa demande de permis de construire de mesures d'accompagnement et d'intégration paysagère ; en outre en application de l'article 11.4 dudit règlement, et alors que la surélévation de l'immeuble existant prévoit l'aménagement de toitures terrasses, le dossier de demande de permis de construire ne prévoit cependant pas d'argumentaire technique [démontrant le bien-fondé des toitures terrasses] au regard des objectifs poursuivis dans le domaine des économies d'énergie et du stockage des eaux pluviales ; en outre, si la structure du bâtiment initial comportait déjà des toitures-terrasses, en méconnaissance de l'article UD 11 susvisé, l'extension projetée ne peut en tout état de cause être regardée comme de nature à rendre l'immeuble plus conforme aux dispositions de ce dernier texte en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat susmentionnée. 
 Par deux mémoires enregistrés les 14 et 18 septembre 2025, l'association Le Foyer de Furiani, représentée par Me Baud, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge solidaire des requérantes la somme de 1 800 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens. 
 Elle fait valoir, dans le dernier état de ses écritures, que :  
 - à titre principal, les requérantes n'ont pas intérêt à agir ; les prétendues atteintes aux conditions d'occupation, d'utilisation ou de jouissance invoquées par les requérantes sont insuffisamment précises et étayées, et dépourvues de toute réalité, reposant sur des allégations factuelles inexactes ; en effet, l'ensemble des nouveaux locaux devant être construits en surélévation d'une partie du premier étage, seront édifiés dans le prolongement des locaux existants ; le plan de masse inséré dans la demande de permis permet de constater que le bâtiment existant comporte déjà deux modules en R+2, le volume en R+2 le plus important qui comporte des panneaux solaires en toiture, est déjà partiellement visible, bien que largement occulté par la végétation, depuis la propriété de Mme D ; ainsi, compte tenu de la végétation dense et haute présente sur la propriété de cette dernière, il n'est nullement établi que la visibilité de l'ensemble immobilier voisin sera significativement accrue par la surélévation partielle projetée pour la création des nouveaux locaux ; par ailleurs, s'agissant de la propriété de Mme B, la visibilité de l'ensemble immobilier depuis sa propriété est illustrée par la photographie d'une partie de l'immeuble sur laquelle n'est prévu aucun travaux ; contrairement à ce qu'affirment les requérantes, l'extension projetée ne créera strictement aucune vue sur leurs parcelles puisque la totalité des façades à créer donnant sur leurs propriétés sont constituées de murs aveugles, dépourvus de toute ouverture ; ainsi, la création de " vis-à-vis " qui impliquerait que soient créées des ouvertures donnant un accès visuel sur la propriété des requérantes n'est pas davantage établie ; le préjudice allégué lié à une perte d'ensoleillement est également dépourvu de toute réalité compte tenu de l'absence de modification de la hauteur totale de l'ensemble immobilier et de l'éloignement de celui-ci des villas des requérantes ; enfin, si les requérantes prétendent que le projet générera à leur détriment " une aggravation des nuisances sonores et de l'insécurité consécutive à l'augmentation de la capacité d'accueil du bâtiment existant ", elles n'en justifient pas en ne versant au débat que des attestations établies à la demande des requérantes qui font totalement abstraction de l'environnement proche du foyer et partant de leur cadre de vie ;  
 - l'urgence n'est pas caractérisée ; en effet, les requérantes n'établissent ni l'imminence du démarrage des travaux ni même que le projet serait de nature à générer des nuisances nouvelles dans les conditions d'occupation et de jouissance de leurs propriétés respectives alors qu'à l'inverse, il existe un intérêt public certain à ce que le projet d'extension du Foyer de Furiani soit réalisé sans délai ;  
 -  aucun des moyens de la requête n'est susceptible, en l'état de l'instruction, de créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée ; en effet : 
 . la décision attaquée a été prise par une autorité compétente ainsi qu'elle en justifie ; cet arrêté étant exécutoire ainsi qu'il le mentionne ;  
 . le projet ne relève pas de la catégorie des logements sociaux ; en effet, le projet autorisé concerne la construction de 10 chambres semi-médicalisées au sein d'un établissement médico-social, à hébergement individuel, porté par un opérateur médico-social agréé et financé par l'ARS ; ce programme relève donc du champ sanitaire et médico-social régi par le code de l'action sociale et des familles (articles L 312-1 et suivants du CASF) et non du code de la construction et de l'habitation (CCH) applicable aux logements sociaux ; pour ces constructions, s'applique l'article 1.7 du règlement du PLU et non son article 1.10 ; enfin, l'arrêté du 10 novembre 2016 définissant les destinations et sous-destinations de constructions pouvant être réglementées par le règlement national d'urbanisme et les règlements des plans locaux d'urbanisme ou les documents en tenant lieu permet de constater que le projet relève de son article 4, relatif la destination de construction " équipements d'intérêt collectif et services publics " prévue au 4° de l'article R. 151-27 du code de l'urbanisme ;  en tout état de cause, la convention de location conclue avec la Société LDR respecte les conditions fixées par l'article L 151-33 du code de l'urbanisme repris par l'article 1.10 du règlement du PLU, pour être regardée comme un " contrat de concession à long terme dans un parc privé de stationnement " au sens de ces dispositions et le contrat étant conclu pour une durée de 3 ans tacitement reconductible, les requérantes n'établissent pas que les places ainsi louées ne seraient pas à l'usage exclusif du Foyer, 
 . les prescriptions visées par l'article 11.2 s'agissant des " mesures d'accompagnement et d'intégration paysagères " n'apparaissent pas directement applicables s'agissant non pas de la création d'un nouvel ouvrage mais d'une extension d'un ouvrage existant, sans impact sur l'emprise au sol ;  
 . l'article 11.4 du PLU n'a pas davantage été méconnu ; d'une part, le PLU n'interdit nullement la construction de toitures-terrasses sur la zone UDa concernée ; d'autre part, les prescriptions visées par l'article 11.4 s'agissant de la fourniture d'un argumentaire technique n'ont de sens que pour un projet impliquant la création de toitures-terrasses, ce qui n'est pas le cas en l'espèce. 
 Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2025, la commune de Furiani, représentée par Me Gouard-Robert, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérantes la somme de 2 000 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens. 
 Elle fait valoir que :  
 - l'arrêté a été signé par une autorité compétente, ainsi qu'elle en justifie ; 
 - en application des dispositions de l'article R. 111-25 du code de l'urbanisme, la création de surface supplémentaire étant inférieure au seuil de 50 %, le projet était exonéré de la réalisation de places de stationnement ; en outre, la conclusion d'un bail pour 10 places de stationnement rend la construction plus conforme aux dispositions du règlement du plan local d'urbanisme ; enfin, l'article 1.10 du règlement du PLU n'est applicable qu'aux hébergements projetés et non aux hébergements existants ;  
 - les dispositions de l'article UD 11 et notamment 11.2 portent sur la réalisation d'ouvrages techniques devant être intégrés aux bâtiments et ne s'appliquent pas au bâtiment projeté en lui-même ; 
 - les dispositions de l'article 11.4 du règlement du PLU n'ont pas davantage été méconnues, le bâtiment existant comporte déjà des toitures terrasse et aucune modification ne sera apportée à l'aspect des toitures après travaux ; en l'absence de création de toitures, ces dispositions ne sont pas applicables.    
 Vu : 
 - les autres pièces du dossier ; 
 - la requête enregistrée le 26 août 2025 sous le n° 2501098 par laquelle les requérantes demandent l'annulation de la décision attaquée. 
 Vu : 
 - le code de l'urbanisme ; 
 - le code de justice administrative. 
 Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience. 
 Ont été entendus, au cours de l'audience publique : 
 -          le rapport de Mme Baux ;  
 -          les observations de Me Silvestri, représentant les requérantes qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens et qui rappelle que Mme D et Mme B ont effectivement intérêt pour agir, que le projet constaté ne justifie d'aucun intérêt public, ni davantage d'un quelconque besoin impérieux ; enfin, que les dispositions de l'article R. 111-25 du sont inopérantes ; ;   
 - les observations de Me Robert, représentant la commune de Furiani qui persiste dans ses écritures ; 
 - enfin, les observations de Me Baud, représentant l'association pétitionnaire qui persiste dans ses écritures et fait en outre valoir que les requérantes ne justifient pas d'un intérêt à agir dès lors que la construction est d'ores et déjà occultée par des végétations persistantes et que les constructions projetées le seront également ; qu'en effet, ce sont seulement 300 m² qui vont être construits alors que 1500 m² existent déjà et qu'il n'y aura aucune nouvelle emprise au sol ; l'ensemble des plans versés au débat démontrent l'absence de toute nouvelle vue sur les fonds des requérantes, les ouvertures évoquées étant existantes alors que le projet ne créera de nouvelles ouvertures qu'à une distance de 45 mètres de leurs fonds ; enfin, Mme D et Mme B ne justifient pas des atteintes qui seraient portées à leur tranquillité, les trois attestations fournies n'étant pas probantes, un seul incident ayant eu lieu en 40 ans d'implantation dudit foyer ; enfin, les constructions projetées ne sauraient augmenter le caractère dégradé de l'environnement.  
 Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction. 
 Considérant ce qui suit :  
 1. Suivant dossier déposé en mairie de Furiani le 17 janvier 2025, l'association " Le Foyer de Furiani " a sollicité la délivrance d'un permis de construire en vue de la surélévation et de l'extension d'un établissement recevant du public de 5ème catégorie type J, pour une surface de plancher créée de 311 m2, sur les parcelles cadastrées section B n°876 et n°2052. Par un arrêté en date du 27 mai 2025, le maire de la commune de Furiani a délivré le permis de construire sollicité. Par la présente requête, Mme D et Mme B demandent au juge des référés, statuant en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de cet arrêté, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur sa légalité. 
 2. Aux termes du premier alinéa de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : " Quand une décision administrative, même de rejet, fait l'objet d'une requête en annulation ou en réformation, le juge des référés, saisi d'une demande en ce sens, peut ordonner la suspension de l'exécution de cette décision, ou de certains de ses effets, lorsque l'urgence le justifie et qu'il est fait état d'un moyen propre à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision. " et aux termes de l'article L. 522-1 dudit code : " Le juge des référés statue au terme d'une procédure contradictoire écrite ou orale. Lorsqu'il lui est demandé de prononcer les mesures visées aux articles L. 521-1 et L. 521-2, de les modifier ou d'y mettre fin, il informe sans délai les parties de la date et de l'heure de l'audience publique () ".  
 3. Les moyens invoqués par Mme D et Mme B à l'appui de leur demande de suspension et énoncés ci-dessus ne paraissent pas, en l'état de l'instruction, propres à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée. Par suite, il y a lieu, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur la recevabilité de la requête ni davantage sur la condition d'urgence, de rejeter les conclusions à fin de suspension de la requête, ensemble celles présentées au titre des frais exposés et non compris dans les dépens. 
 4. Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge globale de Mme D et de Mme B une somme de 750 euros au titre des frais exposés par la commune de Furiani et une somme de 750 euros au titre des frais exposés par l'association Le Foyer de Furiani, et non compris dans les dépens. 
 O R D O N N E : 
 Article 1er : La requête de de Mme D et de Mme B est rejetée. 
 Article 2 : Mme D et de Mme B verseront globalement une somme de 750 euros, à la commune de Furiani et une somme de 750 euros, à l'association Le Foyer de Furiani, au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Article 3 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté. 
 Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme C D, à Mme A B, à la commune de Furiani et à l'association Le Foyer de Furiani 
 Fait à Bastia, le 19 septembre 2025. 
 La juge des référés, 
 signé  
 A. Baux 
   
 La greffière, 
 signé  
 R. Saffour  
 La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Corse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision. 
 Pour expédition conforme, 
 Une greffière