SIREN 302 355 177

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302 355 177

10 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Couverture documentaire

Éléments à examiner

10/10 décision(s) présentée(s), 0 avec résumé ; 10 sans résumé. Aucune note de risque : le rôle de l'entreprise et l'issue à son égard ne sont pas vérifiés.

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HUGUET - BARGE - CHAUMEIL - FUZET

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET · 23/07/2025

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

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Bernard HUGUET - Claire BARGE-CAISERMAN - François FUZET

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET · 13/06/2024

transfert du siège social.

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Bernard HUGUET - Claire BARGE-CAISERMAN - François FUZET

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET · 16/02/2018

Modification survenue sur le capital

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Bernard HUGUET - Claire BARGE-CAISERMAN - François FUZET

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET · 28/12/2017

Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

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Bernard HUGUET - Claire BARGE-CAISERMAN - Béatrice MOURE - François FUZET

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET · 26/06/2014

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

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BERNARD HUGUET - CLAIRE BARGE-CAISERMAN - BEATRICE MOURE-NICOLAON - VINCENT ROBERT

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET · 10/11/2013

Modification survenue sur l'administration

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BERNARD HUGUET - CLAIRE BARGE-CAISERMAN - BEATRICE MOURE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET · 10/11/2013

Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

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Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.

Décisions avec ce SIREN indexé

Cour d'Appel

ID source : 697c5126cdc6046d47382262

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

29 janvier 2026

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Cour d'Appel

ID source : 697afb49cdc6046d47101fbb

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

27 janvier 2026

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Cour d'Appel

ID source : 6970763dcdc6046d47127c01

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

20 janvier 2026

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Cour d'Appel

ID source : 6968c5becdc6046d47611339