CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 696 résultats pour « Anne-Marie DUPUY »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85991

Appel

29 juin 2001

29 juin 2001

Annie X... Z... d'un jugement rendu le 04 Mars 1998 par le T.I.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68709e437c3ffdb9560b0859

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Initialement fixée au 13 mars 2025, l'examen de l'affaire a été renvoyé à l'audience du 5 juin 2025.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

67908b2e4143037ceabfbf99

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Anne DUPUY, présidente de la chambre Madame Dominique SALVARY, première présidente de chambre Madame Marie

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04042_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

et à une bonification d'ancienneté de deux mois par année de service continu accomplie au-delà de la troisième année. " Ce décret a été mis en œuvre au sein de l'ANPE, devenue Pôle Emploi, par une circulaire

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

67f602641c1a56b8e1651fdd

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01039_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Mogah

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6799c75bd0369362bfa179ee

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DUPUY, présidente de chambre, et Mme Marie LAMBLING, conseillère, chargées du rapport.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04043_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

et à une bonification d'ancienneté de deux mois par année de service continu accomplie au-delà de la troisième année. " Ce décret a été mis en œuvre au sein de l'ANPE, devenue Pôle Emploi, par une circulaire

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01320_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Agnès Bourjol, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04044_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

et à une bonification d'ancienneté de deux mois par année de service continu accomplie au-delà de la troisième année. " Ce décret a été mis en œuvre au sein de l'ANPE, devenue Pôle Emploi, par une circulaire

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68ef2c1d796eb4b7485628d1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillèr

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01509_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Il s'ensuit que ses conclusions tendant à l'annulation des décisions " ultérieures " portant rejet de ses recours administratifs des 14 mars, 30 mai et 31 mai 2022 sont nouvelles en appel et, par suite

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02696_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

M. et Mme B font valoir qu'ils résident en France depuis quatre années avec deux de leurs enfants, nés les 15 mai 2003 et 14 janvier 2010, qui ont accompli une partie de leur scolarité en France.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01133_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

En ce qui concerne la fête de l'huître organisée chaque année à la mi-août par la commune d'Arès, Mme B ne conteste pas que le maire a édicté chaque année de 2015 à 2019 des arrêtés réglementant cet évènement

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00573_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6799c75bd0369362bfa179e6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de la chambre Madame Dominique SALVARY, première présidente de chambre Madame Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d14

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Service Inter Caisse Contentieux NANTES 2 rue André Tardieu-BP 60237 44202 NANTES CEDEX 2 représenté par la SCP LE DEUN-PAVET-VILLENEUVE-DAVETTE-BENOIST-DUPUY, avocats au barreau du MANS COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68ef2c1c796eb4b7485628c9

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère, Madame Hélène BUSSIERE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6979d412cdc6046d47f54720

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Camille SIMON-KOLLER, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67ef6b0366129746fdd69d51

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle

Page 10 sur 135

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

CORREIA, VIALLE, STIEVENARD, COLAS, DUPUY, Christophe Azevedo, Charlène Gilberte, André Michel, Jocelyne Roselyne, Anne-Sophie, Marie-Thérèse, Veuve de M Henri Colas, VAN ROMPU

Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

Cession sous acte authentique en date du 14/11/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue Rabelais 69003 Lyon 3e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 17 Rue des Garennes la Tour Blanche 24320 la tour-blanche-cercles, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mareuil en Périgord, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mareuil en Périgord, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mare

13/12/2023

Voir →

Créations

DUPUY, Laure, Marie, Anne

SIREN 978991602Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

05/09/2023

Voir →

Créations

Laura DPY, DUPUY, Laura, Marie-Thérèse, Anne

SIREN 880286711Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/03/2023

Voir →

Radiations

Laura Dupuy, DUPUY, Laura Marie-Thérèse Anne

SIREN 880286711Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

01/03/2023

Voir →

Créations

Laura Dupuy, DUPUY, Laura, Marie-Thérèse, Anne

SIREN 880286711GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

27/02/2020

Voir →