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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
64a50c8db8594705dbfcca69
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[X] s'est bien assoupi sur des cartons de marchandise et ce en méconnaissance des règles d'hygiène et de sécurité de l'entreprise. M.[T] affirme en outre qu'il était endormi.
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc658f7cbd382f4d31d1
3 avril 2025
3 avril 2025
En effet, si nous avions maintenu votre poste en qualité de veilleur de nuit, il aurait fallu que vous passiez vos nuits à faire des rondes sans aucune possibilité de vous assoupir, ni à fortiori de dormir
Source officielle6e Chambre B
61631212615c943a65e042dd
13 septembre 2011
13 septembre 2011
réparation du préjudice moral et financier causé par son mari qui non content d'exercer des violences à son encontre et de mener une vie sexuelle débridée, a aussi dépensé l'argent du ménage pour assouvir
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
644229f3d2fa6fd0f80404da
20 avril 2023
20 avril 2023
HAUTS-DE-SEINE, toque : 1701 substitué par Me Laurent KASPEREIT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 1701 DÉFENDEUR Madame [D] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sylvie ASSOUNE
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0917ef77d000880b5ad
26 janvier 2024
26 janvier 2024
contentieux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame [W] [L] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Sylvie ASSOUNE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0d1bc25a97f0381f4bc2
18 février 2015
18 février 2015
MCKAY, avocats au barreau de PARIS, toque : C0514 INTIME Monsieur [X] [U] né le [Date naissance 2]/1974 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] représenté et assisté par Me Sylvie ASSOUNE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-M3IQ S.A.S. OUVRARDc/S.A
64476e8f3da6ded0f83d1933
24 avril 2023
24 avril 2023
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Julie NEDELEC, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître ASSELIN
Source officielleRéférés Premier Président
64c8a0ebdfabddd9699e0067
28 juillet 2023
28 juillet 2023
référé , D'UNE PART, ET : Monsieur [S] [E]-[N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Gérald FROIDEFOND de la SCP B2FAVOCATS, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me Aline ASSELIN
Source officielleChambre Sociale
62760cb0593736057d78aa5e
5 mai 2022
5 mai 2022
INTIMÉE : S.A.S. [6] Enseigne SUPER U N° SIREN : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Annaïc LAVOLE, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me Aline ASSELIN
Source officielle4e chambre civile
662b43c2fe254500083148a4
25 avril 2024
25 avril 2024
MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Madame [J] [M] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Andréa ASSORIN-ALESSI
Source officielle1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa366a8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
au nom et pour le compte de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA VIENNE [Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Gérald FROIDEFOND, et pour avocat plaidant Me Adeline ASSELIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
678b4535fc3c89482d4f2036
17 janvier 2025
17 janvier 2025
êtes pas « endormi » durant la pause de midi ou la pause intermédiaire de l'après-midi mais bien délibérément en quittant votre poste de travail et en vous installant dans les vestiaires pour vous assoupir
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb4f8541312a816c594
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[V] [N], ès sa qualité de mandataire liquidateur [Adresse 2] [Localité 5] Representée Me Arielle ASSOULY, avocat au barreau de l'Essonne INTIME Monsieur [H] [B] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855b3
30 novembre 2000
30 novembre 2000
par absorption médicamenteuse ; Que ses malaises s'inscrivent dans ceux habituellement constatés chez les victimes d'agressions sexuelles ; Qu'elle était âgée de 6- 7 ans lorsque son oncle a assouvi
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd8660b
30 janvier 2003
30 janvier 2003
; cette compréhension immédiate du message litigieux par ses destinataires, dont il faut rappeler qu'ils composaient une client le ciblée par son amour du jeu, friande par nature de supports pour assouvir
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61633c0b7eadebb7307d1e10
15 juin 2010
15 juin 2010
Il a fait l'objet d'un avertissement le 8 novembre 2007 pour s'être assoupi le 28 octobre 2007 à 6H.15.
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd8876d
11 mai 2006
11 mai 2006
En outre, il déclarait s'être rendu à plusieurs reprises en Hollande, mais uniquement pour assouvir sa consommation personnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d64
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Après avoir déploré que le juge aux affaires familiales n'ait pas été en mesure de repérer le processus pervers à l'oeuvre chez le père, qui manipulait ses interlocuteurs pour assouvir son désir de vengeance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eeb9dc5b777c90992e3e
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Il prétend qu'il s'agissait d'un événement exceptionnel en rien révélateur de son activité car il s'était assoupi, victime d'une douleur à l'estomac l'ayant contraint à s'allonger et parce qu'il avait
Source officielleChambre 1-1
63d0d55581a7b805de12b3d4
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[C], elles exposent que les ordonnances assouplissant les délais durant la période sanitaire définissaient la période protégée du 12 mars au 23 juin 2020, de sorte que le nouveau délai ne pouvait excéder
Source officiellePage 10 sur 23