Me Audrey Y...

Pour la période du 5 au 13 janvier 2022 vous ne nous avez fourni aucun justificatif.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, présidente de chambre Mme Isabelle DEFARGE, présidente de chambre Mme Séverine LEGER, conseillère GREFFIER : Mme Audrey BACHIMONT

---------------------- Radiation ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

application des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Janvier 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Audrey

immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés sous le n°24416465, ayant son siège social : [Adresse 10] (PAYS-BAS) prise en la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Audrey

PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 28 Octobre 2022 selon la procédure accélérée au fond A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 14 Octobre 2022, Nous, Marie-Pierre FOURNIER

29 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution d'[Localité 6] en date du 22 mai 2025, N°24/03393 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre Fournier

prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par : Me Lionel MELUN, avocat au barreau de PARIS, toque : J139 Assistée par : Me Audrey

JP PALMERO INDUSTRIE C/ Société [O] [H] INFIRMATION Grosse délivrée le à Me Judith COURQUET Me Audrey FABRE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

[V] [X] né le 24 Février 1954 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] Assisté de Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Paul-Marie BERAUDO, avocat

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1844 assistée d Me Audrey

SIMONET, avocat au barreau de LYON INTIMEES SA INSTITUT HELIO MARIN DE LA COTE D'AZUR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Cédric PORTERON, avocat au barreau de NICE substitué par Me Audrey

Il soutient qu'il en a informé l'employeur, qui a tardé à régulariser la situation et a par ailleurs fourni deux autres attestations erronées par la suite.

ARTESTATE, société en redressement judiciaire par l'effet d'un jugement du Tribunal de Commerce de Troyes du 7 juin 2023 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats

par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE POLE CIVIL POLE FAMILLE N° Section : 3 N° RG : 12/13033 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Jean-Marie PINARD Me Audrey

Thibault GRAFFIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant