CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

389 résultats pour « Avonture »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

6032f1757c2ee265463aef2e

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

rappelait dans un courriel du 12 juillet 2012 adressé à différentes personnes parmi lesquelles [O] [X] : '...Maintenant je comprendrais que certains d'entre vous ne souhaitent pas continuer cette aventure

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033a2b4739c8c5724648c77

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

[V] déclarait qu'il appellerait mon mari pour rapporter de fausses déclarations notamment sur des supposées aventures conjugales me concernant.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fd973fc9fafaf6162e762ac

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

contexte et pour la finalité en vue desquels a été réalisé le tournage de cette émission, et entre dans le cadre des prévisions contractuelles indiquant qu'il s'agissait d'une chronique filmée d'un jeu d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61626b99e62f7c490f224ef1

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Si d'aventure une fonction de Directoire ou équivalent n'est pas créée ou proposée avant le 30 septembre 2002, vous pourrez quitter la société de votre seule initiative et percevoir l'indemnité transactionnelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162fdeb3ebbdffcbea6aa16

Appel

23 février 2012

23 février 2012

à prestations définies (FSGR) pour l'avenir, avec intérêt de droit à compter du 1er juin 2010, - 70 000 € de dommages et intérêts pour préjudice moral et financier, A titre subsidiaire, - Si d'aventure

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

616343f288dc29ccde27f08c

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

fondement de l'article 1382 du Code civil ; Attendu qu'elle fait valoir que son mari était jusqu'il y a peu maire de la commune d'AUDRUICQ et directeur de la CPAM du Pas-de-Calais ; qu'après plusieurs aventures

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163de13e9a173d6d859cbcc

Appel

15 décembre 2009

15 décembre 2009

contractuelles démontre, si besoin en était, la volonté de la société Oxbow de conserver un salarié dont les qualités créatrices et l'ancienneté dans l'entreprise en faisaient la 'mémoire vivante' de 'l'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8865e

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Jacques X..., qui n'avait pas selon eux à s'aventurer sur la paroi latérale qui n'était pas normalement accessible, et alors que le salarié n'avait pas reçu d'instruction pour récupérer les balles hors

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0e7dc25a97f0381f5722

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

intérêts Les époux [V] reprochent à la banque de leur avoir infligé à tort une procédure longue et coûteuse qui leur cause un préjudice moral et matériel et plus encore de les avoir incités à s'aventurer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9337e

Appel

25 février 2016

25 février 2016

l'entreprise, celle-ci prenant de l'essor, le travail devenant trop lourd, j'ai quitté mon emploi afin d'aider mon mari … Suite au problème de leur couple, Mme Y... n'a plus voulu continuer cette aventure

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02077_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

il n’existe pas de lien de causalité entre l’ouvrage public lui appartenant et l’accident, qui trouve son origine exclusive dans le comportement particulièrement imprudent de la victime, qui s’est aventurée

Source officielle
CA

2ème chambre

66a099192be3e083f4fad5ba

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

En total désaccord avec mon inspecteur, ma santé ne me permet pas de continuer cette superbe aventure démarrée en 2011.....

Source officielle
CA

Taxes

69cf514bcdc6046d47f23cbb

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Si d'aventure ils ne l'obtenaient pas, ou partiellement seulement, les diligences accomplies seraient facturées au taux de 180 € HT/H.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a70

Appel

11 septembre 1997

11 septembre 1997

brutalité et de l'irresponsabilité coutumières de Monsieur Berdj X... à l'égard de la cellule familiale qu'il a volontairement délaissée au profit de son activité professionnelle, de ses compagnons d'aventure

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ac76a9a9cfa399a90d1f81

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Par sms du 10 octobre 2020, elle a informé son employeur de son « souhait (de) quitter l'aventure ESI », qu'elle a confirmé par nouveau message du 19 octobre 2020. Son préavis durait 3 mois.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f3b787c4000862f5d7

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Elle revendique des droits d'auteur sur des dessins divulgués le 21 avril 2020 sur les réseaux sociaux Twitter et Facebook, reproduisant le personnage 'Willis from Tunis" et narrant une aventure faisant

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdd43be698222abf9a2a00f

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Vous avez ainsi profité des déplacements professionnels de Monsieur Eric D... pour relater pendant vos pauses auprès des membres du personnel ses prétendues 'aventures sexuelles' avec plusieurs collaboratrices

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61625c93d64a6b1f51487711

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

[G], en juin 2007, à une société de droit belge, Bel Aventure, dont il est le gérant et qu'il avait constituée à cette même date dans la perspective de la cession à intervenir avec la société Veolia Propreté

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61628cd2293034a8c342f70f

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

protection et d'accessoires, snorkel-réservoir supplémentaire-cordes de traction élastique-plaques antisable', et ce, selon l'assignation introductive d'instance, afin d'effectuer des voyages et raids aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c844bd3db21cbdd84bed

Appel

11 septembre 1997

11 septembre 1997

brutalité et de l'irresponsabilité coutumières de Monsieur Berdj X... à l'égard de la cellule familiale qu'il a volontairement délaissée au profit de son activité professionnelle, de ses compagnons d'aventure

Source officielle

Page 10 sur 20

← PrécédentSuivant →