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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
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26 octobre 2017
rappelait dans un courriel du 12 juillet 2012 adressé à différentes personnes parmi lesquelles [O] [X] : '...Maintenant je comprendrais que certains d'entre vous ne souhaitent pas continuer cette aventure
Chambre Sociale
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5 mai 2017
[V] déclarait qu'il appellerait mon mari pour rapporter de fausses déclarations notamment sur des supposées aventures conjugales me concernant.
Pôle 2 - Chambre 7
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29 janvier 2020
contexte et pour la finalité en vue desquels a été réalisé le tournage de cette émission, et entre dans le cadre des prévisions contractuelles indiquant qu'il s'agissait d'une chronique filmée d'un jeu d'aventure
Pôle 6 - Chambre 7
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14 novembre 2013
Si d'aventure une fonction de Directoire ou équivalent n'est pas créée ou proposée avant le 30 septembre 2002, vous pourrez quitter la société de votre seule initiative et percevoir l'indemnité transactionnelle
Pôle 6 - Chambre 5
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23 février 2012
à prestations définies (FSGR) pour l'avenir, avec intérêt de droit à compter du 1er juin 2010, - 70 000 € de dommages et intérêts pour préjudice moral et financier, A titre subsidiaire, - Si d'aventure
CHAMBRE 7 SECTION 2
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14 avril 2011
fondement de l'article 1382 du Code civil ; Attendu qu'elle fait valoir que son mari était jusqu'il y a peu maire de la commune d'AUDRUICQ et directeur de la CPAM du Pas-de-Calais ; qu'après plusieurs aventures
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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15 décembre 2009
contractuelles démontre, si besoin en était, la volonté de la société Oxbow de conserver un salarié dont les qualités créatrices et l'ancienneté dans l'entreprise en faisaient la 'mémoire vivante' de 'l'aventure
Cour d'Appel
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29 septembre 2006
Jacques X..., qui n'avait pas selon eux à s'aventurer sur la paroi latérale qui n'était pas normalement accessible, et alors que le salarié n'avait pas reçu d'instruction pour récupérer les balles hors
8e Chambre C
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24 octobre 2013
intérêts Les époux [V] reprochent à la banque de leur avoir infligé à tort une procédure longue et coûteuse qui leur cause un préjudice moral et matériel et plus encore de les avoir incités à s'aventurer
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25 février 2016
l'entreprise, celle-ci prenant de l'essor, le travail devenant trop lourd, j'ai quitté mon emploi afin d'aider mon mari … Suite au problème de leur couple, Mme Y... n'a plus voulu continuer cette aventure
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02077_20260305
5 mars 2026
il n’existe pas de lien de causalité entre l’ouvrage public lui appartenant et l’accident, qui trouve son origine exclusive dans le comportement particulièrement imprudent de la victime, qui s’est aventurée
2ème chambre
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23 juillet 2024
En total désaccord avec mon inspecteur, ma santé ne me permet pas de continuer cette superbe aventure démarrée en 2011.....
Taxes
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2 avril 2026
Si d'aventure ils ne l'obtenaient pas, ou partiellement seulement, les diligences accomplies seraient facturées au taux de 180 € HT/H.
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11 septembre 1997
brutalité et de l'irresponsabilité coutumières de Monsieur Berdj X... à l'égard de la cellule familiale qu'il a volontairement délaissée au profit de son activité professionnelle, de ses compagnons d'aventure
Chambre sociale
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1 août 2024
Par sms du 10 octobre 2020, elle a informé son employeur de son « souhait (de) quitter l'aventure ESI », qu'elle a confirmé par nouveau message du 19 octobre 2020. Son préavis durait 3 mois.
Pôle 5 - Chambre 2
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26 avril 2024
Elle revendique des droits d'auteur sur des dessins divulgués le 21 avril 2020 sur les réseaux sociaux Twitter et Facebook, reproduisant le personnage 'Willis from Tunis" et narrant une aventure faisant
Ch. Sociale -Section B
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20 septembre 2018
Vous avez ainsi profité des déplacements professionnels de Monsieur Eric D... pour relater pendant vos pauses auprès des membres du personnel ses prétendues 'aventures sexuelles' avec plusieurs collaboratrices
Pôle 5 - Chambre 8
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17 septembre 2013
[G], en juin 2007, à une société de droit belge, Bel Aventure, dont il est le gérant et qu'il avait constituée à cette même date dans la perspective de la cession à intervenir avec la société Veolia Propreté
1ère chambre 1ère section
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23 mai 2013
protection et d'accessoires, snorkel-réservoir supplémentaire-cordes de traction élastique-plaques antisable', et ce, selon l'assignation introductive d'instance, afin d'effectuer des voyages et raids aventures
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