, les comptes de résultats et toutes les annexes associées pour les exercices comptables clos ; 2) les grands livres journaux et les annexes associées pour les exercices comptables clos ; 3) les balances

2021, commandé à la société Maison Rénovée, exerçant sous la dénomination commerciale [Adresse 6], la fourniture et l'installation d'une pompe à chaleur pour un montant de 30 900 euros TTC, et d'un ballon

Thierry X..., qui était auparavant cuisinier salarié, a créé en mars 2006 à la suite d'un accident de travail l'Eurl l'Anse de Bertheaume, exploitant une poissonnerie rue Achard dans le quartier de Bacalan

Elle a son siège social à BALLAN MIRE (37510) et est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOURS sous le numéro 434 027 256.

La commune de Ballan-Miré, substituée le 31 décembre 2009 à la communauté de communes de la Confluence, après avoir mis en demeure la SCI les Gaudinelles d'achever les travaux et après avoir assigné son

d'eau chaude entre mars 2012 et le 10 septembre 2013, sa consommation ayant fortement baissé à la suite du changement de ce ballon.

Dès lors, vous n'avez pas hésité à nous menacer de nous contraindre à rompre le contrat, au besoin, en bâclant votre travail.

compter de la décision à intervenir, - Désigner tel expert qu'il plaira à la cour avec pour mission de : - se faire communiquer les originaux des bilans et comptes de résultats, liasses fiscales, balances

août 2025 rendue par le tribunal des activités économiques de Nanterre en ce qu'elle a débouté sociétés [B], [V] et Infolor leurs demandes reconventionnelles tendant à obtenir la communication des balances

autoconsommation et revente du surplus de production électrique ; - un système de récupération de chaleur solaire équipé de 2 bouches d'insufflation plafond , d'un thermostat et d'un moteur Gse ; - un ballon

clairement de tout ce qui précède que vous n'avez jamais entendu prendre en charge réellement la promotion de l'ISR au sein du Groupe, n'avez jamais entendu vous impliquer dans quelque activité que ce soit, bâclant

- Refusé d'assister votre collègue qui vous sollicitait prétextant « préférer » le « regarder » - lui générant ainsi un surcroît de charge, - Eté contraint d'effectuer au dernier moment et en les bâclant

f) la liasse des bordereaux d'annulation ou de réduction de mandats ; g) la liasse des bordereaux de titres de recettes ; h) la liasse des bordereaux d'annulation ou de réduction de titres ; i) la balance

Transférée au Centre hospitalier Robert Ballanger à [Localité 7] (93) le 6 décembre 2024 où elle a été placée sous antibiotiques en raison d'une nécrose de la cheville, elle a été une nouvelle fois opérée

mentionnant un financement à crédit par la société Financo, - d'un devis de la société [Adresse 4] n° 2022-290 portant sur une isolation thermique extérieure, une pompe à chaleur air eau 11 kw, un ballon

directement autoconsommée, - la livraison et installation des accessoires des panneaux, - l'exécution de démarches administratives auprès de la mairie, - la livraison et installation d'un ballon

De même il est apparu sur le dernier organigramme que vous avez mis en place en juin dernier, que vous avez promu Madame [L] [F] qui est devenue la supérieure de Monsieur [A] et de tout le service bagagerie

personnalité morale distincte de la société, c'est bien la société qui est juge et partie dans les décisions de la caisse et que c'est donc la société qui a refusé de reconnaître l'accident du travail en bâclant