CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00337_20230622
22 juin 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22DA00526_20220929
29 septembre 2022
Baillard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22DA01252_20230928
28 septembre 2023
Juge des référés
ORCA_25TL01004_20251231
31 décembre 2025
B..., représenté par Me Baudard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 avril 2024 du préfet de l’Hérault ; 3°) d’enjoindre au préfet de l’Hérault de lui
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22615_20230418
18 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2022, Mme A, représentée par Me Baudard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de
Cour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8b9
25 octobre 2011
8ème chambre ARRET DU 25 Octobre 2011 APPELANTE : Mademoiselle Cherazet Y... ... 69800 SAINT PRIEST représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Malika BARTHELEMY BANSAC
4ème chambre
DCA_22PA05541_20240112
12 janvier 2024
déclarée inapte à son poste de travail, inaptitude confirmée par le médecin expert le 20 juin 2019 et se limitant aux postes au sein de la direction des ressources humaines du ministère sur le site de Balard
Chambre Commerciale
6a192824cdc6046d47541d4c
28 mai 2026
2025, le tribunal a': - prononcé la nullité de l'intégralité des paiements opérés par la SAS Codis au bénéfice de la société Basari7 entre le 31 août et le 10 septembre 2019, - débouté la société Basari
Pôle 6 - Chambre 12
5fdccdb25e4da938ffcd0154
26 octobre 2018
Elle ajoute que le 3 juillet 2006 , un de ses collègues de travail lui a signalé qu'ils auraient travaillé en 2006 au métro Balard à la base aérienne de la porte de Sèvres dans " des locaux où il y avait
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02796_20220822
22 août 2022
Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par un acte enregistré le 28 juin 2022, la société Aviva Assurances IARD a déclaré se désister de sa requête.
4ème Chambre
6789f3b8c2a5bdff9702ff5c
16 janvier 2025
Le présent arrêt a été signé par Denys BAILLARD, Président et par Inès BELLIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6a0fe9fccdc6046d4787fe54
21 mai 2026
GABORIAUD- CAILLEAU, avocat au barreau des DEUX-SEVRES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Denys BAILLARD
CHAMBRE SOCIALE A
60361fe011fa688375873e4e
15 décembre 2015
LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 15 DECEMBRE 2015 APPELANT : [M] [B] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Malika BARTHELEMY-BANSAC
6901ad9c748a422ad953538e
28 octobre 2025
00602 - N° Portalis DBV5-V-B7J-HIBM [S] [S] C/ [L] [S] [S] [S] COUR D'APPEL DE POITIERS 4ème Chambre Civile ORDONNANCE DU 28 OCTOBRE 2025 Nous, Denys BAILLARD
63c109b0bf9fd47c90a13db2
12 janvier 2023
CHAUFFAGE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 4] Représentée par Me Mathilde AUFFRET de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD
DCA_20DA01001_20221201
1 décembre 2022
DCA_20DA01322_20220929
Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Regis, substituant Me Peru, représentant la commune de Saint-Maximin.
DCA_20DA01459_20221013
13 octobre 2022
Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Quéré, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21DA02704_20230330
30 mars 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Van Den Schrieck, représentant M. A.
DCA_21DA02866_20230413
13 avril 2023
Page 10 sur 43
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.