CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 214 résultats pour « Bleines-Ferrari »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20172055

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

centre hospitalier régional universitaire de Lille à sa demande de copie, par envoi postal à son domicile, du dossier médical de son fils, Monsieur X, hospitalisé au sein de l'établissement du 1er au 6 février

Source officielle

Page 10 sur 561

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebd5

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

né le 29 Août 1970 à AJACCIO (20000) ... 20167 CUTTOLI CORTICCHIATO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Doumé FERRARI, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd8888e

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur FAU, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01612_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Saisies par les autorités françaises le 8 février 2023, les autorités italiennes ont accepté leur responsabilité par accord explicite du 20 février 2023.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03126_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 22 septembre 2022 et le 27 février 2023, M.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00369_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2023, la société Samfisol, représentée par Me François Ferrari, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2007972

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00370_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2023, la société Samfisol, représentée par Me François Ferrari, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2007980

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00371_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2023, la société Samfisol, représentée par Me François Ferrari, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2007982

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00373_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2023, la société Samfisol, représentée par Me François Ferrari, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2007958

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00374_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2023, la société Samfisol, représentée par Me François Ferrari, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2007957

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03201_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

1°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Loire-Atlantique du 23 mai 2022 portant autorisation environnementale pour l'installation de quatre éoliennes et deux postes de livraison sur les communes de Blain

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00242_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

C aurait ensuite apporté la Ferrari 458 à la société.

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

686f4e39334d55acd19f1dee

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Copie transmise par mail : - à Mme [B] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Mme [U] - à Mme [T] - à Me Maëlle BLEIN - au directeur d'établissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b7e

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Par acte authentique du 9 février 2006, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162cf6c8b4dc27576e7b739

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

APPELANTS Monsieur [L] [I] Madame [K] [J] épouse [I] demeurant tous deux [Adresse 3] [Localité 4] représentés par la SCP RIBAUT (avocats au barreau de PARIS, toque : L0051) assistés de Me FERRARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dabd3db21cbdd866ff

Appel

6 septembre 2002

6 septembre 2002

LEZARDRJEUX Représentée par la SCP DUIFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour Assistée de Maître RIGAL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE: Président : Mme FERRARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86ac8

Appel

9 septembre 2003

9 septembre 2003

LIXXBAIL Jugement du Tribunal de Commerce ANGERS du 26 février 2003 ARRET RENDU LE 09 Septembre 2003 APPELANTE: LA SARL METALLERIE DE L'ANJOU 6 rue de la Treillerie 49070 BEAUCOUZE représentée par Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c40

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

(49)La Pie49270 LE FUILETBénéficie d'une Aide Juridictionnelle Totale numéro 2004/007141 du 18/10/2004 accordée par le Bureau d'Aide Juridictionnelle d'ANGERSMadame Martine LUARD épouse Y... le 27 Février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d007

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Ils s'enfuyaient avec les véhicules FERRARI F 430 SPIDER et PORSCHE CARRERA 4S TARGA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88ced

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2006 à 14 H 15, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame FERRARI

Source officielle