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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
67777da937d114ca7b85150c
2 janvier 2025
2 janvier 2025
[P] [R] avait immédiatement reconnu ses difficultés, qu'il était maintenant calme, que son hospitalisation, la première qu'il ait connue, faisait suite au départ, pour une autre région, du médecin psychiatre
Source officielleChambre Premier Président
65bb4cf51712fc000885eb51
28 août 2023
28 août 2023
En l'espèce, le certificat médical des 24 heures mentionne un patient calme mais aux propos inadaptés, des rires immotivés, un délire de négation d'organe (il pense ne pas avoir de foie).
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68a96b85edc07d34539c
2 avril 2025
2 avril 2025
la cour : ordonnance du conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Versailles du 12 septembre 2024 N° RG : 24/00049 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandie CALME
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4776b8a2ee2bca84aefa
22 juillet 2024
22 juillet 2024
MORGAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yoave FENNECH Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Romain CALLEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6881bebc53f7f060d28c78ff
23 juillet 2025
23 juillet 2025
[P] [Y] [D] [I] né le 06 février 2000 à [Localité 3], de nationalité urugayenne ayant pour avocat choisi en première instance, Me Elena Velez De La Calle, avocat au barreau de Paris Libre, non comparant
Source officielle2e chambre sociale
68de071f1bc19e7640ea3e55
1 octobre 2025
1 octobre 2025
J'ai passé une main dans le dos de [CG] pour garder le lien et le calmer. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab897
17 avril 2024
17 avril 2024
Après une vingtaine de minutes de discussion avec Monsieur [B] dans une ambiance calme et sereine, j'ai demandé à Monsieur [B] d'aller ramasser les balles au practice et de finir sa journée dans le calme
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01092_20260206
6 février 2026
6 février 2026
les vitrages avec des cales qui peuvent être en bois durs traités au regard des insectes et des champignons et que les cales qu’elle a utilisées sont des cales en bois dur traités, elle ne conteste pas
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876a0
30 juin 2005
30 juin 2005
pour couvrir la fosse et (qu')après l'accident de monsieur Z..., la fosse a été recouverte de cales de protection" Selon votre attestation, vous signifiez donc que les règles les plus élémentaires
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616274007705f25f43643fca
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Ils ajoutent qu'il ne peut davantage être reproché au transporteur un arrimage insuffisant ou inapproprié des caisses en cale.
Source officielleChambre 1-9
6451fac148616ed0f8cd4ea8
2 mai 2023
2 mai 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 22/11235 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3TJ Ordonnance n° 2023/M086 Mme [R] [M] Représentée par Me Romain CALLEN
Source officielleChambre 3-1
6870a4b905f84751fcf0f59b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Adresse 4] [5] en la personne de son Président Monsieur [T] [V] représentée par Me Romain CALLEN de la SELARL ROMAIN CALLEN, avocat au barreau de TOULON Appelante et défenderesse à l'incident
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9848616ed0f8cd5104
2 mai 2023
2 mai 2023
IMMO PRO Déclare l'acte de saisine caduc Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédric BERNE DE LA CALLE Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN Me Jean-pierre DEPASSE
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdbc
29 janvier 2009
29 janvier 2009
représentée par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me Pascal LEBLANC, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur CALLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ceba
6 novembre 2008
6 novembre 2008
juridictionnelle Totale numéro 141180022007005835 du 12 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur CALLE
Source officielleService des Référés
68f3209d79ac4fbe1d8777a9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
MILLIAS de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES substitué par Me Axel PITTAVINO, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEBATS : A l'audience publique du 17 septembre 2025 tenue par Olivier CALLEC
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02428_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Limoges Métropole (CALM) a approuvé à l'unanimité la délégation du DPU à l'EPF-NA pour les parcelles, précédemment citées, par délibération du
Source officielleChambre civile 1-7
68660f76bbe0ac41ca81b0b3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le patient est calme sur le plan comportemental depuis son arrivée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67f9f3a8a6be9c926c7caa0b
11 avril 2025
11 avril 2025
A l'entrée, la patiente parait calme mais irritable et méfiante, avec un vécu délirant persécutoire et une adhésion totale.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63465963c024d1adffef768a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Loin de vous calmer, vous avez de nouveau essayé de vous en prendre physiquement à Mme [D].
Source officiellePage 10 sur 182
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