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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67d7
10 janvier 2023
Ensuite, il est exact que plus d'une vingtaine d'attestations, rédigées cette fois par des habitants et des commerçants de [Localité 6], témoignent que l'exploitation du commerce est fortement dépendante
Pôle 4 - Chambre 13
69d73d8dcdc6046d479ba4e8
8 avril 2026
[I] au soutien de son allégation selon laquelle il aurait nécessairement bénéficié d'un aménagement de peine plus clément s'il avait comparu libre devant le tribunal de l'application des peines, affirme
Cour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a2
9 novembre 2018
D... née le [...] à Sao Clemente de Sande (PORTUGAL) Demeurant [...] Madame Christina C... D... épouse E... née le [...] à Longjumeau Demeurant [...] Madame Sandra C... D... épouse F...
Pôle 6 - Chambre 3
6440d834e704a005d1ed7181
19 avril 2023
déférée à la Cour : Jugement du 09 Octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/01038 APPELANT Monsieur [C] [G] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Clément
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02289_20241022
22 octobre 2024
devait nécessairement terminer sa campagne de pêche au plus tard le 31 octobre 2019 compte tenu du faible quota de pêche aux concombres de mer qui lui a été accordé ; les marins du Keravel ont souhaité, fort
DCA_22BX02769_20241022
Pôle 5 - Chambre 10
60323fb8da7b4975d6a04491
19 mars 2018
Greffière, lors des débats : Mme Clémentine GLEMET ARRÊT : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
DCA_22BX00887_20241210
10 décembre 2024
Les niveaux potentiels d'impact, initialement qualifiés de " modérés " à " forts ", sont ainsi désormais " négligeables " ou " nuls ".
Pôle 1 - Chambre 2
62624869b1a50c277d4c5c0e
21 avril 2022
[T] [X] 106 rue de la Folie-Méricourt 75011 PARIS Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté par Me Clément BOSSARD, avocat
6253cb33bd3db21cbdd8d149
2 avril 2009
DUPUIS BOCCON GIBOD - SCP JUPIN & ALGRIN LE DEUX AVRIL DEUX MILLE NEUF, La cour d'appel de VERSAILLES a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA LA FOIR'FOUILLE ayant son siège 155 avenue Clément-Ader
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00801_20250403
3 avril 2025
dire droit de la présente cour et n'a ainsi pas épuisé sa compétence ; - les conseils municipaux des communes de Bignicourt, Cauroy, Dricourt, Hauviné, Leffincourt, Mont-Saint-Rémy, Quilly, Saint-Clément-à-Arnes
6253c85fbd3db21cbdd85175
20 mai 1999
Les comptes de 1991 et 1992 sont été fortement déficitaires, notamment en raison de la constitution d'une provision (2.545.148 francs) qui correspondraient à des intérêts dûs au CREDIT AGRICOLE.
1ère CHAMBRE CIVILE
E4W SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE CEREYc/SAS SUEZ EAU FRANCE
6316e4eadd8d194f138d4d41
5 septembre 2022
société Immo France reproche à la SAS Suez Eau de France d'avoir manqué à son obligation d'information ce qui a entraîné un retard dans la recherche de fuite et de travaux réparatoires, conduisant à une forte
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68f07f4a47396eb608bc0686
15 octobre 2025
PARITAIRE DE COMPIEGNE DU 06 JUIN 2024 (référence dossier N° RG F23/00120) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [D] [B] [Adresse 1] [Localité 4] représentée, concluant et plaidant par Me Clément
Chambre Sociale
64b0e7e4c42a2105dbc59bd6
13 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT, présidente de chambre Arrêt n° 103 - page
6ème Chambre
5fd90dd93bbe5fa738b92fca
25 juin 2020
Composition de la Cour lors de l'audience et du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Catherine CLERC, conseiller - Karen STELLA, conseiller assistés pendant les débats de Clémentine HERBIN
Chambre 1-6
633fc2a7e633183e2ee1774a
6 octobre 2022
livrait le personnel du navire était délicate, comme toute manoeuvre de débarquement ou d'abordage au moyen d'une embarcation légère, et il s'avère qu'elle a eu lieu alors que le temps n'était pas clément
695e38ba75782d5f0611064e
6 janvier 2026
12] sous le n° 542 110 291 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Clément
Sociale C salle 2
Le même jour, la société JOUVENCE a porté plaintec/X pour usurpation d'identité et escroquerie
67592dec4f06387a26ce76f8
18 octobre 2024
Vous saviez donc également que vous étiez fortement en retard de paiement de vos fournisseurs, par manque de trésorerie. a.
661f660c2313f20008a52749
16 avril 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT
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