CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

298 résultats pour « Clavreul »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

69e3196ccdc6046d47a803c0

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

A l'inverse, les éléments précités établissent que monsieur [G] a subi une disjonction acromio-claviculaire, soit une rupture ligamentaire entre l'acromion et la clavicule, à l'épaule gauche, son membre

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73672cdc6046d479a71e7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

redémarrer le bus en ouvrant et fermant le capot arrière ce qui a entraîné des douleurs au cou, y compris le rachis cervical et les vertèbres cervicales côté droit ainsi qu'à l'épaule, y compris la clavicule

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ff85daa4ff9ec259c09992

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il est joint à la déclaration, le certificat médical initial du 12/07/2019 mentionnant les constatations suivantes 'traumatisme crânien grave/ Fracture de la clavicule droite'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b282f73c18b33b338c05

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

enthésopathie du supra épineux et une acromioplastie de l'épaule droite ; - au titre des doléances, d'une douleur de l'épaule droite intermittente avec point douloureux antérieur irradiant vers la clavicule

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab697ef77d000880b35c

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

conclusions une 'tendinopathie de l'épaule gauche sur net état antérieur dégénératif (conflit sous acromial sur acromion remanié avec os acromial) pour lequel une résection du quart externe de la clavicule

Source officielle
CA

10e Chambre

603592c1808896b76c21db04

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

des fractures costales, une fracture de la rate avec hémorragie activé nécessitant une splénectomie en urgence, une fracture de la scapula extra articulaire gauche et de l'extrémité latérale de la clavicule

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

603609588a953f6e33313308

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

prédominant à droite, un hématome intra-médiastinal postérieur, un volumineux hématome rétro-péritonéal, des fractures costales multiples ainsi que des apophyses transverses de plusieurs vertèbres, de la clavicule

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0d5ec25a97f0381f4cfe

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Cette dame, à l'équilibre instable, ne peut assurer elle-même sa toilette et c'est à cette occasion que l'étudiante remarquera un scalp avec hématome au niveau de la clavicule droite.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61609a4654c6ec55cf710103

Appel

8 septembre 2014

8 septembre 2014

Le bilan lésionnel effectué a mis en évidence un traumatisme thoracique bilatéral avec volets thoraciques bilatéraux, un emphysème pariétal, cervical et thoracique, une fracture de la clavicule droite,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90539

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

- Préjudice esthétique : ce poste de préjudice est apprécié par l'expert à 1, 5/ 7 et est lié à la saillie du bord externe de la clavicule gauche.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL01920_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

du poignet gauche révélant, selon les méthodes, un âge osseux de 19 ans ou de 19,35 ans, d'un examen dentaire indiquant un âge de 21,4 ans ou de 22,8 ans et du scanner de l'extrémité interne des clavicules

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68f1d7557ffb526292dd6f4e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SOCIETE GERFRAN BOUTEILLES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Jeanne-elise MOUILLAC, avocat au barreau de BORDEAUX Me Sophie CLAVEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60325845c45d6d8d9b012b6b

Appel

22 février 2018

22 février 2018

[B], Mme [R] et [F] se sont associés pour réaliser diverses opérations immobilières en constituant à cet effet des sociétés ad hoc, notamment la Sci le Murat sur Seine et la Sci Clavel Bolivar.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6811b6d344bf0d1935aef8bc

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 392 375 150 [Adresse 1] [Localité 3] représentée de Me Didier PILOT, avocat au barreau de LISIEUX assistée de Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

17e chambre

5fda10ec5b6bf4540ba54d95

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

[E] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] - VIETNAM [Adresse 1] [Localité 2] Représentants : Me Claire RICARD, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 et Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00451_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 février 2022, Mme A, représentée par Me Clavel, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision implicite

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e571cdc6046d470c7301

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[Y] a subi le 19 juin 2018 une intervention chirurgicale ayant consisté en une exérèse du quart externe de la clavicule avec synovectomie et ténodèse du tendon du long biceps.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780bc777876e75543d1c5f2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle était opérée en janvier 2014 avec résection du bord distal de la clavicule, acromioplastie de décompression et réparation de la coiffe, sans précision sur le geste opératoire du tendon concerné.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8946b

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

perte de connaissance initiale, - un traumatisme du rachis cervical, - un traumatisme thoracique responsable d'un hémothorax droit, - un traumatisme du membre supérieur gauche avec fractures de la clavicule

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02141_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

bilan radiologique du poignet gauche révélant, selon les méthodes d’usage, un âge osseux de 19 ans ou plus, d’un examen dentaire indiquant un âge de 21,4 ans et du scanner des extrémités internes des clavicules

Source officielle

Page 10 sur 15

← PrécédentSuivant →