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AND
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
69e3196ccdc6046d47a803c0
17 avril 2026
A l'inverse, les éléments précités établissent que monsieur [G] a subi une disjonction acromio-claviculaire, soit une rupture ligamentaire entre l'acromion et la clavicule, à l'épaule gauche, son membre
9ème Ch Sécurité Sociale
69d73672cdc6046d479a71e7
8 avril 2026
redémarrer le bus en ouvrant et fermant le capot arrière ce qui a entraîné des douleurs au cou, y compris le rachis cervical et les vertèbres cervicales côté droit ainsi qu'à l'épaule, y compris la clavicule
Chambre sociale
66ff85daa4ff9ec259c09992
3 octobre 2024
Il est joint à la déclaration, le certificat médical initial du 12/07/2019 mentionnant les constatations suivantes 'traumatisme crânien grave/ Fracture de la clavicule droite'.
Chambre Sociale
6868b282f73c18b33b338c05
4 juillet 2025
enthésopathie du supra épineux et une acromioplastie de l'épaule droite ; - au titre des doléances, d'une douleur de l'épaule droite intermittente avec point douloureux antérieur irradiant vers la clavicule
65b4ab697ef77d000880b35c
19 janvier 2024
conclusions une 'tendinopathie de l'épaule gauche sur net état antérieur dégénératif (conflit sous acromial sur acromion remanié avec os acromial) pour lequel une résection du quart externe de la clavicule
10e Chambre
603592c1808896b76c21db04
31 mars 2016
des fractures costales, une fracture de la rate avec hémorragie activé nécessitant une splénectomie en urgence, une fracture de la scapula extra articulaire gauche et de l'extrémité latérale de la clavicule
Pôle 2 - Chambre 3
603609588a953f6e33313308
11 janvier 2016
prédominant à droite, un hématome intra-médiastinal postérieur, un volumineux hématome rétro-péritonéal, des fractures costales multiples ainsi que des apophyses transverses de plusieurs vertèbres, de la clavicule
Pôle 6 - Chambre 7
615e0d5ec25a97f0381f4cfe
26 février 2015
Cette dame, à l'équilibre instable, ne peut assurer elle-même sa toilette et c'est à cette occasion que l'étudiante remarquera un scalp avec hématome au niveau de la clavicule droite.
61609a4654c6ec55cf710103
8 septembre 2014
Le bilan lésionnel effectué a mis en évidence un traumatisme thoracique bilatéral avec volets thoraciques bilatéraux, un emphysème pariétal, cervical et thoracique, une fracture de la clavicule droite,
Cour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90539
10 avril 2013
- Préjudice esthétique : ce poste de préjudice est apprécié par l'expert à 1, 5/ 7 et est lié à la saillie du bord externe de la clavicule gauche.
1ère chambre
DCA_24TL01920_20250327
27 mars 2025
du poignet gauche révélant, selon les méthodes, un âge osseux de 19 ans ou de 19,35 ans, d'un examen dentaire indiquant un âge de 21,4 ans ou de 22,8 ans et du scanner de l'extrémité interne des clavicules
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f1d7557ffb526292dd6f4e
16 octobre 2025
SOCIETE GERFRAN BOUTEILLES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Jeanne-elise MOUILLAC, avocat au barreau de BORDEAUX Me Sophie CLAVEL
Pôle 5 - Chambre 8
60325845c45d6d8d9b012b6b
22 février 2018
[B], Mme [R] et [F] se sont associés pour réaliser diverses opérations immobilières en constituant à cet effet des sociétés ad hoc, notamment la Sci le Murat sur Seine et la Sci Clavel Bolivar.
1ère Chambre civile
6811b6d344bf0d1935aef8bc
29 avril 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 392 375 150 [Adresse 1] [Localité 3] représentée de Me Didier PILOT, avocat au barreau de LISIEUX assistée de Me Véronique CLAVEL
17e chambre
5fda10ec5b6bf4540ba54d95
2 octobre 2019
[E] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] - VIETNAM [Adresse 1] [Localité 2] Représentants : Me Claire RICARD, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 et Me Véronique CLAVEL
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00451_20221222
22 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 février 2022, Mme A, représentée par Me Clavel, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision implicite
69f2e571cdc6046d470c7301
29 avril 2026
[Y] a subi le 19 juin 2018 une intervention chirurgicale ayant consisté en une exérèse du quart externe de la clavicule avec synovectomie et ténodèse du tendon du long biceps.
6780bc777876e75543d1c5f2
9 janvier 2025
Elle était opérée en janvier 2014 avec résection du bord distal de la clavicule, acromioplastie de décompression et réparation de la coiffe, sans précision sur le geste opératoire du tendon concerné.
6253c9cfbd3db21cbdd8946b
14 mai 2007
perte de connaissance initiale, - un traumatisme du rachis cervical, - un traumatisme thoracique responsable d'un hémothorax droit, - un traumatisme du membre supérieur gauche avec fractures de la clavicule
DCA_23TL02141_20251002
2 octobre 2025
bilan radiologique du poignet gauche révélant, selon les méthodes d’usage, un âge osseux de 19 ans ou plus, d’un examen dentaire indiquant un âge de 21,4 ans et du scanner des extrémités internes des clavicules
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