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7 086 résultats pour « Clot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d130

Appel

10 juin 2009

10 juin 2009

APPELANTES COMMISSION DE GESTION DU RISQUE ACCIDENT DE TRAVAIL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège, 10 / 12 Avenue Clot BEY-13008 MARSEILLE représentée par

Source officielle

Page 10 sur 355

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CLOTTES SOLEIL

SIREN 823857628Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CLOTURAIX

SIREN 483526521Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

31/07/2026

Voir →

Modifications diverses

HETT CLOTURES ET PORTAILS

SIREN 920366606Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/07/2026

Voir →

Créations

AMELINE, Elise, Clotilde, Yvette, Marie

SIREN 999751571Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS SAVOIES LEMAN CLOTURES

SIREN 904975075Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

31/07/2026

Voir →

CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01188_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Clot, - et les observations de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00719_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Clot, - les conclusions de M. Fremont, rapporteur public, - et les observations de Me Violette, représentant la commune de Moisselles.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE03438_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Clot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B... A..., ressortissant sri lankais né le 27 novembre 1985, déclare être entré en France en 2011.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE00050_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Clot, - et les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02389_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Clot, - et les observations de Me Njoya, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02771_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Clot, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Falcone, représentant la société Multi Packaging Solutions. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e8b

Appel

10 février 2016

10 février 2016

COMMUNE DE BASTIA SCI LAURIC Syndicat des copropriétaires LA CLOSERIE DES CHENES Syndicat des copropriétaires I MARINACCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX FEVRIER DEUX MILLE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a22656bcdc6046d47396b0c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

surplus de ses demandes, - rappelé que le prononcé de l'exécution provisoire est de droit, - condamné la Sccv [Adresse 1] aux dépens ; Vu l'appel interjeté le 13 février 2025 par la société Le clos

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00620_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

D'une part, sa critique est développée de manière générale sans précision en fonction des bâtiments considérés et sans distinguer entre les surfaces extérieures closes et celles non closes.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709fbff0cfe7ae188fe9ac

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Sébastien MENDES GIL de la SELAS CLOIX

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00675_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

générale déléguée de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a autorisé la mise sur le marché français des produits phytopharmaceutiques " Closer

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CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1cf

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

. ; Que si le propriétaire dont le fonds est grevé d'une servitude de passage conserve le droit d'y faire tous travaux qu'il juge nécessaires et de se clore, il ne saurait en revanche rien faire qui

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00274_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Des examens ont mis en évidence une fracture trochantero-diaphysaire pluri-fragmentaire du fémur droit, qui a été traitée, en urgence, par ostéosynthèse par clou gamma avec double verrouillage distal.

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CA

Avis

CADA:20203528

Appel

31 décembre 2020

31 décembre 2020

de dégrèvement établi par l'administration fiscale en faveur de sa cliente au titre de l'amende pour distributions occultes visée à l'article 1759 du code général des impôts (CGI) pour les exercices clos

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01329_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

En deuxième lieu, aux termes de l’article R. 613-2 du code de justice administrative : « Si le président de la formation de jugement n’a pas pris une ordonnance de clôture, l’instruction est close trois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85875

Appel

28 mai 2001

28 mai 2001

Ils demandent à la cour de faire interdiction à Yvonne M d'encombrer ledit chemin, de dire qu'ils sont autorisés à se clore en limite du chemin tel que délimité par l'expert P, de condamner Yvonne M à

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CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00908_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Clot, - les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Perrinel, représentant la société Safran Aircraft Engines et celles de Me Dufresnes-Castets, représentant M.

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CA

Chambre 1-4

660f94dfa40f8b0008cb7123

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il est rappelé que le lot confié en sous-traitance portait sur les parois clouées et berlinoises.

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CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd8534f

Appel

16 février 2001

16 février 2001

juillet 1991 dont il estime que les Premiers Juges ont fait une application manifestement erronée, et il demande à la Cour de condamné le GIE SIG avec la Société MANPOWER à payer à la Société d'Avocats CLOT

Source officielle