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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00231_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Le projet prévoit la construction d'une terrasse de plain-pied en béton sur laquelle seront édifiés deux armoires techniques, un pylône de 35 mètres de hauteur et des antennes de téléphonie.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e12c
16 avril 2010
16 avril 2010
d'oeuvre a été conclu avec la société OTH Antilles Guyane.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa1c
13 août 2012
13 août 2012
), lesquelles font partie du même groupe que la Société Antilles Protection.
Source officielleChambre sociale
67189494d8ceca1cd7019028
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Onet Services Antilles a informé M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033e5389d49b5965d571436
10 mars 2017
10 mars 2017
par la société Energies Antilles non dues et l'appel de la garantie infondé.
Source officielleChambre Commerciale
64ae4af3a1775905dba3bbb4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
commercial consenti par Monsieur [X] [P] à la Sarl Da Costa Antunes à la date du 9 septembre 2022, * ordonné à la Sarl Da Costa Antunes et tous occupants de son chef de quitter le local commercial situé
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bcb
9 septembre 2003
9 septembre 2003
. : 02/04078 Monsieur Antoine A...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc14
14 mars 2008
14 mars 2008
ANTOINE, agissant en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant 240 Grand'Rue-88140 CRAINVILLIERS représentée par la S. C. P.
Source officielle2e Chambre
60365cd727b00cbd4b168952
5 novembre 2015
5 novembre 2015
La Commune de [Localité 2] demande à la Cour de : - dire non fondé l'appel de l'association LES VOILES D'ANTIBES; - confirmer la décision; - condamner l'association LES VOILES D'ANTIBES à lui payer
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603510e484f6793d6975c19f
23 juin 2016
23 juin 2016
autres demandes ; - condamné la société Antilles Glaces à payer à la société Compagnie IBM France la somme de 388.288,97 euros ; - autorisé la compensation judiciaire ; - condamné la société Antilles
Source officielleChambre civile
634264af1c31e23e2e6d9346
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La mention de l'adresse du siège social à [Adresse 5] (Martinique) correspond en revanche à la réalité du domicile de la SARL ANTILLES POMPAGE.
Source officielleChambre civile
64549f11eedb07d0f81860ff
18 avril 2023
18 avril 2023
CBA ANTILLES S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5ae
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Antoine X... réclame la somme de 5. 018,90 € correspondant à 285 / 365o d'un mois de salaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062a
2 mai 2013
2 mai 2013
ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Antoine VINIER-ORSETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f43
24 février 2016
24 février 2016
née le 12 Septembre 1946 à NICE (06000) ... ... 20167 MEZZAVIA ayant pour avocat Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Lucie Y...
Source officielle2e Chambre
60365cd727b00cbd4b168951
5 novembre 2015
5 novembre 2015
La Commune de [Localité 2] demande à la Cour de : - dire non fondé l'appel de l'association LES VOILES D'ANTIBES; - confirmer la décision; - condamner l'association LES VOILES D'ANTIBES à lui payer
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f07b
25 janvier 2012
25 janvier 2012
CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SCI FURIANI SAINT PANCRACE Prise en la personne de son représentant légal en exercice AGHIA ROSSA 20290 BORGO assistée de Me Antoine-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89333
14 juin 2007
14 juin 2007
BESTA C/ Antoine X...
Source officielleChambre Sociale
6272180e228a02057de67388
2 mai 2022
2 mai 2022
de l'intégralité de ses demandes, - condamné la société Expertys Antilles aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b371
14 janvier 2008
14 janvier 2008
PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Antoine X...
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