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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03003_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
eau et de la qualité de l'air par la forêt dans le cadre d'une gestion durable ; / 4° La protection ainsi que la fixation des sols par la forêt, notamment en zone de montagne ; / 5° La fixation du dioxyde
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03004_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
eau et de la qualité de l'air par la forêt dans le cadre d'une gestion durable ; / 4° La protection ainsi que la fixation des sols par la forêt, notamment en zone de montagne ; / 5° La fixation du dioxyde
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03005_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
eau et de la qualité de l'air par la forêt dans le cadre d'une gestion durable ; / 4° La protection ainsi que la fixation des sols par la forêt, notamment en zone de montagne ; / 5° La fixation du dioxyde
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03006_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
eau et de la qualité de l'air par la forêt dans le cadre d'une gestion durable ; / 4° La protection ainsi que la fixation des sols par la forêt, notamment en zone de montagne ; / 5° La fixation du dioxyde
Source officielle1ère Chambre
626a2f3a71469e057d789a7a
26 avril 2022
26 avril 2022
En revanche, constitue un tel « double usage » le fait d'utiliser, d'une part, du charbon comme combustible dans le processus de production de sucre et, d'autre part, le dioxyde de carbone généré par la
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL04595_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
modifiées, ne peut être regardée comme étant de nature à compromettre, par elle-même, l'objectif d'accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Le rapport du 12 juin 2014 établi par ce service a relevé un taux très élevé de dioxyde de carbone en période d'utilisation des classes correspondant à un confinement très élevé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf05
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Elle avait alors décidé de maintenir deux postes à temps complet au... de Jouy, où étaient affectés les intéressés et de rechercher pour le troisième un poste sur un autre site du diocèse.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00076_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00163_20230217
17 février 2023
17 février 2023
les zones de montagne et du littoral ; /d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielleChambre 1-6
69b29fd8cdc6046d47676ef8
24 avril 2025
24 avril 2025
MEDITERRAN EE DITE GROUPAMA MEDITERRANEE demeurant [Adresse 2] représentée par Me Géraldine PUCHOL de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Orane DIGONNET
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66b45fa1c979aae19b191cea
7 août 2024
7 août 2024
[S] [X] a été amenée aux urgences de l'hopital [4] par les pompiers dans un contexte rapporté d'agitation avec hallucinations ['], à leur arrivée, les pompiers auraient constaté un syndrome de Diogène
Source officielleSociale D salle 1
65375f67974d258318455045
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 24/05/2023 EXPOSE DU LITIGE ET PRETENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES La société TIOXIDE FRANCE, spécialisée dans la production et la commercialisation de dérivés de dioxyde
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c0f
23 février 2016
23 février 2016
Toutefois, le rapport du LCPP (P. 91 et 92) relève tout à la fois que 'la réserve des bouteilles de gaz inerte extincteur dioxyde de carbone représente un volume suffisant pour permettre un noyage de la
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00330_20220804
4 août 2022
4 août 2022
les zones de montagne et du littoral ; d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fd
26 février 2010
26 février 2010
Madame Rosede Lima Lucienne Z... ... 97231 LE ROBERT représentée par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIME : Monsieur Raphaël Diogène
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00067_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
les zones de montagne et du littoral ; d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00528_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
matière d'aménagement du territoire : () d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00490_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02089_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
les zones de montagne et du littoral ; d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officiellePage 10 sur 26