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1 170 résultats pour « Diamant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

680c6dc5fe1a38d696f20f98

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Mme [M] a été chargée de mettre à jour le site internet de l'enseigne Diamant Factory pour y intégrer l'offre de formation.

Source officielle

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CA

ETRANGERS

69fc1db8cdc6046d47e0607e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

X se disant [P] ou [J] [N] doit être remis en liberté sur le champ.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

677e1644dbb9bd42de09fc48

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

d'une valeur déclarée de 150 euros), 87 (boucles d'oreilles déclarées en diamant or blanc XL d'une valeur déclarée de 750 euros), 88 (boucles d'oreilles diamants déclarées en or blanc et petites créoles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61625107929f6bffa995b42d

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE ET EN OMISSION DE STATUER et APPELANTE EN INTERVENTION FORCEE A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE ET EN OMISSION DE STATUER Société BLUE DIAMOND

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69ddce5fcdc6046d472a85dc

Appel

12 avril 2026

12 avril 2026

de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, Dans l'affaire N° RG 26/00377 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRL7 ETRANGER entre : Le procureur de la République Et Mme [O] [G] se disant

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f587fccdc6046d474b397b

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

[R] X SE DISANT [C] né le 01 Juin 1994 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Actuellement en rétention administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc77

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

APPELANTE : Madame Nadia X... ... 97223 LE DIAMANT représentée par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Raphaël Roger Y... ... 78580 HERBEVILLE représenté

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0d4555cdc6046d474520b3

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

X se disant [I] [H] [E] alias [F] [A] [P] [K], le 17 mai 2026 à 07 heures 05.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e07127cdc6046d47691e91

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

X se disant [Z] [H] enregistrée sous le numéro RG 26/01961, déclarant le recours de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1a7401cdc6046d47749a23

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

X se disant [H] [F] [R] alias [H] [R] alias [F] [J] alias [N] [D] [J] contre M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65af68afb6c6260008b530d2

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

dans l'optique et le matériel de photographie, a commandé auprès de la SAS Francilienne de Distribution Automatique (la société FDA) un distributeur automatique de boissons et de biscuits de marque "Diamante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cabf

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

décompte en annexe, les 24 février 2005, 8 mars 2006, et le15 février 2007 ; Attendu que ces documents portent l'adresse mentionnée dans l'acte notarié de prêt avec engagement de caution, soit LE DIAMANT

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01524_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de la Guyane d'annuler l'arrêté du 11 janvier 2021 par lequel le maire de Rémire-Montjoly a accordé un permis de construire à la société Fort Diamant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

66fe357391b69e88a370fe2b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

GRAFF DIAMONDS N° SIRET : 504 221 425 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : J096 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040d3cdc6046d47cc8f16

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[Z] [O] se disant [L] [T] né le 26 juillet 1987 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] Informé le 26 avril 2026 à 13h37, de la possibilité de faire valoir

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69ddcb99cdc6046d472a39c7

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

X se disant [J] [M] né le 27 mars 1985 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour avocat choisi, Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de la Seine-Saint-Denis RETENU au centre de rétention

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69fd75b9cdc6046d470329fd

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

X se disant [H] [S] né le 03 août 1997 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Etablissement 1] Informé le 6 mai 2026 à 15h19, de la possibilité de faire valoir

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a7223cdc6046d47744b54

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

X se disant [A] [C] [F] né le 05 Juillet 1999 à [Localité 1], de nationalité argentin ayant pour conseil, en première instance, Me Oznur Apaydin, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdc8

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

, - une croix avec diamants, - un coupe-papier en argent ; Que la preuve est bien rapportée par les propres déclarations du défunt rapportées par Mme Séma Y... que ces bijoux avaient été offerts par

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97b33cdc6046d47a15a01

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

[P] X se disant [Q] est recevable.

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