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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02329_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Ces offres écrites précisent : a) L'intitulé du poste et son descriptif ; b) Le nom de l'employeur ; c) La nature du contrat de travail ; d) La localisation du poste ; e) Le niveau de rémunération ; f)
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034aaad97e34b96a4a2be10
21 octobre 2016
21 octobre 2016
Dès le 5 janvier 2014 elle adressait un mail à la société estimant avoir été placée à un poste de chef de fabrication ne correspondant pas à ses fonctions précédentes; elle a indiqué être à bout de nerfs
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616290cde498f0b428bb833e
13 mai 2013
13 mai 2013
des salariés particulièrement exposés à l'amiante, prévoit en son article 41 le versement d'une allocation de cessation anticipée d'activité aux salariés et anciens salariés des établissements de fabrication
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616290cee498f0b428bb833f
13 mai 2013
13 mai 2013
des salariés particulièrement exposés à l'amiante, prévoit en son article 41 le versement d'une allocation de cessation anticipée d'activité aux salariés et anciens salariés des établissements de fabrication
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616290cee498f0b428bb8341
13 mai 2013
13 mai 2013
des salariés particulièrement exposés à l'amiante, prévoit en son article 41 le versement d'une allocation de cessation anticipée d'activité aux salariés et anciens salariés des établissements de fabrication
Source officielle9e Chambre A
61631c5148f63659ca90a5d8
4 novembre 2011
4 novembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 NOVEMBRE 2011 N° 2011/703 Rôle N° 09/11995 [R] [V] épouse [T] C/ SA PIERRE FABRE MEDICAMENT
Source officielleChambre A - Commerciale
6318341a0876004f131a5e36
6 septembre 2022
6 septembre 2022
, un test 'IP 55 IP 66", une note de calcul 'RDM poste A', et une optimisation 'poste B', pour un prix global de 72.735 euros HT (soit 87.282 euros TTC).
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
602260b3fc5ba42f645b3e06
2 février 2021
2 février 2021
L'arôme a été utilisé par ANGULAS pour fabriquer du surimi.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb881f47e994feb26c3
29 avril 2025
29 avril 2025
7], que 13 autres postes de reclassement sont disponibles au sein du groupe (total de 64 postes de reclassement disponibles en interne), ainsi que le versement à chaque salarié licencié d'une indemnité
Source officielleChambre Sociale
6811aeb981f47e994feb26d9
29 avril 2025
29 avril 2025
9], que 13 autres postes de reclassement sont disponibles au sein du groupe (total de 64 postes de reclassement disponibles en interne), ainsi que le versement à chaque salarié licencié d'une indemnité
Source officielleChambre Sociale
6811aebe81f47e994feb2711
29 avril 2025
29 avril 2025
9], que 13 autres postes de reclassement sont disponibles au sein du groupe (total de 64 postes de reclassement disponibles en interne), ainsi que le versement à chaque salarié licencié d'une indemnité
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb2729
29 avril 2025
29 avril 2025
7], que 13 autres postes de reclassement sont disponibles au sein du groupe (total de 64 postes de reclassement disponibles en interne), ainsi que le versement à chaque salarié licencié d'une indemnité
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb2731
29 avril 2025
29 avril 2025
9], que 13 autres postes de reclassement sont disponibles au sein du groupe (total de 64 postes de reclassement disponibles en interne), ainsi que le versement à chaque salarié licencié d'une indemnité
Source officielleChambre Sociale
63660b33bb0cef7f74279290
4 novembre 2022
4 novembre 2022
où la société fabrique des pièces pour les pales d'hélicoptères.
Source officielleChambre sociale
642fb616cece1704f5747568
6 avril 2023
6 avril 2023
[S] à des poussières d'amiante, tant en raison de la manipulation des produits qu'elle fabrique, qu'en raison des postes qu'il a occupés ou de sa présence dans ses locaux, par conséquent, - juger
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d2
16 avril 2015
16 avril 2015
Fabrice X... qui serait ainsi privé d'un degré de juridiction.
Source officielleChambre sociale
60371fbd0acc79b9da12e34a
4 juin 2015
4 juin 2015
transférés, tous les autres postes de cet établissement ont été supprimés.
Source officielleChambre Sociale
6811aebc81f47e994feb26fb
29 avril 2025
29 avril 2025
11], que 13 autres postes de reclassement sont disponibles au sein du groupe (total de 64 postes de reclassement disponibles en interne), ainsi que le versement à chaque salarié licencié d'une indemnité
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb2727
29 avril 2025
29 avril 2025
8], que 13 autres postes de reclassement sont disponibles au sein du groupe (total de 64 postes de reclassement disponibles en interne), ainsi que le versement à chaque salarié licencié d'une indemnité
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89953
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Exposé des faits et de la procédure Mme Renée X...a été engagée par contrat à durée indéterminée à compter du 7 février 1989 par la Société LESTRA Occupant un poste d'agent de fabrication d'oreillers
Source officiellePage 10 sur 341