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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af94
27 mars 2008
27 mars 2008
Siège social : 41 rue du Capitaine Guynemer 92400 COURBEVOIE avec établissement : 38 rue Sergent Michel Berthet 69009 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, Avoués assistée par Maître GENIN
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b34781dc057dee79a0
11 mai 2022
11 mai 2022
[U], [M] [B] née le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 16] (Vosges) [Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI
Source officielleChambre sociale
677f67b58c38f76f783033ed
8 janvier 2025
8 janvier 2025
représentant légal domicilié audit siège N° SIRET : 662 05 4 1 88 [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946b5
19 juin 2019
19 juin 2019
Représentée par Me Lucie LE COMTE DES FLORIS, substituant Me Nicole LAFFUE, avocats au barreau de MARSEILLE, et Me Benjamin GENUINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdbac03c1f5c28b3cdd71e6
11 février 2019
11 février 2019
né le [...] à BEAUVAIS Représenté-es par Me M... de la SARL PASCAL-ANDRE GERINIER - PAG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0755 INTIMEE SA FOREX CAPITAL MARKETS LIMITED (FXCM)
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89af7
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Vous avez été embauché le 19 mars 1999 comme Ingénieur Principal position 3.2 coefficient 210 de la convention collective SYNTEC par la société CAP GEMINI FRANCE à la division Infogérance, devenue à la
Source officielle1ère chambre civile A
615e0dd4c25a97f0381f4fcd
14 novembre 2013
14 novembre 2013
La banque indique en effet, sans être contredite, que les titres Alcatel, Cap Gemini et Altran étaient considérés comme volatiles ; il s'ensuit que l'obligation de couverture était de 100 % et qu'elle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
652f78dbb0532083189959f9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
représentée par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIME : [X] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Sébastien THUILLEAUX de la SCP VALLEROTONDA GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8613e
27 avril 2002
27 avril 2002
Dans ce courrier Maître GENIN rappelait les termes de la clause d'arbitrage aux consorts Y... et leur suggérait d'opter pour la désignation d'un arbitre unique, proposant trois noms.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fda9ff6d4867d306cbaf2df
12 juin 2019
12 juin 2019
En effet, elle a financé une grande partie des études de son ex-époux grâce à son emploi de secrétaire de direction auprès de la SOCIETE CAP GEMINI SOGETI de 1978 à 1992.
Source officielleChambre civile Section 2
633e6fcdf8faf13e2e973c70
5 octobre 2022
5 octobre 2022
la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e9
8 avril 2013
8 avril 2013
GEMINI ; - que le Tribunal n'a donc pas, dans son jugement homologuant le plan de cession, affecté une quote part du prix au paiement des créanciers disposant d'une garantie sur ce bien, - que selon
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed14
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 22 Septembre 1968 à LYON (69006) ... 69330 MEYZIEU représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP VALLEROTONDA, GENIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON
Source officielle8ème chambre
69ce02e1cdc6046d47d2f42a
1 avril 2026
1 avril 2026
[B] [I] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Sébastien THUILLEAUX de la SCP VALLEROTONDA GENIN THUILLEAUX & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON,
Source officielleChambre civile 1-7
686ca6e2ab48d770a9cb5d66
5 juillet 2025
5 juillet 2025
rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : LE PROCUREUR GENERAL représentant le PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE [Localité 6] COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 2] [Localité 3] représenté par M.Henri GENIN
Source officielleChambre 3-1
626b803ad1fb03057d9a4dea
28 avril 2022
28 avril 2022
plaidant INTIME Monsieur [P] [G] né le 18 Mai 1946 à MONACO, demeurant 436 route de Pessicart - 06100 NICE représenté par Me Grégory DAMY, avocat au barreau de NICE substitué par Me Kévin GENTILI
Source officielle5ème Chambre
626a2f5f71469e057d789aac
27 avril 2022
27 avril 2022
Les sociétés MMA IARD ont confié au cabinet Gemini Surveys le soin de les représenter aux opérations d'expertise, de même que leur assurée Sostmeier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdb74243a0bad52896c675d
7 mars 2019
7 mars 2019
[O] et possède une expérience professionnelle au sein de Cap Gemini en qualité d'ingénieur d'étude et ingénieur projet de 1990 à 1998, expérience que l'appelant ne démontre pas avoir acquise. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02440_20230220
20 février 2023
20 février 2023
administratif de Versailles a déchargé Mme A B, en droits et pénalités, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée correspondant aux factures établies au nom de la société Ambre Marketing, de la société Cap Gemini
Source officielleChambre commerciale 3-2
66fce4168d6ea26f688daade
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN En la présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Henri GENIN
Source officiellePage 10 sur 14