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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
603716885420beb0cbe5934d
11 juin 2015
11 juin 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 mai 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6037314b1287920c5bf310dd
21 mai 2015
21 mai 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d47c25a97f0381f4ca4
13 novembre 2014
13 novembre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Octobre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603755f39908d233c13a4eeb
9 avril 2015
9 avril 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 avril 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ed00542d85a267f3c7af
10 juillet 2025
10 juillet 2025
MJL SARL MJL, prise en la personne de Maître [M] [K], es qualité de Liquidateur de la société ZE BOITE, représentée par Me Nathalie CHEVALIER de la SELARL GRAVELLE AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4b
18 septembre 2007
18 septembre 2007
3ème Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT *** APPELANT(E/S) CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS RSI VENANT AUX DROITS DE LA CANCAVA 28, bd de Grenelle
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f8
11 juin 2008
11 juin 2008
INTER CAVES Dont le siège social est Parc d'Activités de la Haie Griselle 29 Rue du 8 mai 1945 94470 BOISSY SAINT LEGER agissant poursuites et diligences de son Président Directeur Général, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 23 Novembre 2007c/Monsieur Z
6253cad6bd3db21cbdd8c40b
24 septembre 2008
24 septembre 2008
novembre 2007, des dispositions pénales d'un jugement contradictoire du Tribunal Correctionnel de Foix rendu le 20 novembre 2007, qui , Sur l'action publique, - l'a déclaré coupable de: * grivèlerie
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90efc
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Nord-87280 LIMOGES M6 BOUTIQUE TSA 10 001 94941 CRETEIL CEDEX 9 MAILLOCHON 9 rue Jean Jaures-87000 LIMOGES NUMERICABLE CHEZ SELARL PIQUET-MOLITOR 168 rue de Grenelle-75007 PARIS OMER
Source officielleChambre 3-4
66878c9905d6f7f678d48e6a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
INTIMEES Société OPUPELUS S.A.S. prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND
Source officielleChambre sociale 4-6
6789f22ce53fca3659f6726a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : I N° RG : F21/00335 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emilie THIVET-GRIVEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60354da469dd9776bacee624
13 mai 2016
13 mai 2016
les tarifs E06 et E08, distinguent clairement la demande de contrat d'achat et la conclusion de celui-ci, - les dispositions de l'article 88-III-3°) de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 dite Grenelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91621
22 mai 2014
22 mai 2014
Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Décembre 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 03749 APPELANTS Monsieur Dominique X... et Madame Christine Y... épouse X... ... 34790 GRABELS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c982cb8dca058e3e78bb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
déclaration d'appel du 18 juillet 2019 APPELANT : [D] [O] né le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 6] (Yonne), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Eric GROSSELLE
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21332_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
E... pour un logement situé à Grabels ne faisant apparaître aucune consommation d’électricité. Le mandat cash établi le 12 janvier 2012 également établi au nom de M. B...
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01928_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
S'agissant de l'existence d'une situation de co-activité entre l'entreprise chargée du remplissage du filtre à sable et l'entreprise chargée de la livraison des sables et gravelles : 24.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9162b
22 mai 2014
22 mai 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 4 avril 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officielle1ère chambre
6a045422cdc6046d4793abc7
7 mai 2026
7 mai 2026
le 11 avril 2002 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Lionel Fouquet de la Selarl Pyxis Avocats, postulant, avocat au barreau de Carpentras et par Me Olivier Grebille-Romand
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035b7f1a44bb71f83d37793
10 mars 2016
10 mars 2016
, avocat au barreau de PARIS, toque : D1665 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035dc896a6cb543038574c2
11 février 2016
11 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère
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