BAZIN BATIMENT [...] [...]

née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [M] [J], né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentés et assistés par Me Hervé

La SCI Les Thermes Marins et la Société Hôtelière et de Bains de Montal ont produit des observations en réponse le 5 septembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Elle soutient que les moyens soulevés par la commune d'Aulus-les-Bains ne sont pas fondés.

Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 15 Mars 2006 enregistré au répertoire général sous le no 03 / 00749

L'arrêté de péril a été levé le 21 avril 2020 suite à la réalisation des travaux de reprise du plancher de la salle de bains de l'appartement de M. [K].

Hervé Y... à payer à MM. Jacques et Jean A... une indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile de 1000 euros en cause d'appel ; Condamne M.

, l’EARL Les Champs Rouges, la SCEA Le Cloucq, la SCEA Champs Merle, la société à responsabilité limitée (SARL) Mercier Frères, la SCEA Coutouit, le GAEC Les Acacias, le GAEC Alletru, l’EI François Bazire

sous astreinte de 152,45 euros par jour de retard à compter de l'arrêt à intervenir à : * enlever les remblais et restituer le terrain à ses côtes altimétriques initiales en particulier contre le bassin

& THERE de ses demandes ; Condamner la société HERE & THERE aux entiers dépens.

Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick GABORIAU, Président en présence de Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, La

CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 28 Avril 2026 N° RG 25/00827 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HXLF Décision attaquée : Ordonnance du Président du TJ de THONON LES BAINS

CEDEX INSTITUT FRANCAIS DES PRATICIENS DES PROCEDURES COLLECTIVES (IFPPC) 13 rue des Pyramides 75001 PARIS représentés par la SCP HERVE JEAN POUGNAND (avoués à la Cour) assistés de Me REBUT (avocat au

& THERE de ses demandes ; Condamner la société HERE & THERE aux entiers dépens.

suivants : 1) le résultat des études d’impacts en termes de chaleur et de nuisances sonores du projet d’aquaponie ; 2) « les données relatives au rapport garantissant la préservation totale du bâti des bassins

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 juin 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération du bassin

[T] [F], né le 13 octobre 1953, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine ([19]), devenues par la suite l'établissement public [12] ([11]), du 12 mars 1979 au 31 octobre 1999.

[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par la SCP BLIN, Me Michel BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée de Me Thierry HERVE BAZIN, avocat au barreau de Bayonne INTERVENANT FORCÉ

La CPAM du Tarn a reconnu le caractère professionnel de cette maladie, qualifiée d'hernie discale L5-S1. L'état de M.

A la suite de la décision précitée, la ville de Nancy et la SAS Hervé Thermique ont été citées à leur tour devant le tribunal correctionnel de Nancy le 16 mai 2012 par la victime.