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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
697268f0cdc6046d4751835e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAROQUE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère, chargée du rapport Monsieur Jean-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfe
7 octobre 2008
7 octobre 2008
le 09 Mai 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8f3
18 octobre 2011
18 octobre 2011
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 septembre 2011, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e64
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Le 27 juin 2005, le TASS a alloué à Jean Jacques X... la somme de 8000 € au titre de ses préjudices personnels.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b224
29 novembre 2007
29 novembre 2007
le 14 décembre 1998, la société YVES ROCHER fait part de son étonnement à la réception des courriers de Jacques Y... et précise qu' elle avait abandonné son projet, n' ayant pu faire vérifier les comptes
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89453
23 octobre 2007
23 octobre 2007
-sur le fond : Comme déjà indiqué, Monsieur Jacques B...a été gérant de droit de la société du 8 Novembre 1993 au 2 Juin 1994 et Monsieur Augusto A... à compter du 24 octobre 1994 jusqu'au 5 Mai 1995
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d327
8 octobre 2003
8 octobre 2003
Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9196e
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Jacques Y... fait valoir que son frère, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c9f
13 novembre 2013
13 novembre 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Dominique GUEGUEN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 07 Juin 2007c/Monsieur X
6253ca82bd3db21cbdd8b376
7 mai 2008
7 mai 2008
Jacques, DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'appel de la cause, à l'audience publique en date du 19 Mars 2008, Monsieur le Président a constaté l'identité du prévenu Jacques X..., Ont été entendus, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90980
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Jacques Y... Association S. H. M. E. Mme Catherine Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3fd
19 octobre 2010
19 octobre 2010
Jacques, Y... André, Z... Pascal, A... Jacques, G... Jacky et R... Goerges, faits prévus et réprimés par les articles 121-6, 121-7, 312-1 et 312-13 du code pénal, - B...
Source officielle4e chambre
5fdb6fb15820434dfe3ae9fc
11 mars 2019
11 mars 2019
confiée à la société André Jacq.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62fdd5e8c40462c563c351d3
17 août 2022
17 août 2022
JACQUES SANZ RCS de Tarbes n°489 550 160 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Julie CELERIER, avocate inscrite au barreau d'AGEN INTIMÉES D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f17
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Catherine DUFAU, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879d6
25 novembre 2005
25 novembre 2005
Jacques âgé de 74 ans, demeurant 5A Terrasse Front du Médoc ... né le 26 Avril 1931 à NOISY LE SEC (93) de Charles et de A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b504
20 mars 2008
20 mars 2008
Pour s'opposer à ce versement, Monsieur X... invoque en cause d'appel la compensation à raison de la créance en compte courant qu'il aurait sur la société, et indique à cette fin avoir financé totalement
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fb6d821fc8a3c656cc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 462 du cpc, l'affaire n'a pas été débattue en audience Composition du délibéré: Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Rémi FIGEROU
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c66
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Jacques X... C/ Mme Michelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a62f
3 mai 2007
3 mai 2007
Jacques Z... la jouissance du domicile conjugal et fixé à la somme de 914,69 € par mois le montant de la pension alimentaire due par M. Z... à Mme Y....
Source officiellePage 10 sur 364