Motifs de la décision La SASU les jardins de la clairière demande au conseiller de la mise en état de déclarer l'appel irrecevable.

Condamne la société LES JARDINS à payer à la société CANNATA la somme de 300 euros à titre de préjudice financier.

* Dans le cas présent, la SARL Jardin d'Horus a vendu en l'état futur d'achèvement à M.

RG N : 12/ 01091 AFFAIRE : SARL LES JARDINS D'HORUS prise en la personne de son Gérant, A...

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juillet 2022, la SCCV Rennes - Les Jardins de Lucile, représentée par Me Marot, conclut au rejet de la requête.

- Condamné la SCI LES JARDINS DE L'YONNE à payer à Monsieur et Madame X...la somme globale de 2 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile.

DES JARDINS DE L'EVECHE C/ S.A.R.L.

La SCCV Les jardins de l'hôtel de ville a interjeté appel le 14 mars 2022 du jugement.

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Les Jardins de Lorgues 2 ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

LES JARDNS DE L'AVIATEUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Lionel CHARBONNEL Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par

Par exploit en date du 30 août 2023, la SCI LES JARDINS DU LAC a fait assigner l'EURL BRASSOTEL devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Poitiers.

LES JARDINS DE BERRAIN C/ S.E.L.A.R.L. MJPA S.A.R.L.

n'est pas démontré ; que la configuration du jardin ne justifie pas la demande en versement d'une 'indemnité dans la mesure où les plans prévoyaient un jardin comprenant une pente inférieure à 5 % sur

immobilier situé au Tampon (Réunion) , dénommé «'le Jardin Colonial'» , un contrat de réservation d'un appartement T3 au sein de ce programme.

05741 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 15 Novembre 2011 Décision du Tribunal de Commerce de BOURG-EN-BRESSE référé du 12 juillet 2010 RG : 2010/ 6224 ch no SOCIETE VIE DES JARDINS

euros, que la déclaration d'appel ne vise que la SARL ICR sans intimer la SASU Les Jardins Du Moulin et que l'appelante n'a pas d'intérêt à agir puisqu'il a été fait droit à sa demande, ajoutant que le

syndicat des copropriétaires de l'immeuble LES JARDINS D'ARCADIE de sa demande reconventionnelle de dommages et intérêts, CONDAMNE le syndicat des copropriétaires de l'immeuble LES JARDINS D'ARCADIE

rue par le passage séparant les maisons des parties ; qu'il y est précisé que l'accès au jardin s'effectue depuis 'le passage pavé', ce qui veut dire que l'on vient de la rue et non pas du jardin, qu'il