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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
67a327ca172a4b53b59c936e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CCF-BANQUE DES CARAIBES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Sylvette ROMER, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Me Jamil
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8febb
26 novembre 2012
26 novembre 2012
X... ... ... 97170 Petit-Bourg Représentée par Maître Marc MOREAU (Toque 107), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE SA BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES BP 46 Parc d'activité de la Jaille
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4ea
16 avril 2012
16 avril 2012
97122 BAIE MAHAULT Représenté par la SELARL CANDELON-BERRUETA (TOQUE 84) avocats au barreau de GUADELOUPE SAS ANTILLES HANDLING Immeuble Grébas-Morne Lacroix 97139 LES ABYMES Représentée par Me Jamil
Source officielle6ème Chambre
633fc314e633183e2ee17a20
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La société Hydrotech et Jalal [D] avaient été préalablement consultés, la première par le vendeur, le second par l'acquéreur, pour déterminer les travaux de reprise à la charge du vendeur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de4b676b73dd81b96ffe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[I] [Z] né le 19 octobre 1961 à [Localité 7] (Algerie) [Adresse 2] [Localité 6] Représenté et assisté par Me Jallal HAMANI, avocat au barreau de Paris, toque : C1570 INTIMEE S.A.R.L.
Source officielle3e chambre civile
679482f6c6ca88188aff69dc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jalila LOUKILI, DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 23 Janvier 2025, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle12e chambre
615e0d1ec25a97f0381f4bd4
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Le camion avec semi-remorque a été vérifié et scellé par les services de sécurité de l'expéditeur, la société polonaise Jabil le 8 avril au soir et a quitté la Pologne à 21h 30.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949c6
22 juin 2020
22 juin 2020
Représentée par Me Jamil HOUDA, (TOQUE 29) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A. ALLIANZ IARD [...] [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033500f4c12d8bfeb4e28c3
13 juillet 2017
13 juillet 2017
Au cours de l'année 2014, la société américaine Jabil versait la somme d'un million d'euros à Ceram Hyd en contrepartie de l'exclusivité de fabrication de la cellule MiniCell.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd948a8
10 février 2020
10 février 2020
Représenté par Me Jamil HOUDA, (TOQUE 28) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Maître X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a75
21 septembre 2020
21 septembre 2020
/GUADELOUPE Représenté par Me Jamil HOUDA, (TOQUE 28) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame U... N... [...] [...] Monsieur L... N... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fed
7 mars 2016
7 mars 2016
Jacques FLORO (Toque 29) substitué par Maître GOUT, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Lina Z... épouse A... ... 97170 PETIT-BOURG Comparante en personne Assistée de Maître Jamil
Source officielleChambre Sociale
62833c235a52a8057d991825
16 mai 2022
16 mai 2022
APPELANT Monsieur [P] [X] Résidence Grand Cannet - Appt 4 - Bât A - 97190 LE GOSIER/GUADELOUPE Représenté par Me Jamil HOUDA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fe20f6fe2612f16e55c4d05
15 décembre 2020
15 décembre 2020
[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Luca DE MARIA et de Me Jalal
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94386
17 décembre 2018
17 décembre 2018
Y..., assistante de chargé d'opérations exerçant dans votre établissement de la Jaille, en Guadeloupe.
Source officielle2ème Chambre
66a33c1902a12a235bae6c94
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Sarnaja [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jamil Houda, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e036
1 juin 2011
1 juin 2011
X... au sein de la société dans les deux mois qui ont suivi ce courrier, en particulier, en procédant au licenciement de Jamil H... en mars 2001, vaut renonciation à se prévaloir de la rupture prévue dans
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93001
2 mai 2014
2 mai 2014
loyer d'un appartement de 4 pièces de 105 m ² loué le 19 décembre 2011 à Saint Germain en Laye, d'un montant de 2. 328, 38 ¿ TCC, - le remboursement d'un prêt de 4. 712 ¿ accordé par Rev Canon Samir Jamil
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f1
7 janvier 2013
7 janvier 2013
(TOQUE 34) avocat au barreau de GUADELOUPE) INTIMÉ Monsieur Rangassamy Y... ... 97129 LAMENTIN Comparant en personne assisté de Me Jamil HOUDA (TOQUE 29) avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00570_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Les impacts sont modérés pour les lieux de vie La Chapelière, Les Chevréaux, Les Combes et forts Chez Roucher et La Fa, Beauvais et La Vinardière, Janille et Le Cerisier, Rouyère, Monique et La Motte.
Source officiellePage 10 sur 11
AHMADI, Abdul, Jalil
04/08/2026
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Chemlal, Yannis, Jalil
14/07/2026
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HAJJAJ, Jalil
07/07/2026
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BOUNECHADA, Jalil, BOUNECHADA
03/07/2026
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Krouna, Jalila, Oueghlani
03/07/2026
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