CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

752 résultats pour « Jean-Louis LE JOUAN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 3

5fd96d06891399593c03b84e

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

Représentant : Me Jean-Louis LEROY, avocat au barreau de PARIS SA GRDF [...]

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

5fd96d07891399593c03b855

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

Gazière de la Métropole Lilloise [Adresse 3] Représentant : Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SA ENEDIS ANCIENNEMENT DENOMMEE ERDF TOUR ERDF [Adresse 2] Représentant : Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616398d09c0939beba85f498

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

[Y], qui bénéficiait d'une licence de fabrication et de distribution d'article dits de '1ère ligne ' de prêt à porter féminin en chaîne, trame et maille sous la marque Jean Louis Scherrer, a été absorbée

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

5fd96cb46845ae58f42e2c81

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

Représentant : Me Jean-Louis LEROY, avocat au barreau de PARIS SA GRDF [...]

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd96d03891399593c03b83c

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

Electrique et Gazière de la Métropole Lilloise [Adresse 1] Représentant : Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SA ENEDIS ANCIENNEMENT DENOMMEE ERDF [Adresse 4] Représentant : Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd96d03891399593c03b83e

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

Electrique et Gazière de la Métropole Lilloise [Adresse 2] Représentant : Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SA ENEDIS ANCIENNEMENT DENOMMEE ERDF [Adresse 4] Représentant : Me Jean-Louis

Source officielle
CA

3e Chambre B

60376037d861133d87439c0b

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

APPELANT Monsieur [O] [I] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Louis DUVAL, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d623

Appel

7 février 2011

7 février 2011

.-23400 BOURGANEUF représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Stéphane CHAGNAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 05 NOVEMBRE 2009 par le JUGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Joannès X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6034cabb2f6fe0b55c5e14aa

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

BERNAUD, président - Chantal THEUREY-PARISOT, conseiller - Marie-Christine DE LA SALLE, conseiller assistés pendant les débats de Christine SENTIS, greffier A l'audience, Jean-Louis BERNAUD a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91756

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b639dc51457d0f882dcff

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller et de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d711

Appel

16 février 2011

16 février 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

8e Chambre C

61627ead38d18b7ebf63d348

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e590

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Louis-Jérôme B... a saisi le C. P.

Source officielle
CA

Chambre sociale

631addcdf575634f1371ec40

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Au cours de ce délibéré, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89903

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

dont le siège social est 7 place Saint-Bonnet-23110 EVAUX LES BAINS APPELANTE de deux ordonnances de référé rendues le 13 juin 2007 par le conseil de prud'hommes de GUERET Représentée par Maître Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c48

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb12

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

né le 29 Mars 1964 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représenté par la SCP BLANC ANSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e35d

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Il demande encore la condamnation de la mère à lui verser une pension alimentaire de 127 euros par mois pour l'entretien et l'éducation de Louise.

Source officielle

Page 10 sur 38

← PrécédentSuivant →