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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
-A... et Madame Bernadette X... ou Monsieur Jean-Marc X..., ni l'impossibilité du bail passé avec Monsieur Eugène X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d968
17 janvier 2011
17 janvier 2011
Monsieur Jean-Marc X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aa0
7 septembre 2001
7 septembre 2001
. / Jean-Luc Y... Mots clés : article 339 du Code Civil-annulation de reconnaissance-préjudice subi par l'enfant-dommages et intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64d
7 février 2011
7 février 2011
Jean Marc Administrateur provisoire de la COPROPRIETE VILLA FLEUR DE FRANCE 2 ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89edf
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Postérieurement à la régularisation de l'acte notarié la CNP a fait parvenir à Jean-Marc B... un questionnaire médical et une demande d'informations complémentaires auxquels il ne donnera pas suite.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871dc
2 septembre 2004
2 septembre 2004
Nä 04/06196 AFFAIRE : Monsieur Jean Marc X... Y.../ Madame Nathalie Z... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2002c/Monsieur CECCON X
6253c8f2bd3db21cbdd86c69
13 novembre 2003
13 novembre 2003
CECCON à payer à Jean-Marc DEVORT la somme de 380 euros au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale. Il a été formé appel de ce jugement par X...
Source officielle3e Chambre B
6035b092bc7c0f156b977d61
17 mars 2016
17 mars 2016
Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Marie-José DURAND, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f577
16 mars 2012
16 mars 2012
Jean-Marc Raoul X... et Mme Chantal Pierre Marie Joseph Z... se sont mariés le 12 juillet 1986 à Villeneuve d'Ascq, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b17
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Jean-Marc X..., M. Laurent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea94
11 janvier 2012
11 janvier 2012
, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6d
14 janvier 2008
14 janvier 2008
et procédure Monsieur Jean Pierre X... et Madame Rosalie Y... se sont mariés le 6 juillet 1962 à NOGENT SUR MARNE (SEINE).
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 93220 Gagny Madame Marie-France LLLLLLLL... épouse QQ... demeurant... – 93220 Gagny Monsieur Jean-Marie RR...
Source officielle1re chambre sociale
686f4cacd3976f57d00d32a4
9 juillet 2025
9 juillet 2025
du marché.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f04
20 février 2018
20 février 2018
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1o section RG N : 17/02622-11 Monsieur Jean-Marc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a8
30 mai 2012
30 mai 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8ea
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Jean-Marc André X...
Source officielle17e chambre
60325975fc98a68ebed34e42
21 février 2018
21 février 2018
- Une pression croissante sur les marges dans un contexte de marché dégradé.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d7
23 juin 2008
23 juin 2008
DE LA MOUTTE-JEAY, avocats au barreau de TOULOUSE Madame Odile Z...épouse Y... ... 31400 TOULOUSE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assistée de la SCP JEAY-FAIVRE-MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6a
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Par jugement du 22 juin 2000 le Juge aux Affaires Familiales a prononcé le divorce de Hachémi X... et de Akila Y... aux torts du mari ; il a dit que les enfants résideront habituellement chez la mère,
Source officiellePage 10 sur 679