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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90013
10 décembre 2012
10 décembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92396
6 mai 2015
6 mai 2015
née le 20 Août 1942 à TUNIS ... 20166 PORTICCIO assistée de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Josée X...
Source officielleSociale C salle 1
62c67bfbca9bf2637903074e
29 avril 2022
29 avril 2022
Le 29 novembre 2016 matin, votre apprenti, qui venait de vendre une joue de b'uf, vous montrait que les joues de b'uf restantes, présentées dans le comptoir, n'étaient plus fraiches.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cfb
9 novembre 2006
9 novembre 2006
social Paraphilippou & Co - 1 Costakis Pantelides Avenue NICOSIA (CHYPRE) Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Maître SCHWEITZER Stéphanie substituant Maître CLEMENS JONES
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
635237998c924eadffcc49d2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[X] lui pinçait la joue malgré son refus explicite et sa demande de ne pas la toucher. Elle témoigne du fait que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
U..., Jean T...Pause, Félicien Z..., Ludovic Z..., Marie V...Pause, Laurent W...Pause et Marie XX...Pause, Charly B..., Marie K...Pause veuve B..., Marie Josée J..., Marie YY...Pause, ZZ...et Norbert Z
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b48
30 novembre 2015
30 novembre 2015
APPELANTS ET INTIMES Madame Marie-Josée X... ... 97123 BAILLIF Monsieur Jean-Claude Y... ... 97100 BASSE-TERRE Monsieur Bernard Z... ... 97100 BASSE-TERRE Représentés par Maître Judith
Source officielleRéférés
62d64960aa6a2f06030d25c6
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Ossabois a signé plusieurs contrats de sous-traitance avec la société SCBE pour la réalisation de prestations (électricité, plomberie et plâtrerie) sur trois de ses chantiers : ' Chantier TOIT ET JOLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fda0744e4efe649af4dbbeb
11 octobre 2019
11 octobre 2019
Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] Madame [U] [V] ÉPOUSE [A] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 3] Représentés par Me Thierry JOVE
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb59
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Greffier : Mme Marie Josée BOYER, EXPOSÉ DU LITIGE Vu les faits de la cause et la procédure antérieure, exposés aux motifs du jugement entrepris du 27 mai 2005, auxquels la Cour se réfère expressément
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe7b
19 novembre 2012
19 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89382
3 octobre 2007
3 octobre 2007
TARDY INFIRMATION COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 03 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Madame Marie-Josée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bebd
15 février 2008
15 février 2008
Yves BLOT, Conseiller qui en a fait un rapport, assisté de Mme Marie Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c54e
19 août 2008
19 août 2008
Jean Pierre SZYSZ, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Marie-Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf85
2 décembre 2008
2 décembre 2008
786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience en chambre du conseil du 21 octobre 2008 devant Jean Pierre SZYSZ conseiller qui en a fait un rapport, assisté de Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9296e
30 octobre 2015
30 octobre 2015
= oOo = =--- Le trente Octobre deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Marie Josée
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8533f
2 avril 2001
2 avril 2001
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT JUGEMENT (CC/AB) RG N0 00/00620 AFFAIRE: - - M Jean-Pierre X..., - Melle Annie Claude X..., - SA banque IPPA, - Me Marie-Josée Y..., (ML de la RÉSIDENCE HÉLÈNE) Prononcé
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE00502_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
, délégué du personnel titulaire et représentant syndical au comité d'entreprise, s'est vu notamment reprocher par la direction de l'entreprise, d'avoir, le 21 janvier 2016 en fin de matinée, mis en joue
Source officielleChambre des Baux Ruraux
5fde124fd92e56b08dc0c37f
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Jean-Claude X..., Mme Marie Josée X... veuve B..., M.LoïcZ..., Mme Gwénaëlle Z... épouse Y..., M. Frédéric X..., MmeFrançoise X... épouse H..., M. Pascal X... et M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01101_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
d'un cas fortuit ; le syndicat des copropriétaires s'est opposé à la réalisation de travaux ; elle ne pouvait réaliser les travaux sans porter atteinte à la propriété du syndicat de copropriété " La joie
Source officiellePage 10 sur 308