CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

773 résultats pour « Kiwalo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

6622095a9ce1420008389583

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

En l'espèce, il n'est pas discuté que le 15 novembre 2017, le salarié a été victime d'un accident du travail alors qu'il transportait sans appareillage huit radiateurs d'un poids supérieur à 20 kilos chacun

Source officielle
CA

HO-recours JLD

66878cfd05d6f7f678d49378

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[K] a comparu assisté de son conseil ; Vu les conclusions de Monsieur le Procureur Général du 28 juin 2024 ; Monsieur [L] [K] explique que : - on lui reproche d'être dénutri mais il a pris 8 kilos

Source officielle
CA

14e Chambre

6162886adafa129e39951808

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

n'explique pas pour quelle raison il a manoeuvré le chariot vidé de ses chandelles, en restant à l'intérieur, donc sous les poutrelles, ni de quelle manière une pièce aussi lourde que la traverse IPN (20 kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0c9dc25a97f0381f4ab5

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Pas de manutention de charges supérieures à 10 kilos. Pas d'exposition à la poussière.

Source officielle
CA

14e Chambre

615e0e0ec25a97f0381f51d8

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

La chute de cette barre dont le poids de 4,5 kilos n'a pas été contesté, a été le fait exclusif d'un autre salarié de l'employeur qui l'a lancée en direction du sol; l'objet a rebondi et a heurté Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85885

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

Elle oppose la limitation de sa responsabilité à celle du transporteur maritime véritable P & O Containers, et le plafond de 840 DTS, soit 2 DTS par kilo de marchandise manquante, subsidiairement de 1.999,98

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

62c67bfaca9bf2637903074c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Seul un poste ne nécessitant pas de manutention manuelle de charge excédent 25 kilos est envisageable».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

643a42b8d83dbd04f5fb2ac8

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Il mesure 1m76 et pèse 111 kilos le jour de l'expertise.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

687732f97032dd17d194bb31

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

médecine du travail qui a notifié à son employeur le 26 octobre 2016 un certain nombre de recommandations, à savoir : - ' sont contre-indiqués : o Les manutentions manuelles lourdes supérieures à 10 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87126

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

la société INTRAMAR contradictoire identifiant et matérialisant la marchandise est opposable à la compagnie IGNAZIO MESSINA et en déduisent que la limitation de responsabilité doit être calculée au kilo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd93004

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

de reprise le 26 juin 2012, le médecin du travail a rendu un avis qu'il a confirmé le 11 juillet 2012, les termes suivants : " Inapte à un poste exigeant des manutentions de charges de plus de deux kilos

Source officielle
CA

Cabinet C

64b77f38d1e51905db2b1db6

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[Z] qui avait expliqué peser 68 kilos, en contradiction avec les éléments ci-dessus rappelés, et concluant à un sous dimensionnement de 18 kilos 'au minimum', se plaignant en outre de la lenteur de sa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68f1d7547ffb526292dd6f34

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

d'une superficie totale de 394 ha 74 a 38 ca, pour une durée de 18 ans et 4 mois, moyennant d'un fermage annuel égal à la valeur en argent de 8 quintaux de blé par hectare, soit 3 157 quintaux et 95 kilos

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_20VE02027_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Toutefois, aucun médecin n'a expressément indiqué que la requérante portait " des charges lourdes d'environ 5 kilos ".

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6364bb2de405357f749ea868

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

J'ai maigri de 8 kilos au CRA, je ne mange pas. ' Son avocat a été régulièrement entendu ; il conclut à l'infirmation de la décision attaquée.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01204_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

requérante apte à la reprise du travail sous réserve du respect de restrictions médicales définies dès novembre 2020 et consistant notamment en l’interdiction du port répétitif de charges de plus de cinq kilos

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162e4eb7797cdb2f7583ca7

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

équipé d'un système d'atmosphère contrôlée « Transfresh » n°GESU 913 480/7 de 40 pieds de 20 palettes de 5.148 colis de 4 kgs net chacun d'avocats frais, variété HASS, d'un poids total de 21.621, 6 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd8501f

Appel

9 mars 2000

9 mars 2000

FAITS ET PROCÉDURE La SA SAGEM ALLUMAGE a confié à la SA GEFCO l'organisation du transport d'un moule de 280 kilos depuis son usine de SAINTE FLORINE (43250) dans le département de la HAUTE LOIRE jusqu'au

Source officielle
CA

chambre sociale

6163f126fb73a9295bca64ee

Appel

9 février 2010

9 février 2010

[C], ainsi que le directeur industriel qui ont relaté les circonstances dans lesquelles [V] [H], qui devait soulever à deux mains des peaux d'environ 15 kilos pour les empiler sur un chariot, a eu un malaise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c4

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

relation étroite avec Brice C..., dont il aurait été, avec un surnommé BITO, le principal revendeur, un de leurs proches, Mohamed D... l'ayant ainsi vu, en août 2007, partager, à égalité avec eux, un kilo

Source officielle

Page 10 sur 39

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.