Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
6162e4f27797cdb2f7583ce1
13 mars 2012
13 mars 2012
2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/03908 [V] [O] [B] [F] épouse [O] [M] [Y] C/ [K] [E] épouse [L] [D] [E] Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN la SCP LATIL
Source officielle1re Chambre A
6162ec346c9bddc825847692
29 mai 2012
29 mai 2012
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 MAI 2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/12238 SARL DIFFUBAT C/ [M] [N] SCP BLANC CHERFILS Grosse délivrée le : à :la SCP LATIL
Source officielle1re Chambre B
616337ea06e11dac7d76d0f4
8 septembre 2011
8 septembre 2011
01278 [S] [G] [T] [X] [Z] épouse [T] C/ [I] [Y] veuve [M] [H] [M] [V] [M] [F] [M] épouse [R] Grosse délivrée le : à :SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP LATIL
Source officielle15e Chambre B
616359e21416be03751aa55a
26 mai 2011
26 mai 2011
PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N° 2011/ 299 Rôle N° 06/15204 [F] [G] C/ SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL
Source officielle15e Chambre B
616361d4c983b818eb76d333
5 mai 2011
5 mai 2011
Rôle N° 08/15321 SAS CLINIQUE LA LAURANNE C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI SCP MAGNAN la SCP LATIL
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8920a
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Compagnie AGF-ASSURANCES GENERALES DE FRANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social,87 Rue de Richelieu-75002 PARIS représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b64f
17 décembre 2003
17 décembre 2003
- PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée par Me Bernard HAWADIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Maître Georges-André X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02811_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
A..., représenté par Me Latimier-Theil, demande au juge des référés de la Cour : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de l’arrêté du
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
670a117ef178dc2492b0fc22
11 octobre 2024
11 octobre 2024
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
652a31097ed1ea83181125ac
13 octobre 2023
13 octobre 2023
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23ed07ca18b0008e58341
12 janvier 2024
12 janvier 2024
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23f357ca18b0008e58375
12 janvier 2024
12 janvier 2024
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f69d
26 avril 2024
26 avril 2024
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65b4b0ce7ef77d000880b5cb
26 janvier 2024
26 janvier 2024
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65b4b0d27ef77d000880b5cd
26 janvier 2024
26 janvier 2024
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe LATIL
Source officielle1re Chambre A
6162fdf53ebbdffcbea6aa6c
17 avril 2012
17 avril 2012
] [ZF] [YP] [L] veuve [ZF] [Z] [ZF] épouse [B] [Y] [ZF] divorcée [F] [C] [ZF] épouse [N] [ZV] [ZF] veuve [V] Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN - WATTECAMPS la SCP LATIL
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1be
3 septembre 2008
3 septembre 2008
représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour assistée de la SCP EGLIE-RICHTERS C.- MALAUSSENA L., avocats au barreau de GRASSE Monsieur Giulio A...
Source officielle1re Chambre B
615e0dfac25a97f0381f5107
23 octobre 2014
23 octobre 2014
. - PATRIMONE HOLDING SYNERGIE C/ [E] [Q] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ SCP LATIL PENARROYA-LATIL Décision
Source officielle1re Chambre C
6162c1cc34defd4c4b3b4624
7 mars 2013
7 mars 2013
Rôle N° 12/08539 [J] [W] C/ [U] [K] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP LATIL Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le
Source officielle1re Chambre C
61630e4bda3e3d3066036729
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Rôle N° 11/02042 [E] [I] [Z] [G] épouse [I] C/ [H] [M] épouse [L] [J] [L] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL Maître JAUFFRES Décision déférée à la Cour
Source officiellePage 10 sur 150