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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_24PA00816_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA04243_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA04252_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Maillard, représentant M. A....
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03817_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Les Lorettes au titre des frais d'instance exposés et non compris dans les dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
67908b2d4143037ceabfbf8d
20 janvier 2025
20 janvier 2025
& ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ.10655 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Solène LORANS
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00219_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03646_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
A, représenté par la SELARL Lozen avocats, agissant par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Lyon du 17 août
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6260f9396d9e13277d6e38c2
20 avril 2022
20 avril 2022
Adresse 2] représenté par son syndic, la société COFEGI GESTION, SAS immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 304 367 568 C/O Société COFEGI GESTION [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Loren
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d6d
2 décembre 2013
2 décembre 2013
FAITS ET PROCÉDURE Mme Béatrice X...a été embauchée par la SAS GUADELOUPE SERVICES AUTOMOBILES, dite ci-après la SAS GSA du groupe LORET, suivant contrat de travail à durée indéterminée du 1er juin
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf3
17 septembre 2012
17 septembre 2012
G) refusant d'assurer le paiement des actes accomplis dans la cadre du dispositif du tiers-payant sur les cinq patients suivants : Sébastien Z..., Jeannette A... , Loréna Alésia B..., Ritchy Marc C...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63d229ae9b3c8605deec1d91
25 janvier 2023
25 janvier 2023
FELZINGER copie exécutoire le 25/01/2023 à Me LORENTE Me LOIZEAUX LDS/IL/SF COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielle8ème chambre
6809c9291f1ed98b447f42dc
23 avril 2025
23 avril 2025
Par acte du 11 septembre 2023, la société Loden a assigné la société [5] en référé et au principal a selon la décision attaquée demandé sa condamnation au paiement de la somme de 19 173,38 ' et au prononcer
Source officielleChambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb715f
4 avril 2024
4 avril 2024
[W] [F], pour le compte de la SELU de Pharmacie d'officine de la Lorette moyennant le prix de 200.000 €, outre les marchandises à hauteur de 32.084,02 € TTC, d'ores et déjà consignés entre les mains de
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA05061_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Griolet, représentant M. A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163a6051d97f2f687d912be
30 juin 2010
30 juin 2010
[U] [X] , pour contester son licenciement, soutient que : * celui-ci est intervenu dans le contexte de la cession de la SAS CASP au groupe LORET qui a refusé la poursuite de son contrat de travail en
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e402
7 juin 2011
7 juin 2011
1967 à LYON (69007) ... 01700 MIRIBEL représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Marie TRAPADOUX, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Madame Marie-Lorettes
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00026_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00176_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00205_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les observations de Me Enam, représentant M. B.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00685_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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