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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd8792a
16 novembre 2005
16 novembre 2005
Y..., Silvia MAYNARD épouse X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd73
30 octobre 2008
30 octobre 2008
APPELANTE SARL ALPHALU, immatriculée au RCS d'ANTIBES sous le no B 689 127 291, sise 60 Chemin des Salles - 06800 CAGNES SUR MER représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour INTIMEE
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04971_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Magnard, premier conseiller, - M. Segretain, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2023. La présidente-rapporteure, E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60b
25 mars 2008
25 mars 2008
né le 13 Mars 1977 à MARSEILLE (13000), demeurant ...-13006 MARSEILLE représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté de la SCP CARLINI ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE
Source officielle1re Chambre B
616294d8db5ccebfe3f3a670
8 novembre 2012
8 novembre 2012
Par déclaration de la SCP MAYNARD SIMONI, avoués, en date du 18 novembre 2011, Mme [Z] [L] a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcde
18 avril 2011
18 avril 2011
Une ordonnance de 2002, après enquête sociale, a donné l'autorité parentale exclusive à la mère et organisé pour le père un droit de visite et d'hébergement dans les locaux de l'association Colin-Maillard
Source officielle4e chambre civile
65aa2777a34ad10008581aae
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de la SELARL MYRIAM MAYNADIER, avocat au barreau de CARCASSONNE et Me Laurence SARRAZIN, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [M] [H] épouse [J] née le 31 Août 1957 à [Localité 7] de nationalité
Source officielle1ère Chambre D
6033712bda725b259d2d795c
15 juin 2017
15 juin 2017
de la SCP FAVEL-TRIBILLAC-MAYNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES SARL ESPACE EQUITATION et pour elle son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3]
Source officielle8e Chambre A
61627777a2bc6369e8386d8c
13 décembre 2012
13 décembre 2012
SARL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU (SDPR) SARL HFS [D] [E] C/ SARL FRANVAL [O] [V] [Y] [Z] épouse [V] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP MAYNARD
Source officielle4e Chambre A
6162f6f8b807dfe813d29788
13 janvier 2012
13 janvier 2012
MAYNARD - SIMONI la S.C.P.
Source officielle1re Chambre B
6163122a615c943a65e043dd
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Rôle N° 10/10057 [P] [Y] C/ [I] [F] [W] [C] [O] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
6163279633484180ee72297a
29 septembre 2011
29 septembre 2011
29 SEPTEMBRE 2011 FG N° 2011/541 Rôle N° 10/15178 [C] [D] divorcée [V] C/ [S] [V] Grosse délivrée le : à :SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre A
61632b3381886c8c1bac9744
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Société CAISSE D'EPARGNEET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ [H] [A] [V] [B] [U] [B] [C] [F] [S] [I] Grosse délivrée le : à la la SCP BLANC-CHERFILS :la SCP MAYNARD
Source officielleTaxes
64364d6929c3df04f589a5e5
6 avril 2023
6 avril 2023
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 6 AVRIL 2023 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielle8e Chambre A
6162a32936ab09eb9a2fd842
13 décembre 2012
13 décembre 2012
AU FOND DU 13 DECEMBRE 2012 N° 2012/ 789 Rôle N° 11/20421 [Y] [K] C/ [H] [S] [W] [N] épouse [S] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP MAYNARD
Source officielle4e Chambre A
6163515fa2ead9ed860b6ff1
17 juin 2011
17 juin 2011
MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 16 décembre 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 06/6323.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04459_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A, représenté par Me Maillard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2117477 du 17 juin 2022 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2020 du préfet
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01538_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Magnard, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Habibi Alaoui, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Chambre B
616274037705f25f43643fe1
4 décembre 2012
4 décembre 2012
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2012 jlg N° 2012/482 Rôle N° 11/03097 [B] [W] C/ [Z] [V] épouse [S] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
6162b61547859723647202f7
16 mai 2012
16 mai 2012
ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2012 HF N° 2012/328 Rôle N° 11/09352 MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE C/ [Y] [F] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officiellePage 10 sur 104
MAINARDI, Thomas Gérard Pierre Eric
09/07/2026
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MAINARDIS, ELIE
24/06/2026
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GUILLOT, Dominique, Clémence, Catherine, MAINARDI
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GUILLOT, Dominique, Clémence, Catherine, MAINARDI
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STUDIO A MAINARDI
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