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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
616343f288dc29ccde27f08d
17 mars 2011
17 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd8959c
3 septembre 2007
3 septembre 2007
représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ COMMUNE DE PAMIERS représentée par la SCP MALET CONFIRMATION Grosse délivrée
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce51
10 octobre 2001
10 octobre 2001
P MALET C / SA B S. C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac8e
11 mars 2008
11 mars 2008
représenté par la SCP MALET Monique Z... épouse Y... AA... représentée par la SCP MALET Jean Louis A...
Source officielle4e Chambre B
6162603d8672d229b88163b7
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fa1
13 décembre 1999
13 décembre 1999
Consorts A S.C.P MALET C/ BANQUE NATIONALE DE PARIS S.C.P RIVES PODESTA Monsieur B S.C.P MALET CONFIRMATION PARTIELLE GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielle5ème CH (référés)
6871ece6542d85a267f3c636
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Pointe-à-Pitre du 4 décembre 2024, enregistrée sous le N° RG F 22/00394 N°Portalis DC24-X-B7G-ZN4 DEMANDERESSE AU REFERE : Société DOCAPOSTE BPO IS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie MALTET
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03962_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SASU Garraud-Maillet ne sont pas fondés.
Source officielle1ère Chambre
659e48735537980008847332
9 janvier 2024
9 janvier 2024
GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Maître MALTERRE de la SELARL MALTERRE - CHAUVELIER, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616396415fe465b53b77f456
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885d9
11 avril 2006
11 avril 2006
NoRG: 06/01082 MT/MFT Décision déférée du 02 Février 2006 - Cour d'Appel de TOULOUSE - Mme PELLARIN Georges Y... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT C/ Jeanne Z... représentée par la SCP MALET
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85008
10 février 2000
10 février 2000
DU 10.02.2000 ARRET N° Répertoire N° 1999/05630 Deuxième Chambre Deuxième Section 15/11/1999 TC TOULOUSE (MALVAUX) SOCIETE A Société absorbante de la SOCIETE B et de la SARL C S.C.P MALET C/ SOCIETE D
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b14
28 septembre 2006
28 septembre 2006
X... représentés par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ SAS GUIMA-PALFINGER représentée par la SCP MALET confirmation Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS [***]
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1766a1876057df5d52c
18 mai 2022
18 mai 2022
RATP [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 775 663 438 représentée par Me Sophie MALTET, avocat au barreau de Paris, toque R062 INTIME Monsieur [O] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] né le 23 Août 1982
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e8e
28 février 2006
28 février 2006
ET COMPAGNIE représentée par la SCP MALET Guy X... représenté par la SCP MALET C/ SA BANQUE COURTOIS représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT CONFIRMATION Grosse délivrée le à RÉPUBLIQUE FRANOEAISE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e1
15 avril 2008
15 avril 2008
représenté par la SCP MALET Gerlinde Z... épouse Y... représentée par la SCP MALET Ilja Y... représenté par la SCP MALET Esra Y... représentée par la SCP MALET C / Norbert AQ...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00864_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Article 2 : Les conclusions du GAEC Mairet Nathalie et Jean-Louis présentées en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleChambre Sociale
656ecc877f82528318777398
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Représentée par Me Pierre François DEREC de la SELARL DEREC, avocat au barreau d'Orléans INTIMÉE Madame [H] [N] Représentée par Me Christophe ROUICHI de la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e82a
21 juin 2011
21 juin 2011
représenté par la SCP MALET Liliane Esther B... épouse A... représentée par la SCP MALET Alexia Emmanuelle A... représentée par la SCP MALET Sophie Nathalie A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
627df9330d41e0057d43e5ce
12 mai 2022
12 mai 2022
11/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMES Monsieur [O] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-marc ZERBIB de l'ASSOCIATION PERELSTEIN ZERBIB MALTET
Source officiellePage 10 sur 172