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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL00815_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
L'article D. 612-34 du même code fixe la liste des diplômes dont les titulaires ont, de plein droit, le grade de master. 4. Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03329_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L'article D. 612-34 de ce code fixe la liste des diplômes dont les titulaires ont, de plein droit, le grade de master.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00917_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
B, étudiant au titre de l'année universitaire 2015-2016 en première année de master en management à l'université d'Angers, n'a pas validé le premier semestre de cette année.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00866_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B C a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler les décisions refusant sa préinscription en première année de master
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03111_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B A peut être regardé comme ayant demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler une décision rejetant sa candidature pour une inscription en Master 1 Informatique et Médiation Scientifique et Technique
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64f17f2792dd7fd9692bbd11
31 août 2023
31 août 2023
Le syndicat des copropriétaires CHEVALIER DE MALTE demande de déclarer irrecevable la demande de M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6684ead8a0de54ff609f7d80
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Minute : ORDONNANCE DE JONCTION DU 18 JANVIER 2024 N° RG 23/03998 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MA5T joint au dossier N° RG 23/02414 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L4DW Appel d'une décision rendue par
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68e74186ac880aa7ee21f276
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'association des 'uvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte occupait à titre habituel au moins onze salariés lors de la rupture des relations contractuelles.
Source officielleJuge unique
DCA_23PA04598_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
antérieure : Mme E C a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le chef d'établissement de l'université de Paris 13 a refusé de l'admettre en master
Source officielleChambre Sociale
686df875bdbdd86396f38f9b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par conclusions d'incident notifiées par voie électronique le 9 avril 2025, l'EPIC Memorial acte dit MACTe demande au magistrat chargé de la mise en état de : - Constater que les conclusions de Madame
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02871_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé au 64 bis rue Porte aux Saints et rue Saint-Lazare à Mantes-la-Jolie a demandé
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04597_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le chef d'établissement de l'université de Paris 13 Sorbonne Paris Nord a refusé de l'admettre en master
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ace6
17 janvier 2008
17 janvier 2008
R' Math Commercialisation, dont il était le gérant, au profit de la S. A.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02021_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
juillet 2007 ; - le code de l'éducation ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - l'arrêté du 12 mai 2011 fixant la liste des diplômes au moins équivalents au master
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00342_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Mme A B a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la décision du 8 juillet 2020 par laquelle le président de l'Université Toulouse 1 Capitole a placé sur liste d'attente sa demande en master
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02582_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle s'est alors inscrite au titre de l'année universitaire 2016-2017 en première année de master de droit privé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af67feb6c6260008b5307a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ses conditions générales d'utilisation sont applicables aux Masters.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02247_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
- le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le décret n°2019-14 du 8 janvier 2019 ; - l'arrêté du 12 mai 2011 fixant la liste des diplômes au moins équivalents au master
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ca
30 juin 2014
30 juin 2014
DEBOUTE la SARL MATE de sa demande au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile. CONDAMNE les parties sur les frais et dépens pour moitié chacune ".
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00486_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
B C, la société par actions simplifiée (SAS) Master Phil et M.
Source officiellePage 10 sur 176