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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93656
7 novembre 2016
7 novembre 2016
raison de son caractère parfois hautain et méprisant ; Qu'il produit au dossier des attestations de salariés de l'entreprise QUINCAILLERIE SAINT JEAN (attestation E...évoquant « un individu malsain et méchant
Source officielle19e chambre
616246b9af0a1de0eb1b6455
3 avril 2014
3 avril 2014
principe, dans mes fonctions de Président, d'être toujours à l'écoute de mes collaborateurs et je ne peux donc tolérer qu'un collaborateur fasse pleurer un autre collaborateur de manière délibérée et méchante
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01106_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Il est admis qu'une femme doivent subir des blagues sexistes, sexuelles parce qu'il est " normal ", entre hommes, de parler de cela au travail " et que " la culture du " c'est pas grave, c'est pas méchant
Source officiellePremier Président
6801dcaa2d41c0a3fc6eca39
15 avril 2025
15 avril 2025
et suivants du code de procédure pénale présentée par REQUERANT : Monsieur [Z] [U] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Mariane MERCADIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6979d542cdc6046d47f55e5b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
maison mère de l'emprunteur et qui ne sera rémunérée et remboursée que grâce aux flux générés par l'emprunteur, la définition retenue par l'appelante ne pouvant être retenue ; - la garantie CfD-Merchant
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6438f35aa942a604f5e9385e
13 avril 2023
13 avril 2023
Selon elle, il a été simplement méchant. Elle me précise que nous avons de la chance car elle ne l'a pas enregistré !
Source officielleChambre 4-4
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18 avril 2024
18 avril 2024
de vos collègues ont appuyé les propos des résidents en précisant que plusieurs résidents se plaignaient auprès eux de votre comportement à leur égard en vous décrivant comme une personne « sèche, méchante
Source officielleChambre Sociale
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
le choix' - 'je craque, les larmes me viennent' - 'elle m'a mise dans un état second que l'on ne mérite pas de connaître au travail (pleurs, colère, sentiment d'être rabaissée)' - 'une personne méchante
Source officielle4eme Chambre Section 2
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
», « [L] est une pute, [D] est une pute, [T] est une pute ainsi que [F] », « Ah non, ne fais pas ta victime, ne me fais pas passer pour la méchante tape dur », « Vous n'êtes pas irremplaçables, estimez-vous
Source officielle1ère Chambre civile
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14 octobre 2025
14 octobre 2025
eau courroie d'alternateur embrayage 4 bougies préchauffage changé tout même temps », « véhicule rien à faire, mais juste une voyante [sic] allumé sur tableau de bord système antipollution mais rien méchante
Source officielleChambre Prud'homale
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28 avril 2022
28 avril 2022
'empoigné les seins par derrière' pour l'une d'entre elles, ou leur tenait des propos dégradants, humiliants et racistes, certaines précisant que 'sur fond d'humour, ses gestes sont acides et très méchants
Source officielle4eme Chambre Section 2
67f8a24c40b8f5486fedd9aa
10 avril 2025
10 avril 2025
[N], non datée, disant qu'il 'n'a rien vu de méchant', mais sans revenir sur ses précédents dires ; - l'attestation de M. [H] disant connaître M.
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39f0
23 octobre 2025
23 octobre 2025
rapportent notamment ceci : « il disait à une collègue « tu vas crever, on va t'enterrer comme une chienne », il l'a poussée jusqu'à une tentative de suicide », « il ne plaisantait pas, il était juste méchant
Source officielle6e Chambre C
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18 décembre 2012
18 décembre 2012
[X] à l'encontre de cette dernière ainsi que de l'attitude méchante de l'époux à l'encontre de l'un des fils de Mme [U], lorsqu'il était adolescent; Attendu que le jugement entrepris sera confirmé
Source officielleSixième Chambre
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16 novembre 2010
16 novembre 2010
Mais également, Madame [X] décrit Madame [O] comme méchante et manipulatrice, et se moquant ouvertement de son mari; un tel tableau péjoratif quant au comportement de Madame [O] à l'égard de Monsieur [
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886d9
29 septembre 2006
29 septembre 2006
ce point et il lui sera alloué la somme de 5 000 euros ; Sur la demande au titre des commissions : Jérôme X... réclame un solde de commissions soutenant être intervenu dans la transaction DEBAERE / MERCATOR
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50e
1 octobre 2009
1 octobre 2009
Il précise que celle-ci avait bu "énormément d'alcool", qu'elle devenait ensuite méchante avec ses proches et avait dû être reconduite à son domicile dont elle avait ensuite disparu pendant plusieurs jours
Source officielleChambre sociale 4-2
6968ba27cdc6046d475f659f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Next Generation Merchants, [7], [12], [6]) connaissent tous du retard.
Source officielleChambre 1-2
6973a68ccdc6046d4771588a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Les 21 et 22 janvier 2023, Mme [Y] a fait souffert d'une épistaxis, soit des saignements du nez, nécessitant un méchage et ajustement de la dose des anticoagulants.
Source officielleChambre sociale 4-5
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25 avril 2024
25 avril 2024
SPORTS ET PAYSAGES SEPA N° SIRET : 307 419 887 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Florence MERCADE-CHOQUET de la SELARL LMC PARTENAIRES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES,
Source officiellePage 10 sur 21