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38 186 résultats pour « Michau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

6a167f68cdc6046d47110dd4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[V] [U] [J] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [X] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel

Source officielle

Page 10 sur 1910

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Annonces BODACC6 615 résultats

Journal officiel
Radiations

SAUVADET, Martine, Henriette, Mauricette, MICHAUT

SIREN 502481757Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

31/07/2026

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Procédures collectives

COUE MICHAUD

SIREN 027380294Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Frédéric Blanc Mjo Mandataires Judiciaires Prise En La Personne De Me Frédéric Blanc 9 Bis avenue de la République - 79000 Niort , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL AJIRE prise en la personne de Me César HUBBEN.

31/07/2026

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Dépôts des comptes

MICHAUD OLIVIER

SIREN 532827037Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

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Dépôts des comptes

MICHAUD YANN

SIREN 521261651Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MICHAUD PAJOT

SIREN 497649848Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

30/07/2026

Voir →

CA

Rétention_recoursJLD

6a113823cdc6046d47a66218

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

] [T] [N] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [F] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89342

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

représentée par ses dirigeants légaux 5, avenue Albert Raymond 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me GRENIER-DUCHENE, avocat SA MELLIER MICHAS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162c832b820aa60963d8459

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

ARRÊT DU 30 NOVEMBRE 2012 APPELANTE : [M] [N] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SELARL CABINET RITOUET-SOULA (Me Sofia SOULA-MICHAL

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02538_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Edwige Michaud. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02660_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - et les observations de Me Djafour, représentant M.A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01346_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteure, - les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01400_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteure, - les conclusions de M. Romain Roussel-Cera, rapporteur public.

Source officielle
CA

11e Chambre A

603386f82f41e03a3e1e82ca

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

APPELANTS Monsieur [G] [S] né le [Date naissance 1] 1970, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel CHAPUIS de l'AARPI MICHEL ET ARNAULT CHAPUIS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é Me X..., es-qualités du surplus de ses demandes dirigéesc/M. A

6253cc7dbd3db21cbdd903b5

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Substitut Général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Jean-Michel

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01703_20260428

Admin. Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Revert, rapporteur, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Michel, représentant Mme B... et de Me Meier-Bourdeau, représentant le CNRS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a91e

Appel

12 février 2008

12 février 2008

" ... 75018 PARIS représentée par Me Josué BENSIMON, avocat au barreau de PARIS, toque : C. 1561 INTIME Monsieur Samir X... ... 92400 COURBEVOIE comparant en personne, assisté de Me Michaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fea0

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

A compter de 1999 Jean-Michel Y...a exercé son activité dans le cadre d'une EARL Ecurie Jean-Michel Y....

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

634113c658bc223e2e3f092a

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Raymond MICHAUD (Délégué syndical ouvrier), Madame [F] [I] épouse [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e50a

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 30 OCTOBRE 2008 ***** Attendu que Jean-Michel X... et Michèle Y... se sont mariés le 8 juillet 2000 à Maretz (Nord) sans contrat préalable ; qu'aucun enfant n'est issu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

C/ Michel Y... ...

Source officielle
CA

2° chambre

6031e4ba6e19db1e3435acd4

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Michel X... de la société Ortho d'Oc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b228

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b486

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

à la SCI SAINT-MICHEL une pénalité sur ce fondement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb16

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Condamne Michel X... et L'EARL Distillerie Michel X... aux dépens. " Monsieur Michel X... et l'EARL Distillerie Michel X... ont relevé appel de ce jugement.

Source officielle