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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef6
3 décembre 2008
3 décembre 2008
MONTAUT S. A. GROUPE ELABOR C / Eric X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60376039d861133d87439d70
1 avril 2015
1 avril 2015
L'employeur communique les objectifs fixés pour l'exercice du 1er octobre 2009 au 30 septembre 2010 à [X] [U], à [P] [E], à [K] [G], à [S] [T] et à [Z] [N] lesquels se montent respectivement à 750.000
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03015_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Si le constat d'huissier relève à cet égard que " l'ensemble des véhicules qui montent la rue Fauchier se déportent tous légèrement vers le côté droit de la chaussée ", cette constatation ne permet néanmoins
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01510_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
l'expert a estimé que les fissures affectant les parties communes et trois logements résultent d'un tassement de l'immeuble en lien avec l'affaissement du trottoir et que les travaux de remise en état se montent
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60322aaea25f176199d0211f
3 avril 2018
3 avril 2018
N° SIRET : 722 057 460 01971 Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Florence MONTERET
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61628873dafa129e399518e1
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Assistée de Me Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d'Avocats, au Barreau de PARIS, toque : P184.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163d00474df0e9c0194f8ed
2 avril 2010
2 avril 2010
personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 15] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués près la Cour assistée de Maître Myriam SANCHEZ substituant Maître Florence MONTERET-AMAR
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
représentants légaux., Ayant son siège 26 rue Drouot 75009 PARIS, représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avoués à la Cour, assistée de Maître Karine GERONIMI collaboratrice du Cabinet PAGANI MONTERET
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0d
22 novembre 2007
22 novembre 2007
barreau de Lyon INTIMEES : Societé SANOFI PASTEUR MSD, venant aux droits de AVENTIS PASTEUR MSD 8 rue Jonas Salk 69007 LYON 07 représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée par Me MONTERET-AMAR
Source officielle12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe783
28 juin 2016
28 juin 2016
RCS de PARIS 399 227 354 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 15173 Représentant : Me Florence MONTERET
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65b36ab58c0355000835f612
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Quand [A] n'est pas dans le bureau, [Z] et [L] me montent la tête contre [A]', ou encore, 'Un jour, elles discutaient dans le bureau et elles ne se sont pas rendu compte que [DL] ([F], salariée en CDD)
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65b36acd8c0355000835f61e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Quand [N] n'est pas dans le bureau, [F] et [I] me montent la tête contre [N].
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
688311214d9076bf079c223f
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[L] [E] [S], en qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la SAS HERVE SA [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Lucille MONTAUT collaboratrice de Me François MULLER de la SELARL ALTANA
Source officielleChambre 1-7
671b35242edfb0b58c05e921
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Le blanc que l'on remarque d'une ligne à l'autre provient du talus existant entre les lettres qui ne montent ni ne descendent, comme l'a, l'o, le c, etc."
Source officielleChambre Sociale
60368e309a133f310f4dbbc4
29 septembre 2015
29 septembre 2015
demeurant [Adresse 2] APPELANT représenté par Me Christine MAYER BLONDEAU, avocat au barreau de BESANCON ET : SAS [E], ayant son siège [Adresse 1] INTIMEE représentée par Me Hervé MONTAUT
Source officielle1ère Chambre
61637ed16fb0a05a234bb1cc
21 février 2011
21 février 2011
la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de Me MONSEGUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDEc/La SA AQUITAINE SANTÉ EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE DES CÈDRES
6163899ca5395b851a399bad
17 février 2011
17 février 2011
À l'issue de ce délai et en l'absence de paiement ou de saisine de cette commission, sauf opposition de votre Part, ce montent sera récupéra sur les flux de remboursement ; à défaut, vous serez passible
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8921e
19 octobre 2007
19 octobre 2007
indemnités se calculent sur le salaire brut annuel auquel il convient, en application de l'article R 122-2 du code du travail, d'ajouter la prime d'intéressement ; le salaire et les primes annuels se montent
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29e
3 juin 2008
3 juin 2008
Les dépenses de santé : Attendu que les frais d'hospitalisation, médicaux et pharmaceutiques et de massages se montent à la somme globale de 7.252 € 01 c. entièrement pris en charge par la C.P.A.M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d79b
22 février 2011
22 février 2011
Les congés payés correspondants se montent eux-mêmes, de fait, à un montant de 9 561 euros (montant auquel Mme Noëlle X... a limité sa demande).
Source officiellePage 10 sur 23