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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
669a0193bf9da27f384b0d3c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
COOP ATLANTIQUE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Arianna MONTICELLI de la SELARL MONTICELLI - SOULET, avocat au barreau de CHARENTE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae8
23 janvier 2012
23 janvier 2012
né le 15 Octobre 1983 à DECINES CHARPIEU (69150) ... 01120 MONTLUEL représenté par Me Jean-louis VERRIERE assisté de Me Olivier MATOCQ, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleChambre 1-5
5fdb26ce4d8282bb8cb43874
4 avril 2019
4 avril 2019
La présence de ce monticule de terre obstrue nécessairement pour partie la vue qui était dégagée antérieurement même si, s'agissant d'un appartement en rez-de-chaussée, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d7e
21 janvier 2004
21 janvier 2004
aujourd'hui leur fils Monsieur Patrick X..., ont consenti à Monsieur et Madame Y... un bail à ferme à long terme sur un domaine rural dit "Domaine des Echaneaux" situé sur les communes de SAINTE-CROIX et de MONTLUEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7ee
25 octobre 2011
25 octobre 2011
avoué à la Cour assistée de Me Sonia MORENO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES : SCI MARTINE & CHARLOTTE représentée par ses dirigeants légaux 417 allée des Ecorchats 01120 MONTLUEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea41
5 décembre 2011
5 décembre 2011
année sur l'autre ; Dit que la remise de l'enfant se fera dans les locaux de l'association COLIN-MAILLARD, excepté lorsque ceux-ci seront fermés auquel cas elle aura lieu devant la gendarmerie de MONTLUEL
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03007_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
section LB n° 216, d'une superficie de plus de 87 000 m², dont cette dernière est propriétaire sur le territoire communal, plus précisément sur le plateau de l'Arbois, et qui se trouve encombrée de monticules
Source officielleChambre civile 1-1
659e4b45553798000884748d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Décembre 2021 par le Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/05747 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielleChambre Commerciale
63cb92d99c02507c9078dd7e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me RAHIN, avocat au barreau de GRENOBLE, postulants et par Me Jérôme MONTBEL
Source officielle8e Chambre C
60363f557293d0a1296c022e
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Populaire Provençale et Corse, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Marc BOLLET, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me Jérôme DE MONTBEL
Source officielle2e Chambre
61625c92d64a6b1f51487706
27 mars 2014
27 mars 2014
EXPOSE DU LITIGE La société FILIPPO NARDI, commissionnaire de transport de droit italien, organisait tous les transports de la société Montedison devenu Montell
Source officielle3e chambre civile
62624810b1a50c277d4c5ac9
21 avril 2022
21 avril 2022
MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [D] [C] né le 22 Juin 1964 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me François Xavier BERGER de la SCP BERGER - MONTELS-ESTEVE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62cfb1ef548bc59fcf4f0ed8
13 juillet 2022
13 juillet 2022
mars 2020 APPELANT : [V] [Z] né le 07 Janvier 1974 à [Localité 1] (Tunisie) de nationalité Française Profession : Chauffeur, demeurant [Adresse 2] Représenté et assisté par Me Arianna MONTICELLI
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd8640d
14 août 2002
14 août 2002
Yvan demeurant : 16 Chemin du Calice 01120 MONTLUEL Avocat : Maître HAMEL (TOQUE 684) INTIME ---------------- - ME MOREL MAITRE WALCZAK, mandataire judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cab
4 décembre 2003
4 décembre 2003
privé, Monsieur André X... et son épouse Madame Odette Y... ont consenti à la société DYNASTIE DE VITRY un bail sur des locaux à usage commercial situés à l'angle de la Place de l'Eglise et de la rue Montebello
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8e
17 novembre 2005
17 novembre 2005
PARIS CEDEX 15 représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Alain DUMAS, avocat au barreau de LYON INTIMEE : La Société TRANSPORTS FEUILLET, SA ZI La Plaine BP 66 - DAGNEUX 01122 MONTLUEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf43
12 novembre 2008
12 novembre 2008
LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DU VAR, 98, rue Montebello-83054 TOULON CEDEX représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da5f
30 mars 2011
30 mars 2011
C/ BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Mademoiselle Audrey X... ... 20220 MONTICELLO représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d0e
13 janvier 2016
13 janvier 2016
B..., confirmant qu'au moment de l'accident l'accès au local poubelles était encombré par un monticule, ou un sac-les deux choses étant équivalentes-, de ciment durci ; ces attestations, contre lesquels
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050f
18 janvier 2013
18 janvier 2013
DESORMEAUX épouse K... ... 01120 MONTLUEL non représentée Monsieur Roger X... DESORMEAUX 40 Lot. La Marie 97224 DUCOS non représenté Madame Angèle C...
Source officiellePage 10 sur 19
MONTIBELLER, Arnaud, Alexandre, Alain
26/05/2026
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MONTIBELLER DAMIEN
29/01/2026
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MONTIBELLER, Arnaud, Alexandre, Alain
19/12/2025
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GENPLAST, BUFFAT, Annie, GENNESSON, Michèle, Bernard, Suzy, CHANTEPY, BESSET, Eliane, MONTIBELLER, Patrick
mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/10/2025 enregistré au SPFE de l'Ardèche le 13/10/2025 sous le numéro 202500029793 réf:0704P01 2025A00929 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue Desz Fosses 42220 Bourg-Argental Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Rue de la Fraternité 69150 Décines-Charpieu Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Avenue Ferdinand Janvier Bel Air 1 Bât B2 07100 Annonay Adresse de l'ancien propriétaire: 115 Chemin d
31/10/2025
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MONTIBELLER, Elie, MONTIBELLER
05/08/2025
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