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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89582
22 mars 2007
22 mars 2007
. / Z... sont âgés, le mari de soixante six ans et, la femme, de cinquante six ans ; qu'ils auront été mariés pendant trente ans ; Attendu que Guy X..., après avoir été monteur en faux plafonds à
Source officielle1ère Chambre
60364fad926bd0b0d0f983bf
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Le Directeur est aussi Président du Syndicat Local. 3 - Les moniteurs : Les moniteurs permanents : A la disposition de l'ESF pendant toute la saison.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e326
29 juin 2011
29 juin 2011
No 10/04466 AFFAIRE : Nicolas X... C/ S.A.S. VALEANT PHARMACEUTICALS FRANCE ...
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87787
14 juin 2005
14 juin 2005
COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 14 Juin 2005 APPELANTS : Monsieur Thierry X... 69, Montée des Balmes 69450 SAINT CYR AU MONT D OR représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c0
10 juin 2008
10 juin 2008
en la personne de son gérant domicilié de droit au siège social, 6 rue Nicolas Appert 51430 TINQUEUX SCI DU MAC ET DU MONT COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX avoués à SAINT PIERREla
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00854_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par une requête enregistrée le 19 avril 2021 sous le n°21DA00854 et un mémoire enregistré le 4 avril 2022, la société Ferme éolienne du Mont-Saint-Aubin, représentée par Me Yaël Cambus, demande à la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cee8
3 juin 2008
3 juin 2008
196 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du trois juin deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole
Source officielle1ère chambre civile A
60321316eb8f2b4ae1529a39
26 avril 2018
26 avril 2018
1944 à [Localité 1] (ALPES-MARITIMES) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SELARL ANDRES & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON assisté de la SELARL GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE MONNOT
Source officielle1ère Chambre
65b0b9a08d0ccf000877e467
23 janvier 2024
23 janvier 2024
la SA Monnet Seve à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc01
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Nicolas, Michel né le 06 Octobre 1983 à SENLIS Fils de Michel et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88375
20 mars 2006
20 mars 2006
L'état de celui-ci s'est aggravé, ce qui a entraîné un surmenage de Mme Nicole X..., épouse Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ed00542d85a267f3c7b1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La société Les Monteurs de la Brie a constitué avocat mais n'a pas conclu.
Source officielle14e Chambre
616258f8a2370d151415ac1e
18 juin 2014
18 juin 2014
SMABTP CPAM DES ALPES MARITIMES ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Véronique ESTEVE, avocat au barreau de NICE Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d311
30 octobre 2009
30 octobre 2009
C / Nicolas Y... Nelly X... Lucien (décédé) Z... Alain Z... Luc Z... Rose-Marie Z...épouse A... Anne Marie Z... Chantal Z...épouse B... Jean-Paul Z... Monique Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecbd
12 septembre 2011
12 septembre 2011
APPELANTE : Mme Michèle Nicole X...
Source officielleChambre 1-9
6364bad2e405357f749ea743
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Octobre 2022 Signé par Madame Agnès DENJOY, Président et Monsieur Nicolas FAVARD, Greffier, auquel la minute de la décision
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec10ab73d7c90739e24
9 janvier 2023
9 janvier 2023
des Bouches du Rhône Représenté par Mme [L] [N] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 anvier 2023 devant Monsieur Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859ab
28 juin 2001
28 juin 2001
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABBEVILLE EN DATE DU 26 JANVIER 2001 APRES COMMUNICATION DU DOSSIER ET AVIS DE LA DATE D'AUDIENCE AU MINISTERE PUBLIC PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Hubert X... 7 Rue du Bout du Mont
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8e
26 avril 2004
26 avril 2004
Nicolas Y... et que cette derniyre avait rezu un avis favorable du comit technique lors de sa r union du 12 juillet 2000.
Source officielleChambre sociale
64422a06d2fa6fd0f80405bb
20 avril 2023
20 avril 2023
de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame NICOLAS, Présidente Madame
Source officiellePage 10 sur 47