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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
6864c05917fdd29c29651784
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2025 la SELARL DEREC la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 1er JUILLET 2025 N°
Cour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87af9
27 décembre 2005
FILHOUSE Société CIVILE IMMOBILIERE SALOMON représentée par la SCP MALET Jean Paul X... représenté par la SCP MALET Suzanne Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ BANQUE COURTOIS représentée
6253ca52bd3db21cbdd8aa9f
15 janvier 2008
représenté par la SCP MALET Marie France D... épouse BB... représentée par la SCP MALET David BB...
Chambre sociale 4-3
68a705bbfd86bff40ae5989b
2 juillet 2025
MALTEM et , Vu l'ordonnance de désignation d'un médiateur en date du 07 Avril 2025 Vu le courrier en date 30 juin 2025 de Madame [U], médiateur judiciaire agrée par le , demandant un renouvellement
1ere Chambre Section 2
659e4afb5537980008847467
8 janvier 2024
PROCESS FINANCE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Elisabeth MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH
4e Chambre B
6162776ca2bc6369e8386cd0
12 décembre 2013
Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
6162776da2bc6369e8386cd9
19 décembre 2013
61627ea138d18b7ebf63d218
17 octobre 2013
6253c93dbd3db21cbdd87afc
27/12/2005 ARRÊT No571 NoRG: 05/01055 OC/EKM Décision déférée du 22 Novembre 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/3359 Mme STIENNE Jean Michel GABRIEL X... représenté par la SCP MALET Emmanuelle
6253ca8abd3db21cbdd8b4d1
7 avril 2008
représenté par la SCP MALET Henriette C... épouse B...
6253c8d6bd3db21cbdd866b0
6 décembre 2002
* * * * * Un mémoire a été déposé par Maître MALET, conseil du mis en examen, le 28 Novembre 2002 à 15 heures 45 minutes, au greffe de la Chambre de l'Instruction, visé par le greffier.
6253c905bd3db21cbdd87073
1 juin 2004
Instance FOIX ( 2003/00902) TESSIER FLOHIC Jean-Lucien X... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Société INTERTIS représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C/ CAPAVES PREVOYANCE représentée par la SCP MALET
6253c954bd3db21cbdd87f4e
9 février 2006
IMMOBILIER SUD représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société LHOTELLIER MONTRICHARD Société DAHER LHOTELLIER SERVICE représentées par la SCP RIVES-PODESTA Société LOCINDUS représentée par la SCP MALET
6253c9e3bd3db21cbdd8976e
9 octobre 2007
06 Juin 2006 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/3139 BENEIX Société COPPEL représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société DYA MAN représentée par la SCP MALET
6253cb25bd3db21cbdd8ceee
9 décembre 2008
représentée par la SCP MALET CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
615e0e4fc25a97f0381f54be
25 septembre 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cc9dbd3db21cbdd90b30
16 juillet 2013
, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseiller Mme Françoise
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00677_20231201
1 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 avril et 25 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Justine Mallet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°
Pôle 4 - Chambre 13
6346595dc024d1adffef762c
11 octobre 2022
société Sandreuterweg 26 [Adresse 2] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Paul MALLET
2ème chambre section B
6a04527dcdc6046d47937dc3
30 avril 2026
MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
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