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360 résultats pour « Paoletti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

60329b6a7da3610fe0aaabf1

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

BERTHIER, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES Madame [B] [O] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

69fad2bbcdc6046d47bfdbca

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

- il existe « un très important contraste de décoloration avec une cohabitation de zones bleues soutenues et de zones blanches à seulement quelques centimètres les unes des autres », - le vernis pailleté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c891bd3db21cbdd85a73

Appel

9 mai 2001

9 mai 2001

HOEPFFNER Avocat au Barreau d'ANGOULEME INTIME : Monsieur Daniel X...,demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx appelant incident, Comparant en personne, Assisté de Maître PAILLET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163821796ce96677bf0ff75

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

€ lié à la galvanisation à chaud ainsi qu'il résulte d'un devis qu'elle lui avait adressée le 26 11 2002 pour l'application d'une option galvanisée relativement à un rayonnage métallique de type PAILLETIER

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a0ff996cdc6046d478a4bdd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

d'expertise amiable aux termes duquel, lors du démarrage du véhicule, un claquement interne est audible qui s'accentue durant la chauffe moteur, de la limaille est présente sur le bouchon de vidange et des paillettes

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63b5469ec9018405dfcaac63

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

APPELANTE Madame [Y] [T] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 4] ([Localité 4]), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63b5469fc9018405dfcaac65

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

APPELANTE Madame [O] [T] née le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

67f9f3b1a6be9c926c7caa61

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00385 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZWE Vu le recours formé par : Monsieur [P], [M] [S] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Grégory PAOLETTI

Source officielle
CA

11e Chambre B

603202adb9acbc3ab8b1f8ac

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

INTIME Monsieur [E] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00430_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

En particulier, l'entrepôt comporte des cellules de stockage composées de palettiers fixes et mobiles d'une capacité totale de 5 760 palettes et d'une hauteur de 8 mètres.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6363681a37e31b7f744448fd

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

ASSOCIATION COMITÉ D'ACTION SOCIALE ET CULTURELLE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Dominique PAOLINI

Source officielle
CA

Premier président

697872dbcdc6046d47d77124

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

barreau de LYON ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, [Adresse 5] DEFENDEUR Représenté par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON En présence de Monsieur Jean-François PARIETTI

Source officielle
CA

Premier président

6979f076cdc6046d47f7e6ae

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

barreau de BESANCON ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, [Adresse 5] DEFENDEUR Représenté par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON En présence de Monsieur Jean-François PARIETTI

Source officielle
CA

Référés

62da3e532eb797effb070380

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

CAP CONSEILS dont le siège est [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me David-Franck PAWLETTA, avocat au barreau de Lille PRÉSIDENTE :Hélène CHATEAU, première présidente de Chambre

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163cffc74df0e9c0194f812

Appel

26 mai 2010

26 mai 2010

Mademoiselle [R] [H] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 20] demeurant [Adresse 7] [Localité 15] représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Maître David-franck PAWLETTA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9ff

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

plomberie CAUVET que l'appelant a été déclaré créancier d'une somme de 773, 14 euros au titre de travaux de remise en état de fonctionnement de conduits défectueux réalisés dans la résidence de Dominique PAOLINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc09

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

LIEPVRE, à restituer les machines suivantes : *003- CODE-044 Domino Casecoder 16 dots, no de contrat 80021 ; *003- CODE-045 Domino Casecoder 16 dots, no de contrat 80021 ; *008- PALL-001 Intracom Palletiser

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02272_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

A, - et les observations de Me Paolinetti, substituant Me Cano, représentant le Conseil national des activités privées de sécurité. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

653219769e4ea48318f5a907

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

À cette somme s'ajoutait celle de 5.478,25 euros correspondant au plan de travail en granit gris pailleté ( granit Matrix).

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4102a12a235bae6eaa

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Claudine PAILLET

Source officielle