Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
6868b37b75a2d196dbc1918b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
au RCS de Avignon sous le n° 404 673 121, prise en la personne de son représentant légal en exercice domilcilié audit siège, [Adresse 12] [Localité 8] Représentant : Me Marie-helene ROUGEMONT-PELLET
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37b75a2d196dbc1918d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
RCS de [Localité 9] sous le n° 331 121 707, Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège, [Adresse 13] [Localité 8] Représentant : Me Marie-helene ROUGEMONT-PELLET
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02235_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
", visant à préserver 80 % d'espaces agricoles, naturels et forestiers, à l'échelle du Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire, au sein desquels un minimum de 80 000 hectares d'espaces agricoles " pérennes
Source officielleChambre A - Civile
689c1e8821a9b237fdb6fd2a
12 août 2025
12 août 2025
Generali iard (ci-après Generali), par la chute d'une grue industrielle sur rails que la SARL Préfa béton system dite PBS assurée auprès d'Axa aurait entrepris de déplacer en la tractant avec une pelleteuse
Source officielle2ème chambre civile - HSC
625bae0444cde4277d1bd4de
15 avril 2022
15 avril 2022
CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [O] [Y] C/ ATINA, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875be
11 mai 2005
11 mai 2005
, avocat au barreau de LYON Maître Y représenté par Maître PELISSIER, avocat au barreau de LYON substitué par Maître PELAN, avocat au barreau de LYON Maître Z représenté par Maître PELISSIER, avocat au
Source officielle1ère Chambre
62c52993a2c4236379079ade
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[D] une pelle sur pneus. Le 17 août 2016, M. [D] a informé la société Locadour GLR du renversement de la pelle sur son chantier. Le 27 janvier 2017, la société Locadour GLR a adressé à M.
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d9c2c124f4fd8d671fa
24 avril 2025
24 avril 2025
[X] [T] et la SCEA du [Adresse 8] ont alors refusé de restituer, la mini-pelle et sa remorque de marque Gourdon immatriculée [Immatriculation 9]. L'EARL.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
68e9e9e6bb2ead0a581fb068
10 octobre 2025
10 octobre 2025
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [H] [W] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dc0
16 décembre 2013
16 décembre 2013
En date du 29 Avril 2010, la société CATERPILLAR FINANCE a déposé une requête en revendication de matériel concernant : - une pelle sur chaînes CATERPILLAR, type 318 CL -un bulldozer CATERPILLAR, type
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6347abd229ffd2adfff4f17a
12 octobre 2022
12 octobre 2022
l'article 450 du code de procédure civile ' ' ' Faits et procédure : Suivant facture du 22 mai 2016, la SARL Terrassement Jean-Luc [J] (la SARL [J]) a acquis auprès de la SAS Top Sud une pelle
Source officielleChambre A - Civile
680b1c0cc0f38137e6792b70
22 avril 2025
22 avril 2025
PELLE SA [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Clélia COCONNIER, substituant Me Nicolas FOUASSIER de la SELARL BFC AVOCATS, avocats au barreau de LAVAL Compagnie d'assurance SMABTP [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c2
20 septembre 2011
20 septembre 2011
: Le premier pour un montant de 1. 883, 70 € TTC concernait, uniquement les travaux suivants : " Empierrement : Appro par semis bennes en matériaux de découverte (+/-1840 t) Mise en place par pelle
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635b720fb201587f74be03a3
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[R] était à côté du bras de la mini-pelle. Le chef d'équipe est monté dans la cabine de la mini-pelle pour aider le conducteur qui ne trouvait pas une commande.
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d5c549ea05a7cd2d3a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Le 31 mars 2017, la SARL Bouquet TP a émis une facture n°2017/03/829 d'un montant de 744 euros pour la location d'une pelle 18 tonnes avec opérateur et GNR pour la journée du 29 mars 2017.
Source officielle2ème CH - Section 1
69e858fdcdc6046d4718cfcb
21 avril 2026
21 avril 2026
Le 19 mars 2021, SUD RESEAUX informait LOCADOUR que la pelle s'était enlisée lors de travaux sur une zone marécageuse.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b9
15 janvier 2007
15 janvier 2007
A la réception de la facture du 29 avril 1997, la société UFB LOCABAIL a réglé le montant de l'acquisition de la pelle Case Poclain au fournisseur, la société CASE FRANCE.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6ae766129746fdd69bff
2 avril 2025
2 avril 2025
Jugement Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VANNES Références : 21400673 **** APPELANT : Monsieur [G] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Marie pierre HAMON PELLEN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00788_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Pellet-Moine – SAS Mont-Blanc Océan et la société civile immobilière (SCI) du Viaduc ont demandé au tribunal administratif
Source officielleChambre A - Civile
670f581f4ad0d5ee7d7e5a34
15 octobre 2024
15 octobre 2024
comptait faire de la pelleteuse et que le déplacement de la grue, prévu au contrat de sous-location, a été effectué dans son intérêt - l'assureur qui garantit notamment la responsabilité délictuelle
Source officiellePage 10 sur 264
Famille PELEN & Cie
30/07/2026
Voir →
Famille PELEN & Cie
30/07/2026
Voir →
PELEN FREDERIC ET ANGELINA
11/05/2026
Voir →
SARL PELENT
23/04/2026
Voir →
PELENC, Thibaut, Gaetan, PELENC
22/04/2026
Voir →